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Déliberation - 04 conseil municipal du 4 juin 2026 liste des deli
Procès Verbal - 1781350020 PV du conseil municipal du 4 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Beauzire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1781350020 PV du conseil municipal du 4 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
L'an deux mille vingt-six
Le 4 juin
Le conseil municipal de la commune de SAINT BEAUZIRE
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie
Sous la présidence de Monsieur le Maire AUGERE Alain
Date de la convocation du conseil municipal : 27 mai 2026
Présents: Mesdames et Messieurs AUGERE Alain, FEVRIER Yann, CHABRIER Michel, CHASSIN
Louan, DAUZAT Christian, FIGUEREDO Gilles, GARCIA Christophe, GRENET Amélie, HEBRARD Jean
Pierre, MIGNE Didier, PIRIN-BERTRAND Danielle, PREMEL Quentin, ROUX Maryline, SOUBEYROUX
Valérie, TEXIER Stéphanie.
Procuration : Monsieur CHAZELLE Gérard à AUGERE Alain, Mesdames GIRIN Séverine à Monsieur
FEVRIER Yann, FARGES Eliane à DAUZAT Christian et PENAY Florence à HEBRARD Jean-Pierre
Secrétaire de séance : Madame Valérie SOUBEYROUX
Secrétaire administrative : Madame Sandrine LOPES
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 30 avril 2026.
Monsieur DAUZAT aurait souhaité que l'attribution des subventions aux associations soit fournie
afin de vérifier les montants alloués.
Il indique qu’il y a des erreurs sur le PV notamment sur la partie vote : contre 4 et abstention 0 à
modifier.
Il souhaite que soit rajouter qu’il a participé à une transmission de deux heures le 23 mars 2026 sur
les réalisations et les problèmes à surveiller au restaurant scolaire.
Il y a une erreur de prénom page 5.
Monsieur MIGNE précise que les remarques sont justifiées, les corrections seront apportées mais
c’est l'expérience qui nous manque.
Monsieur PREMEL suggère, à l'avenir, de transmettre les remarques par courriel en amont afin que
le PV modifié puisse être voté directement le jour du Conseil Municipal.
VOTE : - POUR : 15
- CONTRE : O
-ABSTENTION : 4
Le procès-verbal du conseil municipal du 30 avril 2026 est approuvé à la majorité.
ORDRE DU JOUR :
1- Création et suppression de poste suite à avancement de grade
2- Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms Rue des Ouches à Puy Chany et de
l'éclairage public
3- Avenant n°2 rue du Stade TE 63 : rajout de 2 candélabres
4- Fonds de concours REV
5- Décision modificative n°1
6- Tarifs municipaux au 1° septembre 2026
7- Remboursement d'achat Décathlon à un élu
8- Questions diverses SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
1 — Création et suppression de poste suite à avancement de grade
Un agent des services techniques (adjoint technique) bénéficie d’un avancement de grade
au 01/07/2026, il y a donc nécessité de créer le poste d’adjoint technique principal 2ème
classe afin de nommer l’agent sur ce grade et de modifier le tableau des effectifs (Pour
info : le tableau des effectifs sera mis à jour et validé au prochain CM dans l'attente de l’avis
du comité social territorial sur la suppression et création de poste)
l'est proposé de créer le poste d’adjoint technique principal 2è"® classe et de supprimer le
poste d’adjoint technique.
Monsieur HEBRARD demande quel agent est éligible.
Le nom de l’agent concerné lui a été donné.
VOTE : - CONTRE : 0
- ABSTENTION : O
- POUR : 19
2 — Travaux d'enfouissement des réseaux Télécom et éclairage public Rue des Ouches à Puy
Chany
La parole est laissée à Quentin PREMEL (Adjoint à la commission urbanisme et travaux) et à
Danielle PIRIN-BERTRAND (Déléguée TE63)
Un avant-projet des travaux a été réalisé par le territoire d'énergie, auquel la Commune est
adhérente.
En application de la convention cadre relative à l’enfouissement des réseaux télécoms signée le 7
juin 2005 et de ses avenants n°1 et 2 signés respectivement le 15 septembre 2010 et le 21 mars
2016 entre le territoire d'énergie Puy-de-Dôme — LE CONSEIL DEPARTEMENTAL et ORANGE, les
dispositions suivantes sont à envisager :
La tranchée commune en domaine public et en domaine privé est à la charge du territoire
d'énergie Puy-de-Dôme.
L'étude, la fourniture et la pose du matériel du génie civil nécessaire à l'opération, réalisées par
le territoire d'énergie Puy-de-Dôme en coordination avec les travaux de réseau électrique, sont
à la charge de la Commune pour un montant de 14 000,00 € H.T., soit 16 800,00 € T.T.C.
Orange réalise et prend en charge l’esquisse de l’étude d'enfouissement, l'étude et la réalisation
du câblage, la fourniture des chambres de tirage (corps de chambre, cadre et tampons) sur le
domaine public, la dépose de ses propres appuis.
Depuis le 1er janvier 2016, le Conseil Départemental finance à hauteur du taux FIC de la
commune, pondéré par son coefficient de solidarité, le coût H.T. des travaux restant à la charge
communale, dans la mesure où la commune aura inscrit ces travaux dans sa programmation FIC
demandée pour le 31 décembre de chaque année. Ces travaux seront considérés alors comme le
projet prioritaire de la commune pour la période concernée. Il est précisé que la commission
permanente du Conseil Départemental prononcera une décision individuelle pour chaque
opération concernée.
Ilest proposé l’avant-projet des travaux d'enfouissement du réseau télécom Rue des Ouches à
Puy Chany.
- De confier la réalisation des travaux d’étude, de fourniture et pose du matériel de génie civil
au territoire d'énergie Puy-de-Dôme.
- De fixer la participation de la Commune au financement des dépenses de génie civil à
14 000,00 € H.T., soit 16 800,00 € T.T.C. et d'autoriser Monsieur le Maire à verser un
acompte de 60 % à l'établissement de l’ordre de service valant bon de commande des SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
travaux à l’entreprise et le complément, après réajustement en fonction du relevé métré
définitif à la fin des travaux, dans la caisse du Receveur du territoire d'énergie Puy-de-Dôme.
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention particulière d'enfouissement des
réseaux de télécommunications relative à ce chantier.
VOTE : - CONTRE : 0
- ABSTENTION : O0
- POUR : 19
Afin de réaliser les travaux d'éclairage Rue des Ouches à Puy Chany suite renforcement BIT, il est
nécessaire d'autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Territoire d'Energie 63.
Le montant des travaux s'élève à 42 000.00 € HT soit 50 400.00 € TTC dont 25 202.16 € à la charge
de la commune soit 40% de la dépense du montant HT à laquelle s'ajoute l'intégralité du montant
TTC de l’écotaxe 2.16€.
VOTE : - CONTRE : 0
- ABSTENTION : O
- POUR : 19
3 -Avenant n°2 TE63 : rue du stade
La parole est laissée à Danielle PIRIN-BERTRAND (Déléguée TE63).
En complément de travaux suite à la modification du projet rue du stade, il y a lieu de signer
une convention complémentaire avec Territoire d'Energie 63.
Le montant des travaux s'élève à 9 500.00 € HT ce qui laissera à la charge de la commune
un fonds de concours complémentaire de :
e 9500.00 € x 0.60 = 5 700.00 € (Ecotaxe TTC comprise s'il y en a)
Elle précise que cela concerne le rajout de 2 candélabres vers la cantine et la mise à jour du
dossier ainsi que l’évolution du prix d’Eiffage (révision contractuelle).
VOTE : - CONTRE : O
- ABSTENTION : 0
- POUR : 19
4-Fonds de concours RLV
Le conseil communautaire du 13 décembre 2022 a approuvé la mise en place d’une enveloppe de
fonds de concours au profit des communes membres de la communauté d'agglomération Riom
Limagne et Volcans pour la période 2023-2026.
Il est prévu un aménagement du chemin entre l’école et le nouveau bâtiment du restaurant
scolaire.
Le montant de cette opération s'élève à 18 240 € TTC soit 15 200 € HT.
Le montant maximum de subvention attendu est de 50 % HT.
Il est proposé au Conseil de solliciter un fonds de concours 2026 d'un montant de 7 600€.
VOTE : - CONTRE : 0
- ABSTENTION : O
- POUR : 19 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
5-— Décision modificative n°1
La parole est laissée à Sandrine LOPES (Secrétaire Générale de Mairie).
Vu les cessions de matériel type tracteur et des actions SEMERAP délibérées en 2020 à RLV.
Ces sommes ont été prévues au budget primitif. Ce sont des écritures d'exécution et non de prévision, il y a donc lieu de prendre la décision modificative suivante :
Section de fonctionnement DEPENSES RECETTES
675/042 - 30 665.43€
7751 - _2617.00€
7761/042 - 28 048.43€
Section d'investissement DEPENSES RECETTES
192/040 - 28 048.43€ -
2157/040 - 30 448.43€
261/040 - 217.00€
024 2 400.00€
Monsieur HEBRARD demande les chapitres budgétaires.
Madame LOPES répond que ce sont des opérations d'ordre.
VOTE : - CONTRE : O
- ABSTENTION : O
- POUR : 19
6- Tarifs municipaux au 1° septembre 2026
Monsieur le Maire expose et demande au Conseil Municipal d’adopter les tarifs municipaux
suivants à compter du 1er septembre 2026. Il laisse la parole à Madame SOUBEYROUX (Adjointe au scolaire).
Madame SOUBEYROUX précise que les tarifs seront calculés en référence du quotient CAF et non plus en référence revenu fiscal.
Monsieur HEBRARD demande s’il y des tarifs extérieurs.
Madame SOUBEYROUX précise qu’il n’y a plus qu’un tarif unique habitants ou extérieurs.
Monsieur PREMEL précise que lors de la commission, il a été décidé de simplifier les tranches et le
calcul des tarifs en prenant en compte le quotient CAF et plus de distinction entre les maternelles et les primaires.
Monsieur DAUZAT demande s’il y a une tarification pour les enfants inscrits et non-inscrits.
Madame SOUBEYROUX souligne que cela n’a pas été vu en commission. SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Tarifs cantine :
- Panier repas (PAI) : 1.00€
QF mensuel établi par la CAF
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4
QF < 700 701
1501
1.00€ 3.20€ 3.80€ 4.40€
- Sans document CAF : tranche 4 à 4.40€
- Pénalité pour un enfant présent et non inscrit : 3.00€ en supplément quelle que soit la tranche
- Personnel communal : 4.95€
- Enseignant : 6.00€
Garderie
Jardins communaux
Tarifs à la MATIN SOIR
séance 7H15 à 8H20 16H15 à 16H30 16H30 à 17H30 | 16H30 à 18H30
TRANCHE 1,2 Gratuit Gratuit Gratuit 0.95 €
TRANCHE 3,4 0.90 € Gratuit 1.30 € 1.80 €
Une pénalité de 10 € sera appliquée lorsque l'enfant sera récupéré après 18h30.
Jardins d'environ 150m? 15.00 €
Jardins d'environ 300m? 25.00 €
Photocopies et impressions
Noir et blanc Couleur
Recto A4 0.10 € 0.15 €
Recto verso A4 0.20 € 0.30 €
Recto A3 0.15 € 0.30 €
Recto verso A3 0.30 € 0.60 €
Gratuité pour les personnes inscrites à France Travail (pour tous documents dans le cadre de recherche d'emploi)
INTERNET à l'Espace Culturel : gratuit
Numérisation à l'Espace Culturel : 0.10 € la feuille
Droits de place
7 journée 2.50 €
Emplacement au mois 44.00 € SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Cimetière
Dépositoire
Par jour à partir du 31°"° jour 0.50 € Concessions
Cavurne 1m? 100.00 €
30 ans 2m 50 x 1m 200.00 €
2m 50 x 2m 400.00 €
Cavurne 1m? 180.00 €
50 ans 2m 50 x im 360.00 €
2m 50 x 2m 720.00 €
Colombarium
30 ans 360.00 €
50 ans 600.00 €
Porte 100.00 €
Location salle des fêtes
Habitants de la commune
1 jour de semaine 125.00 €
1 jour fin de semaine (Samedi/dimanche) 150.00 €
2 jours fin de semaine (Samedi au dimanche) ou 2 jours consécutifs 250.00 € Extérieurs à la commune
1 jour de semaine 400.00 €
1 jour de fin de semaine (Samedi/dimanche) 500.00 €
2 jours fin de semaine (Samedi au dimanche) 700.00 €
Associations communales Gratuit
Associations et amicales extérieures à la commune
1 jour de semaine 125.00 € 1 jour de fin de semaine (Samedi ou dimanche) 150.00 €
Caution
Salle des Fêtes et matériel 1 250.00 €
Matériels hors salle des fêtes
Table à l’unité 1.00€
Chaises à l'unité 0.20€
Caution 100.00€
VOTE : - CONTRE : 0
- ABSTENTION : 0
- POUR : 19
7- Remboursement d’achat Décathlon à un élu
Aucun compte n'étant ouvert à Décathlon, des fournitures nécessaires pour l’école ont été achetées
par Mme SOUBEYROUX Valérie à hauteur de 75.88€ sur ses propres deniers qu’il y a lieu de
rembourser à hauteur de 75.88€ facture n° 1 26 0200 0003275775 en date 19/05/2026.
6 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Monsieur DAUZAT précise qu’un compte était déjà ouvert à DECATHLON.
Monsieur HEBRARD indique que Madame SOUBEYROUX peut aussi faire un don à la mairie.
Monsieur MIGNE ajoute que l’on n’a pas non plus d’action chez HARIBO.
VOTE : - CONTRE : O
- ABSTENTION : O
- POUR : 19
Questions diverses
e Les bleuets de France
Monsieur HEBRARD demande qui a fait abstraction de la vente des bleuets de France lors du 8 mai.
Monsieur MIGNE indique que l’enveloppe a été trouvée après la manifestation et que cela serait réglé
pour le 11 novembre 2026.
Monsieur AUGERE indique à Monsieur HEBRARD qu’il n’a pas touché les affaires de l’armoire de son
ancien bureau et lui demande de passer afin de récupérer ses affaires.
Monsieur HEBRARD indique qu’une enveloppe de vente de bleuet arrive toujours en mairie pour le 8
mai et le 11 novembre,
Monsieur MIGNE souligne que Monsieur HEBRARD président de l’UNC a envoyé sa démission et qu’une
réunion est prévue afin de procéder à son remplacement.
° Le règlement intérieur du conseil municipal
Monsieur DAUZAT souhaite revenir sur les propos tenus lors du dernier conseil surle règlement intérieur
comme quoi le règlement intérieur avait été annulé par un jugement du tribunal administratif au sujet
de 7 points contestés: annulation de 6 points et seulement une phrase à modifier concernant les
publications de l'opposition. Ce règlement intérieur modifié a été délibéré le 5 octobre 2023.
Monsieur FEVRIER précise que selon la réglementation il doit être revu dans les 6 mois de la mise en
place du nouveau conseil et que ce règlement est en cours de rédaction pour un vote lors du prochain
conseil.
° Réunion publique
Monsieur FIGUEREDO (Conseillé délégué aux habitants du bourg et des hameaux) annonce un prochain
rendez-vous avec RLV. Une réunion publique aura lieu le 24 juin au sujet de la rue des dômes : évaluer
collectivement la situation et proposer des pistes d'aménagement. SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Madame CHASSIN (Conseillère déléguée à la communication et à la jeunesse) précise
qu’il y aura une
réunion publique des jeunes le 12 juin à 19h30 afin d'échanger sur les diverses
problématiques
(transports, leurs attentes, besoins au sein de la commune) et la mise en place du Conseil Municipal des
Jeunes.
e Restaurant scolaire
Monsieur MIGNE indique que les travaux de finition sont bientôt terminés. Le jour du
8 mai, il ÿ a eu
avec les orages 30 cm d’eau dans le patio dû à un géotextile qui bouchait la grille d'évacuation. Le groupe
extérieur du chauffe-eau ne fonctionne pas.
Le nettoyage du bâtiment a bien avancé grâce à l’aide d’un agent et de moi-même.
Le frigo de la cantine de la maternelle présente un dysfonctionnement.
La formation du personnel aura lieu le lundi 8 juin 2026.
Madame SOUBEYROUX souligne qu’une mise en Situation sera faite pour le personnel
de la municipalité
le mercredi 17 juin à 12h30.
Une visite est prévue pour les élèves du public le vendredi 12 juin de 14h à 16h avec
l'architecte et
Monsieur MIGNE. Seul l’école publique a répondu à ce jour. Une proposition de visite
pour le vendredi
12 juin est faite auprès de l’école privée, nous sommes en attente de réponse.
Le samedi 27 juin une journée porte ouverte est prévu dont les modalités ne sont pas
encore définies.
Fin juin lors de la journée pique-nique, une première simulation avec les enfants est
prévue.
Monsieur GARCIA prend la parole en tant que délégué à la sécurité et demande à l'opposition qui était
responsable de la sécurité sur ce chantier notamment sur les extincteurs,
plan d'intervention et
d'évacuation.
Monsieur DAUZAT répond que c'était prévu avec l'architecte.
Monsieur GARCIA précise que rien n’était prévu et qu'aucune structure type SOCOTEC, DEKRA n'était
au courant de ce projet. Une ouverture du restaurant scolaire été planifiée le 15 avril 2026 sans sécurité.
l'est donc préférable de régler les vrais problèmes au lieu de s'occuper de 2 fautes dans
le dernier PV.
Madame PIRIN-BRETRAND souhaite rajouter une information concernant les panneaux photovoltaïques
pour lesquels il n’y a pas encore de mise en service. En effet, ENEDIS n'ayant pas reçu le
Consuel aucune
mise en service n’a été réalisée ce qui occasionne des frais de consommation important.
Le Consuel a
été fourni et la mise en service devrait se faire rapidement. Le fournisseur OHE
sera contacté
directement par Enedis pour cette mise en service.
Concernant le contrat de vente totale du surplus, il sera à valider dans un
an sur de la revente de
l'énergie ou de l’autoconsommation.
Il faut éviter de consommer avant la mise en service des panneaux du fait du tarif élevé de l'électricité.
8 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Monsieur MIGNE souligne que la consommation sera moindre du fait de l’utilisation de matériel de
pointe. Il indique qu’'Enedis est passé ce matin car il y avait un problème de connexion.
Effectivement,
dans les nouveaux bâtiments, les téléphones portables ont du mal à fonctionner
ce qui sera résolu par
la mise en place de la box.
Planning des réunions
® 8 juin : Réunion Biopôle avec Mme MERLE
15 juin : ADIL 63 à Veyre Monton
16 juin : Conférences des maires + programme local habitat à RLV
23 juin : RDV SEMERAP au sujet de l’ancienne station-service
24 juin : Réunion publique rue des Dômes
25 juin : Réunion associations à 18h30
26 juin : Réunion ADHUME à 9h
27 juin : Réunion restaurant scolaire
Pour information, il est également prévu en juin 3 mariages et un PACS.
Evènements de juin à venir
° _6et7 juin : Les couleurs cactus
13 juin : gala danse FJEP
14 juin : gala et théâtre
19 juin : kermesse école privée
26 juin : kermesse école publique
27 juin : concours de pétanque Organisé par l'association de chasse
Monsieur le Maire propose le prochain conseil municipal le jeudi 2 juillet à 19h.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Prochain conseil municipal : Le jeudi 2 juillet 2026 à 19h, à la salle du conseil municipal
de la mairie de Saint-Beauzire.
Fin de séance : 21h15
A Saint Beauzire, le 9 juin2026
Le secrétaire de séance Le Maire
Valérie SOUBEYROUX Alain AUGERE- A
PR CA SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
DÉLIBERATIONS
N° N° INTITULE
ORDRE DELIB
56 53 Création de poste adjoint technique principal 2è"e classe et Suppression suite à un avancement de grade
57 54 Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms Rue des Ouches
à Puy Chany 58 55 Travaux
d'enfouissement de l'éclairage public Rue des Ouches à Puy Chany
59 56 Avenant n°2 rue du stade TE63 ajout de 2 candélabres
60 57 Fonds de concours RLV chemin cantine
61 58 Décision modificative n°1
62 59 Tarifs municipaux au 1” septembre 2026
63 | 60 Remboursement d'achat Décathlon à un élu
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