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Déliberation - yqcfpep6ksdjb5d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - yqcfpep6ksdjb5d)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
6
février
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le six février
à
18 heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
aArrerenrs
|ENExERcrcE
| QU
oNT
RTS
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AU
CONSEIL
PART
A
LA
:
:
|
s
Le
MUNICIPAL
DELIBERATION
Etaient
présents
:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
15
15
12
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLTAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient__absents
:
DÉTOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Pierre),
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
2 février
2023
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique),
GLEREAN
Thibault,
BLUM
Virginie
Secrétaire
de
séance
: ATGLON
Olivier
D/2023-05 Objet
de
la
délibération
: Approbation
du
Compte
Administratif
«
chaufferies-bois
»
2022
Madame
la Maire
présente
les dépenses
et
les
recettes
prévues
à chaque
article
au
BP
2022
et
les
dépenses
et
les
recettes
qui
ont
été
réalisées
(le
CA)
dans
chacune
des
deux
sections
du
budget
et
répond
aux
questions
posées
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Elle
ajoute
enfin
que
ce
CA
a
été
approuvé,
à
l'unanimité,
par
le
Conseil
d'Exploitation
des
chaufferies-bois
(composé
d'élus
et
des
représentants
des
bénéficiaires
du
service)
le
17
janvier
2023.
Madame
la Maire
se
retire
comme
le prévoit
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
DAVIRON
RADIX,
doyenne,
délibère
sur
le
compte
administratif
« chaufferies-bois
» de
l'exercice
2022
dressé
par
Madame
Agnès
NELTAS,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
- Considérant
que
Madame
Agnès
NELTAS,
ordonnatrice
pour
l’année
2022,
a normalement
administré,
pendant
le
cours
de
l'exercice
2022,
les
finances
des
chaufferies
bois
en
poursuivant
le recouvrement
de
toutes
les
créances
et
n'ordonnançant
que
les
dépenses
justifiées,
- Procédant
au
règlement
définitif
du
budget
de
2022,
- Après
avoir
pris
connaissance
du
Compte
de
Gestion
établi
par
le receveur
municipal
pour
l'année
2022,
Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
:
RECONNAIT
la sincérité
des
restes
à réaliser,
APPROUVE
l'ensemble
de
la comptabilité
soumise
à son
examen,
DECLARE
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2022
définitivement
closes
et
les
crédits
annulés,
PROPOSE
et
FIXE
comme
suit
les
résultats
définitifs
des
différentes
sections
budgétaires
: Réstas
Mandats
émis
Titres
émis
Résultats
Résiats de
antérieur
en 2022
en 2022
2022
,
We
reportés
(résultats
cumulés)
.
Déficit
Section
de
Excédent
Excédent
fonctionnement
28
986.53
€
184
259.54
€
156
1941
€
28
065.43
€
92110
€
Section
Excédent
Déficit
Excédent
d'investissement
17
507.79
€
115
734.00
€
98
37450
€
17
359.50
€
148.29
€
Déficit
h
Excédent
Totaux
45
42493<€
1069.39
€
APPROUVE
le Compte
Administratif
« chaufferie-bois
» 2022
tel
que
dressé
par
Madame
la Maire.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le :
Affichage
liste
des
délibérations
le : 09/02/2023
- 3 MAX
2073
= 3 MARS 2073 - 3 MARS 2023