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Déliberation - DEL2023 40 Subvention Exceptionnelle Diams Club
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Servas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 40 Subvention Exceptionnelle Diams Club)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
DEPARTEMENT DE L’AIN Accusé certifié exécutoire
COMMUNE DE SERVAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEL2023-40
L’an deux mil vingt-trois
Le douze octobre
À vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Serge GUERIN.
Présents : Mme MAYOUSSIER, Ms CURT, ECOCHARD, Mmes BLANC,
PLISSONNIER, Ms GISBERT-CUREAU, REYNAUD, CRESPEL, LEGRAIS- BOUCHER
Excusés : Mmes FREBAULT, LAURENT, PIERRÉ, M. PETITJEAN
Secrétaire de séance : M. GISBERT-CUREAU
Date de Convocation : 6 octobre 2023
OBJET: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DIAMS CLUB BOURG-PERONNAS
Madame Christèle MAYOUSSIER, Adjointe en charge des finances, présente à l’Assemblée une demande d’aide financière formulée par l’association de danse Diam’s Club Bourg-Péronnas, pour la participation d’une de leursmembreset habitante de Servas au Championnat du Monde à Krakow en Pologne le 28 octobre 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DECIDE d'attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 100 €, à l'association de danse Diam’s Club Bourg-Péronnas ;
-__ PRECISE que cette dépense sera imputée à l’article 65748 du budget primitif.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que susdits.
Pour copie certifiée conforme
Le Maire,
Serge GUERIN