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Déliberation - ehhvkes5jom09m6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - ehhvkes5jom09m6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE
|
QUE
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
13
13
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
16
Mai
2023
DELTBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
22
Mai
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le vingt
deux
mai,
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
:
NELIAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
CAFFIER
Fabien,
RULLTAT
Christian,
FOURDIN
Fabrice,
CHABRAN
Fanny,
BLUM
Virginie,
LHOPITTAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient_
absents
:
AIGLON
Olivier
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique},
DÉTOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
Secrétaire
de
séance
: BELTRAN
Yves
D/2023-054 Objet
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°1
sur
le
budget
communal
: virements
de
crédits
Madarne
la Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
conviendrait
de
prévoir
des
ajustements
au
Budget
Primitif
voté
le 30
mars
dernier
pour
les
raisons
suivantes
:
=)
La
réalisation
de
travaux
de
consolidation
d'un
mur
en
pierre
soutenant
un
chemin
au
lieu-dit
« Le
Philly
»,
non
prévus
au
budget,
s'avère
nécessaire
pour
des
raisons
de
sécurité.
=}
Le
fait
de
pouvoir
enchérir
sur
la vente
en
adjudication
du
fonds
de
commerce
FLEXITARTAN
FINGER
FOOD
nécessite
inscription
des
crédits
au
budget.
=)
Les
travaux
d'aménagement
du
Chemin
menant
à
la
Madone,
pour
la
tyrolienne,
nécessitent
inscription
d'une
dépense
compensée
par
une
contribution
volontaire
de
la SAS
ANÉBEY.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
agencements
et
aménagements
de
terrain
»
Chapitre
21,
article
2128
«
autres
3 480.00 € +
Chapitre
24,
article
2135
«
installations
générales,
agencement,
aménagement
des
constructions
»
3
480.00
€
Chapitre
21,
article
2132
«
immeubles
de
rapport
»
+
35
000.00
€
Chapitre
21,
article
2135
«
installations
générales,
agencement,
aménagement
des
constructions
»
35
963.91
€
Chapitre
21,
article
2151
«
réseaux
de
voirie
»
6
840.00
€
+
Chapitre
13,
article
1328
«
»
+
5
876.09
€
TOTAL
+
5
876.09
€
+
D
876.09
€ Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1
ABSTENTION
(Valérie
DEJOUR)
ADOPTE
la décision
modificative
de
crédits
n°1
sur
l'exercice
2023
relative
au
budget
communal,
telle qu'exposée
ci-dessus. CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
RE
Yves
BELTRAN
LA
Agnès NELIAS
TN
Secrétaire
?
Madame
la Maire
(
: L
IE
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
-
1
JUN
2023
Publication
ou
notification
du
:
-
1
JUIN
2073
Publication
site
internet
le :
-
1
JUIN
207
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le :
L
3
MAI
2073