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Compte-Rendu - vem6mcaa3furhtn
Compte-Rendu - 7sjs9ibnvzju4o2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7sjs9ibnvzju4o2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Industrie,
Département
du
Jura
ennnnnnn
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
MAI
2014
Présents
: Jean-Daniel
Maire,
Alain
Blondet,
Christine
Hugonnet,
Frédéric
Cottet-Emard,
Bernard
Mutin,
Joël
Thibaudon,
Gaëtan
Mourgue,
Sophie
Jacquier,
Anne-Marie
Kieinklaus,
Sylvie
Bellec,
Nadine
Guillet,
Jean-François
Chastang,
Michèle
Quesnel,
Dominique
Bailly.
Absents
excusés
: Laëtitia
Perrin
a
donné
pouvoir
à
Frédéric
Cottet-Emard
Absent
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Michèle
Quesnel
Début
de
la séance
: 20h00
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
25
avril
2014
est
approuvé
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
2014/34
: Forêt
—
Destination
des
coupes
Exposé
des
motifs :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
:
e
la
mise
en
valeur
et
la
protection
de
la
forêt
communale
sont
reconnues
d'intérêt
général.
La
forêt
communale
de
VIRY
et
VIRY-SIEGES,
respectivement
d’une
surface
de
436
ha87
et
de
288ha89
étant
susceptible
d'aménagement,
d'exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier
;
e
cette
forêt
est
gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le
Conseil
municipal
et
arrêté
par
le
préfet
en
date
du
13/06/2002
pour
la
forêt
de
VIRY-SIÈGES
et
du
29/09/2010
pour
la
forêt
de
VIRY.
Conformément
au
plan
de
gestion
de
cet
aménagement,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la
production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la
biodiversité
et
les
paysages ;
e
la
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
Papplication
de
l'aménagement
qui
est
un
document
s'imposant
à
tous.
En
conséquence,
il invite
le
Conseil
municipal
à
délibérer
sur
l'assiette
des
coupes
2014
puis
sur
la
dévoiution
et
la
destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées
et
des
chablis.
1.
Assiette
des
coupes
pour
l’exercice
2014
Conformêément
au
programme
des
coupes
de
l'aménagement
forestier,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose
pour
la
campagne
2014,
l’état
d'assiette
des
coupes.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
l'état
d'assiette
des
coupes
2014
dans
sa
totalité.
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
2.
Dévolution
et
destination
des
coupes
et
des
produits
de
coupes
2.1
Vente
aux
adjudications
générales
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
de
vendre
aux
adjudications
générales
les
coupes
et
les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit
:
En
bloc
et
sur
pied
6, 7, 28, 31
(VIRY)
Résineux |
9 @t 10 (VIRY-SIEGES)
18 et 19 (VIRY)
Feuillus
hêtre
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent. 2.2
Vente
de
gré
à
gré :
2.2.1
Chablis
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
de
vendre
les
chablis
de
l'exercice
sous
la forme
suivante
:
en
bloc
et
sur
pied
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
2.2.2
Produits
de
faible
valeur
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
DECIDE
de
vendre
de
gré
à gré
selon
les
procédures
de
ONF
en
vigueur
les
produits
de
faible
valeur
DONNE
POUVOIR
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
2014/35/36/37138
: Forêt
-
Acquisition
de
parcelles
boisées
Dans
le
cadre
de
la
restructuration
foncière,
sujet
évoqué
lors
du
Conseil
Municipal
du
13/12/2013,
la
Mairie
a
fait
parvenir
des
offres
de
rachat
de
parcelles
aux
propriétaires
dont
les
terrains
jouxtent
ceux
de
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
énonce
donc
pour
chaque
propriétaire,
les
références
cadastrales,
les
surfaces,
les
situations
géographiques
et
les
prix
proposés.
Ainsi,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
d'acquérir
les
parcelles
suivantes :
Parcelle
Situation
géographique
Surface
Prix
ZA39
Esserte
ha
282
87ca
9 000
€
ZA50
Esserte
16a
91ca
1000
€
A23
Pré
Mont
Bertois
77a
70ca
5
000
€
A24
Pré
Mont
Bertois
75a
40ca
4
500
€
A25
Pré
Mont
Bertois
16a
10ca
500
€
ZM94
Chatenage
du
Carlaton
îha
63a
95ca
8 200
€
ZM95
Chatenage
du
Carlaton
îha
15a
66ca
2400
€
ZA57
Sily
50a
62ca
3 000
€
A26
Pré
Mont
Bertois
30a
90ca
480
€
2M115
Côte
de
Vers
Prairie
39a
35ca
100
€
Pour
un
total
de
34
180
€
DIT
que
les
frais
notariaux
seront
à
la
charge
de
la
commune,
dont
50%
seront
remboursés
par
le
Conseil
Général
du
Jura.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ces
acquisitions
et
à
engager
les
dépenses.
2014/39
: Adhésion
CAUE
du
Jura
Monsieur
Le
Maire
présente
les
conseils
apportés
par
le
CAUE
aux
communes
en
termes
d'architecture
et
propose
d’adhérer
à
cet
organisme.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à
l'unanimité
d'adhérer
à
cet
organisme.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager
la
somme
de
80
€
correspondant
au
tarif
pour
une
collectivité
comptant
501
à
1000
habitants,
et à signer
tous
les
documents
afférents.
2014/40
: Adhésion
aux
services
mutualisés
du
Service
Informatique
et
TIC
du
SIDEC
pour
les
collectivités
et
établissements
publics
du
Jura
: cotisation
et
convention
pluriannuelle
d'adhésion.
Monsieur
Le
Maire
expose,
Par
sa
délibération
du
samedi
25/01/2014,
le
Comité
Syndical
du
SIDEC
a
précisé
les
conditions
d'adhésion
aux
services
mutualisés
du
Service
Informatique
et
TIC
(SITIC}
pour
l'informatique
De
Gestion
(IDG}
et/ou
le
Système
d'Information
Géographique
(SIG)
GEOJURA.
Ces
services
mutualisés
ne
sont
pas
directement
liés
à
une
intervention
avec
coût
déterminé
pour
chaque
collectivité
mais
s'inscrivent
dans
une
logique
d’actions
et
de
moyens
partagés.
lis
n'entrent
pas
dans
le
champ
des
prestations
soumises
à obligation
de
mise
en
concurrence
et sont
HORS
CHAMP
DE
TVA. Le
calcul
de
ces
contributions
est
établi
suivant
les
modalités
arrêtées
par
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIDEC
du
25/01/2014.
Il est
rappelé
que,
pour
le
calcul
des
cotisations
2014,
la
situation
de
la
collectivité
est
prise
en
compte
au
01/01/2014.
Par
ailleurs,
dans
un
souci
de
rationalisation,
il a
été
souhaité
tant
par
les
collectivités
membres
du
SIDEC
que
par
le
SIDEC
lui-même
de
pouvoir
adhérer
à
ces
services
de
manière
pluriannuelle
afin
d'éviter
de
devoir
délibérer
chaque
année
sur
ce
principe
tout
en
conservant
le
versement
annuel
de
la
contribution.
Il
est
proposé
désormais
que
notre
collectivité
adhère
aux
services
informatiques
mutualisés
du
SIDEC
pour
une
période
de
3
ans,
renouvelable.
Les
conditions
d'adhésion
sont
définies
dans
le
projet
de
convention
d'adhésion
piuriannuelle.
Le
Conseil
Municipal:
APPROUVE
l'adhésion
de
la
collectivité
aux
services
informatiques
du
SIDEC
pour
WMAGNUS
et
ses
logiciels
de
Paye,
Comptabilité,
Etat
Civil
et
Elections.
APPROUVE
ia signature
de
la convention
pluriannuelle
d'adhésion
de
la collectivité
au
service
informatique
et
TIC
du
SIDEC.
APPROUVE
les
conditions
financières,
soit
la
somme
de
2
215,50€,
hors
champ
de
TVA,
fixées
pour
Pannée
2014.
Sur
cette
somme
331,04€
seront
imputés
au
SIVOS
et
323,32€
au
S.LE,
utilisant
également
cet
abonnement. AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
ladite
convention
et tous
documents
afférents.
INDIQUE
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
pour
l'année
2014.
2014/41
: Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Conformément
à
la
demande
de
la
Direction
des
Services
Fiscaux
du
Jura,
la
commission
doit
être
validée
pour
le
nouveau
mandat.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
DESIGNE
les
membres
de
la
Commission
communale
des
impôts
directs
comme
suit
:
COMMISSAIRES
TITULAIRES
COMMISSAIRES
SUPPLEANTS
NABOT
Bernard
COLOMB
Claire
CHARTIER
Jean
DAVID
Gisèle
MILLET
Pierre
JAFFRE
Nicole
PERRIN
Claude
BLANC
Alfred
COLOMB
Maurice
ODOBEL
Marcel
PANSARD
Odile
MARCEAU
Robert
Monsieur
Le
Maire
demande
l'autorisation
à
l'assemblée
d'ajouter
3
délibérations
urgentes
à
l'ordre
du
jour.
Après
présentation
des
dossiers,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
cette
proposition.
2014/42
:Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
l’agriculteur
Eric
Nicolet
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
situation
de
dédommagement
en
cours
suite
à
la
perte
accidentelle
de
son
bétail.
Un
élan
de
solidarité
s'est
mis
en
place.
L'assurance
et
la
banque
ont
débloqué
des
fonds
suite
à
l'étude
du
dossier.
Le
Conseil
Général,
la
Communauté
de
Communes
et
les
communes
de
Rogna,
Les
Bouchoux,
Choux
et
Viry
et
les
organismes
agricoles
participent
également
cette
aide
financière.
Après
discussions,
vu
le
caractère
exceptionnel
d’une
telle
situation,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
FIXE
le
montant
de
la
subvention
exceptionnelle
de
la
commune
de
Viry
à
4
000
€.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
émettre
et
signer
le
mandat
pour
le
versement
de
cette
somme.
2014/43
:Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
le
Prix
du
Challenge
Cycliste
du
Crédit
Mutuel
Monsieur
Le
Maire
présente
cette
course
organisée
par
VEL'HAUT
JURA
SAINT-CLAUDE
et
représentée
par
M.
Michel
Duraffourg,
Président
de
l'association.
Cette
course
aura
lieu
tous
les
2
ans
à
Viry
(en
alternance
avec
une
autre
commune).
La
demande
d'autorisation
d'organisation
a
été
présentée
et
acceptée
par
la
Sous-Préfecture
le
31/03/2014.
Monsieur
Le
Maire
a
donné
son
avis
favorable
le
17/04/2014.
La
course
se
déroulera
le
jeudi
29
mai
prochain
sous
forme
de
boucles
dans
le
sens
Viry
—
Rogna
en
remontant
par
la
Route
de
Molinges.
Un
arrêté
de
circulation
sera
établi,
autorisant
la
circulation
dans
le
sens
de
la
course.
La
Commune
est
sollicitée
pour
offrir
les
coupes
et
les
fleurs. Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
et
à
l'unanimité,
FIXE
le
montant
de
cette
subvention
exceptionnelle
à
100
€
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à émettre
et signer
le mandat
pour
le versement
de
cette
somme.
2014/44
: Vente
de
la
remorque
à
la
commune
de
Choux
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
que
la
remorque
n’est
plus
adaptée
au
matériel
actuel,
Elle
est
donc
en
vente. La
Commune
de
Choux
a fait
une
proposition
de
rachat
à 400
€.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
et
à
l'unanimité,
ACCEPTE
le montant
de
cette
vente.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
Droit
de
préemption
urbain
Monsieur
le
Maire
présente
le
dossier
de
déclaration
d'intention
d’aliéner,
portant
sur
les
parcelles
ZE
67
et
86
lieu-dit
Sous
la
Bâtie.
Après
discussions,
le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
Elections
Européennes
:
Monsieur
le
Maire
note,
pour
chaque
créneau
entre
8h
à
18h,
la
tenue
du
bureau
de
vote
pour
le
dimanche
25
mai
prochain.
08H00
—
11H00
Alain
Blondet,
Nadine
Guillet,
Michèle
Quesnel
11H00
—
13H00
Gaëtan
Mourgue,
Frédéric
Cottet-Emard,
Sylvie
Bellec
13H00
—
16H00
Bernard
Mutin,
Sophie
Jacquier,
Jean-François
Chastang
16H00
—
18H00
Anne-Marie
Kleinklaus,
Joël
Thibaudon,
Christine
Hugonnet
Questions
diverses
:
Alain
Blondet
présente
la
demande
d'Eric
Nicolet
qui
souhaite
refaire
les
clôtures
de
certaines
de
ses
parcelles,
tout
en
préservant
l'accès
à
la
statue.
Le
rendez-vous
est
pris
avec
lui
pour
valider
le
balisage
mardi
20/08
sur
le
site.
Alain
Blondet
informe
le
conseil
qu'une
personne
est
intéressée
par
l'achat
de
250
briques
réfractaires
provenant
de
l’ancien
four
de
l'usine
Gigandet,
au
prix
unitaire
de
0,60€.
Le
conseil
donne
son
accord.
Sylvie
Bellec,
en
tant
que
Présidente
du
SIVOS,
fait
la
demande
au
nom
des
enseignantes
et
du
centre
de
loisirs
de
créer
un
accès
sécurisé
pour
l'entrée
du
jardin
de
l’école.
Sylvie
Bellec
fait
remonter
la
demande
de
Lucas
Dardilhac,
Directeur
du
Centre
de
Loisirs,
qui
souhaite
bien
être
informé
lorsque
la
salle
des
fêtes
est
occupée
afin
ne
pas
perturber
son
organisation
pour
les
TAP.
Michèle
Quesnel
fait
part
d'une
demande
des
habitants
de
Sous
Le
Rosay
qui
réclament
à
voir
leur
panneau
d'affichage
plus
régulièrement
renseigné
des
informations
officielles
de
la
Mairie.
Christine
Hugonnet
informe
que
les
membres
du
Club
des
Jeunes
respecté
la
consigne
de
remise
en
état
de
leur
local.
Christine
Hugonnet,
en
tant
que
déléguée
au
SMAAJH,
informe
d’une
réunion
de
chantier
aura
lieu
mercredi
21/05
à
9h
sur
le site.
À
ce
jour,
5
logements
sur
10
sont
réservés.
Après
accord
de
l'OPH,
il
est
convenu
d'étendre
la
diffusion
de
la
création
de
cette
résidence
aux
communes
de
Oyonnax
et
Arbent. Bernard
Mutin
informe
l'assemblée
de
l’éventuelle
fermeture
du
bureau
de
poste
les
samedis
matin.
Jean-Daniel
Maire
répond
que
la
Commune
se
battra
pour
que
cela
n'arrive
pas.
Une
lettre
recommandée
partira
rapidement
pour
réclamer
les
statistiques
de
fréquentation.
Jean-François
Chastang
fait
remonter
un
problème
de
pression
sur
le
réseau
d’eau
à
Sièges.
Nadine
Guillet,
en
tant
que
déléguée
au
Collège
Jean-Rostand,
énonce
un
problème
de
sur-
fréquentation
de
la
cantine.
Le
Collège
atteint
ses
limites
en
termes
de
places
et
de
moyens
en
cuisine. Dominique
Bailly,
en
tant
qu’habitant
de
la
Rue
En
Belan,
relance
le sujet
du
goudronnage
à faire. Sophie
Jacquier
présente
le
travail
de
la
Commission
Communication
qui
propose
de
refaire
un
bulletin
municipal
1 à
2
fois
par
an.
Les
sujets
seront
repris
sur
l'ancien
modèle,
mais
surtout
revisités
pour
que
les
informations
soient
vivantes
et
utiles.
La
présentation
est
à
valider
selon
le
budget
qui
sera
alloué.
Sophie
Jacquier
fait
part
de
l'étude
menée
par
la
Commission
Communication
sur
la
création
d’un
site
internet
pour
la
Mairie.
Une
enquête
a
été
faite
auprès
des
communes
de
mêmes
tailles
que
Viry
sur
leur
choix.
Ceci
est
un
projet
à
long
terme,
afin
de
trouver
la
meilleure
solution
pour
un
site
évolutif
et
utile. Gaëtan
Mourgue
fait
remonter
l'information
d'un
habitant
de
Sièges
qui
déplore
l'état
du
chemin
du
Brûlant
devenu
impraticable
pour
cause
d'ornières.
Jean-Daniel
Maire
fait
lecture
d’un
mail
du
Centre
de
Gestion
du
Jura
qui
demande
un
avis
consultatif
aux
communes
adhérentes
quant
à
l'intégration
d'un
nouveau
membre,
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Culturelle
Terre
de
Louis
Pasteur,
situé
à
Lons
le
Saunier.
Le
Conseil
Municipal
valide
la
décision. Jean-Daniel
Maire
fait
lecture
de
courriers
de
particuliers
afin
qu'une
réponse
leur
soit
faite
rapidement. Jean-Daniel
Maire
fait
part
de
la
demande
de
Paul
Bachellier
d'utiliser
encore
le
hangar
communal
pour
ses
entraînements.
Le
Conseil
Municipal
accepte
jusqu’en
janvier
2015,
car
ensuite
il
sera
attribué
à
la
préparation
des
chars
du
Carmentran.
Jean-Daniel
Maire
rappelle
que
l'association
Pêle-Mêle
fête
ses
20
ans
vendredi
23/05
à
19H
et
que
le
Conseil
Municipal
est
convié
à
l'évènement.
Jean-Daniel
Maire
informe
d'un
courrier
de
la
Gendarmerie
de
Saint-Claude
récapitulant
des
évènements
de
l'année
2013
et
des
perspectives
pour
2014
en
termes
de
sécurité.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
:
-
Vendredi
13
juin
à
20h
Fin
de
la
séance
: 0H30