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Déliberation - 2c10zxwy04oe4m
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 2c10zxwy04oe4m)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS
|EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
15
13
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
02
février
2023
D/2023-023
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
6
février
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le six
février
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Maire,
sous
la présidence
de
Madame
NELIAS
Agnès,
Etaient
présents:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLTAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient
absents
:
DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique),
GLEREAN
Thibault,
BLUM
Virginie
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
Objet
de
la
délibération
: Conditions
de
recrutement
des
vacataires
Afin
d'effectuer
certaines
tâches
spécifiques
et
vacataires. Madame
la
Maire
expose
qu'une
délibération
est
vacations.
discontinues,
la
commune
peut
avoir
besoin
de
recourir
à
des
proposée
permettant
de
synthétiser
les
différents
types
de
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
CONTRE,
O0
ABSTENTION,
APPROUVE
les
conditions
de
recrutement
des
vacataires,
à compter
du
10
février
2023,
comme
suit :
e
Service
du
repas
au
restaurant
scolaire
: paiement
forfaitaire
de
12.50
€
brut
par
heure
effectuée,
e
Vacations
périscolaires
: paiement
forfaitaire
de
12.50
€
brut
par
heure
effectuée.
e
Vacations
Espace
jeunes
: paiement
forfaitaire
de
12.50
€ brut
par
heure
effectuée.
e
Vacations
de
nettoyage
de
locaux
: paiement
forfaitaire
de
12.50
€
brut
par
heure
effectuée.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
aux
budgets
des
exercices
correspondants,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Madatne
la Maire,
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
23
FEV.
2073
Publication
ou
notification
du
:
23
FEV.
2073
Publication
site
internet
le
:
23
FEV.
2073
Affichage
liste des
délibérations
le : 09/02/2023