Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1778583958 PV du Conseil Municpal du 30 avril 2026
Procès Verbal - 1781349914 PV du Conseil Municpal du 30 avril 2026
Procès Verbal - 1774614700 PV du conseil municipal du 20 mars 2026
Conseil Municipal - 1592495131 Conseil municipal du jeudi 11 avril 201
Compte-Rendu - 1650478656 Telecharger Compte rendu Conseil Munici
Conseil Municipal - 1592494971 Conseil municipal du 27 Fevrier 2020
Procès Verbal - 1781350020 PV du conseil municipal du 4 juin 2026
Compte-Rendu - 1770787911 Telecharger Compte rendu Conseil Munici
Procès Verbal - 1624372961 PV DU CONSEIL DU 17122020
Conseil Municipal - 1603300864 Conseil Municipal du15 octobre 2020
Procès Verbal - 1777719492 PV du conseil municipal du 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Beauzire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1777719492 PV du conseil municipal du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Démocratie,
SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
L'an deux mille vingt-six
Le 2 avril
Le conseil municipal de la commune de SAINT-BEAUZIRE
Dûüment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M. Alain
AUGERE, Maire
Date de la convocation du conseil municipal : 25 mars 2026
PRÉSENTS : Mesdames et messieurs AUGERE Alain, FEVRIER Yann, CHABRIER Michel, CHASSIN
Louan, CHAZELLE Gérard, DAUZAT Christian, FIGUEREDO Gilles, GRENET Amélie, GIRIN Séverine,
HEBRARD Jean Pierre, MIGNES Didier, PENAY Florence, PREMEL Quentin, ROUX Maryline,
SOUBEYROUX Valérie, TEXIER Stéphanie.
PROCURATIONS : Madame PIRIN-BERTRAND Danièle à Monsieur FIGUEREDO Gilles
Madame FARGES Eliane à Monsieur HEBRARD Jean Pierre
Monsieur GARCIA Christophe à Madame SOUBEYROUX Valérie
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame SOUBEYROUX Valérie
SECRÉTAIRE GÉNÉRALE ADMINISTRATIVE : Madame Sandrine LOPES
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 20 Mars
2026.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Le procès-verbal du conseil municipal du 20 Mars 2026 est approuvé à la majorité absolue.
ORDRE DU JOUR
M. Le Maire rappelle que l’ordre du jour du conseil municipal est le suivant :
1- DÉLÉGATION DE FONCTION AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
2- INDEMNITÉS DES ÉLUS
3- NOMBRE DE MEMBRES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
4- ÉLECTIONS DES MEMBRES DU CCAS
5- _ DÉSIGNATIONS DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
6- DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS DANS LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET
COMMISSIONS RÈGLEMENTAIRES
7- QUESTIONS DIVERSES
Page 1 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
1 — Délégations de fonctions aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
Vu le code général des collectivités territoriales particulièrement l'article 2122.18 du CGCT
suivant lequel le Maire peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs
adjoints,
Vu le procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du Maire et des Adjoints
en date du 20 mars 2026.
e M. CHAZELLE Gérard, 1° Adjoint
- est délégué pour remplir les fonctions d’Officier d'Etat Civil en l'absence ou en cas
d'empêchement du Maire
- est délégué pour la mise en œuvre de toutes décisions et la signature de tous engagements
concernant les finances.
- est délégué pour remplir les fonctions relatives à l'administration générale, au budget et à la
communication.
e Mme SOUBEYROUX Valérie, 2ème Adjoint
- est déléguée pour remplir les fonctions d’Officier d'Etat Civil en l'absence ou en cas
d'empêchement du Maire
- est déléguée pour remplir les fonctions relatives à l'éducation et aux affaires scolaires.
e M. PREMEL Quentin, 3ème Adjoint
- est délégué pour remplir les fonctions d’Officier d'Etat Civil en l'absence ou en cas
d’empêchement du Maire
- est délégué pour remplir les fonctions relatives à l’urbanisme, à l'aménagement, aux réseaux
et à la sécurité routière.
e Mme ROUX Maryline, 4ème Adjoint
- est déléguée pour remplir les fonctions d'Officier d'Etat Civil en l'absence ou en cas
d’empêchement du Maire
- est déléguée pour remplir les fonctions relatives à la vie culturelle, associative et sportive et au
commerce.
e M. CHABRIER Michel, 5ème Adjoint
- est délégué pour remplir les fonctions d’Officier d'Etat Civil en l'absence ou en cas
d'empêchement du Maire
- est délégué pour remplir les fonctions relatives à l'entretien des espaces et des bâtiments
publics.
Les délégations ci-dessus ont pris effet à la date de l'élection des adjoints lors de la séance
d'installation du conseil municipal par arrêté municipal.
Page 2 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Vu le code général des collectivités territoriales particulièrement l'article 2122.18 du CGCT
suivant lequel le Maire peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs
adjoints,
Vu le procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints
en date du 20 mars 2026.
Monsieur le Maire propose que les 4 conseillers délégués élus lors de l'instauration du conseil
municipale du 20 Mars 2026 seront en charge des affaires suivantes :
e Mme CHASSIN Louan conseillère municipale est déléguée à la communication et la
jeunesse.
e M. FIGUEREDO conseiller municipal est délégué aux habitants du bourg et des hameaux.
e M. GARCIA Christophe conseiller municipal est délégué à la prévention, handicap, sécurité
et formation inclusion.
e Mme GRENET Amélie conseillère municipale est déléguée à aux associations, culture et
sport
Les délégations ci-dessus ont pris effet à la date de l'élection du Maire et des adjoints lors de la
séance d'installation du conseil municipal du 20 mars 2026 par arrêté préfectoral.
2 -Indemnités des élus
Les indemnités des élus sont basées sur l'indice brut terminal de la fonction publique,
actuellement 1B1027
La loi engagement et proximité prévoit que de droit les maires perçoivent la somme maximale
prévue par le barème mais qu’ils ont la possibilité de faire voter un taux inférieur à ce maximum.
Ilen est de même pour les adjoints.
Pour notre commune les plafonds indemnitaires réévalués par la loi Engagement et Proximité
promulguée le 27/12/2019 sont les suivants :
Maire : 55,7% de l’IB 1027 soit à 2289,56 € brut mensuel
Adjoints : 21,38% de l’IB 1027 soit à 878,83 € brut mensuel
Toutefois le montant total mensuel brut ne doit pas excéder le montant de l'indemnité du maire
+ celles des 5 adjoints soit 6 683,71 € BRUT.
Ilest donc proposé de fixer les indemnités mensuelles des élus comme suit :
e MAIRE : 40,9% de l'indice brut terminal de la fonction publique soit 1 681,20 € BRUT
e _ ADJOINTS : 14,91% de l'indice brut terminal de la fonction publique soit 612,87€ BRUT donc
pour 5 adjoints = 3 064,35 € BRUT
e Conseillers délégués : 4,88% de l'indice brut terminal de la fonction publique soit 200,59 €
BRUT soit pour 4 conseillers délégués : 802,36 € BRUT
Le montant total brut des indemnités mensuelles des élus s’élèvera alors à 5 547,95 €
BRUT/mois.
Page 3 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Les prescriptions de la présente délibération s'appliquent à compter de la date du 20 mars 2026
date de nomination du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
Mise au vote : - POUR : 15 - CONTRE : O - ABSENTIONS : 4
Les indemnités des élus sont adoptées à la majorité absolue
3-Nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Le CCAS est composé du Maire qui le préside et de membres, en nombre égal, désignés par le
Maire issu de la société civile et d'élus désignés par le conseil municipal au scrutin de liste.
Le nombre maximum de membres autorisé par la réglementation est de 16 sans le Maire c’est-
à-dire 8 désignés par celui-ci et 8 parmi les élus.
Monsieur le maire propose que le CCAS soit composé de 10 membres, soit 5 désignés par ses
soins et 5 élus parmi les adjoints et conseillers.
VOTE : Pour à l’unanimité
4 - Election des membres du CCAS
Le nombre de membres du CCAS a été fixé à 10 par délibération soit 5 à élire parmi les conseillers
municipaux.
Ces membres sont élus, au scrutin de liste à bulletin secret.
La liste « Agir avec vous et pour vous » propose 5 candidats :
Mme ROUX Maryline
Mme TEXIER Stéphanie
Mme CHASSIN Louan
M. CHABRIER Michel
M. MIGNE Didier
Membres extérieurs : Mme MAULUS Geneviève, Mme POULY Chantal, Mme LAFONT Rolande,
Mme MONIER Paulette et M. FOREST Bruno
Il a ensuite été procédé à l'élection des membres du C.C.A.S
VOTE : ABSENTIONS : 3 - NUE : 1 - POUR : 15
Les cinq candidats sont élus à la majorité absolue.
Page 4 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
5- Désignation des membres des commissions communales
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints ont été élus au scrutin secret de liste à la majorité
absolue le 20 mars 2026.
La liste « Agir pour vous et avec vous » a élu :
e Mr CHAZELLE GERARD
e Mme SOUBEYROUX VALERIE
e MrPREMEL QUENTIN
e Mme ROUX MARYLINE
e Mr CHABRIER MICHEL
La couverture de l’ensemble des secteurs de la vie locale rend nécessaire la mise en place des
commissions suivantes :
1€ commission : M. CHAZELLE Gérard aura pour mission d'animer la commission FINANCES -
RH agents techniques
Président : AUGERE Alain
Vice-Président : CHAZELLE Gérard
Membres de la commission Finance : SOUBEYROUX Valérie, ROUX Maryline, PREMEL Quentin,
CHABRIER Michel, FEVRIER Yann, GRENET Amélie.
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer cette commission. Messieurs DAUZAT Christian & HEBRARD Jean-
Pierre se portent candidats.
VOTE : Pour à l’unanimité
Sont élus à l’unanimité, les membres de la commission « Finances » suivants :
e SOUBEYROUX Valérie
e ROUX Maryline
e PREMEL Quentin
e CHABRIER Michel
e FEVRIER Yann
e GRENET Amélie
e HEBRARD Jean-Pierre
e DAUZAT Christian
2ère commission : Mme SOUBEYROUX Valérie aura pour mission d'animer la commission
AFFAIRES SCOLAIRES — JEUNESSE -— AINES — RH agents scolaires
Président : AUGERE Alain
Vice-Président : SOUBEYROUX Valérie
Pour le compte de la liste « Agir avec vous et pour vous », Monsieur Le Maire propose que la
commission « Affaires scolaires, jeunesse, aînés » soit constituée des membres suivants : TEXIER
Stéphanie, GARCIA Christophe, PREMEL Quentin, MIGNE Didier
Page 5 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer cette commission. Madame PENAY Florence se porte candidate.
Résultats du vote : Pour à l’unanimité
Sont élus à l’unanimité, les membres de la commission « Affaires scolaires, jeunesse, aînés »
suivants :
e TEXIER Stéphanie
e GARCIA Christophe
e PREMEL Quentin
e MIGNE Didier
e PENAY Florence
3ème commission : M. PREMEL Quentin aura pour mission d'animer la commission URBANISME-
TRAVAUX
Président : AUGERE Alain
Vice-Président : PREMEL Quentin
Pour le compte de la liste « Agir avec vous et pour vous », Monsieur Le Maire propose que la
commission « Urbanisme et travaux » soit constituée des membres suivants : FIGUEREDO Gilles,
PIRIN-BERTRAND Danièle, CHASSIN Louan, GRENET Amélie, FEVRIER Yann
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer cette commission. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Sont élus à la majorités absolue les membres de la commission « Urbanisme et travaux »
suivants :
e FIGUEREDO Gilles
e PIRIN-BERTRAND Gilles
e CHASSIN Louan
e GRENET Amélie
e FEVRIER Yann
4e commission : Mme ROUX Maryline aura pour mission d'animer la commission ARTISANS —
COMMERCES - PROFESSIONS LIBÉRALES
Président : AUGERE Alain
Vice- Président : ROUX Maryline
Pour le compte de la liste « Agir avec vous et pour vous », Monsieur Le Maire propose que la
commission « Artisans-Commerces-Professions libérales » soit constituée des membres
suivants : GIRIN Séverine, FEVRIER Yann, TEXIER Stéphanie, SOUBEYROUX Valérie, FIGUEREDO
Gilles
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer cette commission. Aucun candidat
Page 6 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Sont élus à la majorités absolue les membres de la commission « Artisans —- Commerces et
professions libérales » suivants :
e GIRIN Séverine
e FEVRIER Yann
e TEXIER Stéphanie
e SOUBEYROUX Valérie
e FIGUEREDO Gilles
5ème commission : M. CHABRIER Michel aura pour mission d'animer la commission
AGRICULTURE — ENVIRONNEMENT -— DÉVELOPPEMENT DURABLE
Président : AUGERE Alain
Vice- Président : CHABRIER Michel
Pour le compte de la liste « Agir avec vous et pour vous », Monsieur Le Maire propose que la
commission « Agriculture, environnement et développement durable » soit constituée des
membres suivants : CHAZELLE Gérard, GIRIN Severine, FIGUEREDO Gilles
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer cette commission. Aucun candidat
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Sont élus à la majorités absolue les membres de la commission « Agriculture, environnement
et développement durable » suivants :
e FIGUEREDO Gilles
e CHAZELLE Gérard
e GIRIN Séverine
6- Désignation des délégués dans les syndicats intercommunaux et commissions
réglementaires
Monsieur le Maire propose que la commune soit représentée dans les syndicats, commissions
et organismes par les élus suivants :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA PLAINE DE RIOM (SIAEP)
Monsieur le Maire propose que les membres délégués du « syndicat intercommunal
d'alimentation en eau potable de la plaine de Riom » soient :
Membres titulaires : M. FIGUEREDO Gilles et M. PREMEL Quentin
Membre suppléant : M. CHAZELLE Gérard
Page 7 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la
plaine de Riom. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
SEMERAP
Monsieur le Maire propose que le délégué de la « SEMERAP » soit :
Membre titulaire : M. FIGUEREDO Gilles
Monsieur le Maire demande si un candidat de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaite intégrer la commission SEMERAP. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
M. FIGUEREDO Gilles devient délégués à la SEMERAP pour le compte de la commune de Saint-
Beaurzire.
SYNDICAT DE LA RIVE DROITE DE LA MORGE
Monsieur le Maire propose que les membres délégués du « syndicat de la rive droite de la
Morge » soient :
Membre titulaire : M. CHABRIER Michel
Membre suppléant : Mr FIGUEREDO Gilles
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer le syndicat de la rive droite de la Morge. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur CHABRIER Michel, en qualité de titulaire et Monsieur FIGUEREDO Gilles, en qualité
de suppléant deviennent membres délégués du syndicat de la rive droite de la Morge.
SYNDICAT TERRITOIRE D’ENERGIE 63
Monsieur le Maire propose que les membres délégués de « Territoire d'énergie 63 » soient :
Membre titulaire : Mme PIRIN-BERTRAND Danièle
Membre suppléant : M. FEVRIER Yann
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer la délégation de Territoire d'énergie 63. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 - ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : O0
Page 8 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Madame PIRIN-BERTRAND Danièle, en qualité de titulaire et Monsieur FEVRIER Yann, en qualité
de suppléant deviennent membres délégués du syndicat Territoire d'énergie 63.
EPF (Établissement Public Foncier) et le SMAF (Syndicat Mixte d'Actions Foncières)
Monsieur le Maire propose que les membres délégués de « l'établissement Public Foncier » et
« du syndicat Mixte d’Actions Foncières » soient :
Membre titulaire : M. CHAZELLE Gérard
Membre suppléant : M. AUGERE Alain
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer le syndicat mixte d’actions foncières et l'établissement public
foncier. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur CHAZELLE Gérard, en qualité de titulaire et Monsieur AUGERE Alain, en qualité de
suppléant deviennent membres délégués de « l’établissement Public Foncier » et « du syndicat
Mixte d’Actions Foncières ».
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Monsieur le Maire propose que les membres de la commission d'appel d'offres soient :
Membres titulaires : M. PREMEL Quentin, M. GARCIA Christophe, Mme PIRIN-BERTRAND
Danièle
Membres suppléants : M. CHAZELLE Gérard
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « l'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer la commission d’appel d'offres. Messieurs DAUZAT Christian et
HEBRARD Jean-Pierre se portent candidats.
Résultats du vote : Pour à l'unanimité
Messieurs PREMEL Quentin, GARCIA Christophe, DAUZAT Christian, HEBRARD Jean-Pierre et
Madame PIRIN-BERTRAND Danièle deviennent les membres titulaires de la commission d'appel
d'offres. Monsieur CHAZELLE Gérard devient membres suppléants de la commission d'appel
d'offres.
OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique)
Monsieur le Maire propose que les délégués de l'organisme de gestion de l'enseignement
catholique (OGEC) soient :
Membres titulaires : Mme SOUBEYROUX Valérie
Membre suppléant : Mme TEXIER Stéphanie
Page 9 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer l'organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC).
Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : O0
Madame SOUBEYROUX Valérie, en qualité de titulaire et Madame TEXIER Stéphanie, en qualité
de suppléante deviennent les représentantes de la commune à l'organisme de gestion de
l'enseignement catholique (OGEC).
COMITÉ DES FÊTES
Monsieur le Maire propose que les délégués du comité des fêtes soient :
Membres titulaires : Mme CHASSIN Louan, Mme GRENET Amélie, M. AUGERE Alain, Mme ROUX
Maryline
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent intégrer la délégation du comité des fêtes. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Mesdames CHASSIN Louan, GRENET Amélie, ROUX Maryline et Monsieur AUGERE Alain
deviennent délégués du comité des fêtes.
CENTRE NATIONAL D'ACTION SOCIAL : CNAS
Monsieur le Maire propose que les délégués du centre national d'action social (CNAS) soient :
Membre titulaire : Mme SOUBEYROUX Valérie
Membre suppléant : M. CHAZELLE Gérard
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent devenir membre du centre national d’action social (CNAS). Aucun
candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 - CONTRE : O0
Madame SOUBEYROUX Valérie, en qualité de titulaire et Monsieur CHAZELLE Gérard, en qualité
de suppléante deviennent les représentants de la commune du centre national d'action social
{CNAS).
ASA « LIMAGNE NOIRE »
Monsieur le Maire propose que les délégués de l'association « ASA Limagne Noire » soient :
Membre titulaire : M. FIGUEREDO Gilles
Membre suppléant : M. CHABRIER Michel
Page 10 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent de venir délégués de l’association « ASA Limagne Noire ». Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur FIGUEREDO Gilles, en qualité de titulaire et Monsieur CHABRIER Michel, en qualité de
suppléant deviennent les représentants de la commune à l'association « ASA Limagne Noire ».
MISSION LOCALE POUR L'EMPLOI DE JEUNES
Monsieur le Maire propose que les délégués à la mission locale pour l'emploi de jeunes soient :
Membre titulaire : Mme CHASSIN Louan
Membre suppléant : M. FEVRIER Yann
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent de venir membre de la mission locale pour l'emploi de jeunes. Aucun
candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : O0
Madame CHASSIN Louan, en qualité de titulaire et Monsieur FEVRIER Yann, en qualité de
suppléant deviennent les membres de la mission locale pour l'emploi des jeunes.
ASSOCIATION « LES HAIES DU PUY DE DOME »
Monsieur le Maire propose que les membres représentant de la commune à l’association « Les
haies du Puy-de-Dôme » soient :
Membre titulaire : M. CHABRIER Michel
Membre suppléant : M. FIGUEREDO Gilles
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent devenir représentants de la commune à l'association « Les haies du Puy-
de-Dôme ». Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur CHABRIER Michel, en qualité de titulaire et Monsieur FIGUEREDO Gilles, en qualité de
suppléant deviennent les représentants de la commune à l'association « Les Haies du Puy-de-
Dôme ».
COMICE AGRICOLE :
Monsieur le Maire propose que les membres représentant de la commune au comice agricole
soient:
Membre titulaire : M. CHABRIER Michel
Membre suppléant : M. FIGUEREDO Gilles
Page 11 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent devenir représentants de la commune au comice agricole. Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur CHABRIER Michel, en qualité de titulaire et Monsieur FIGUEREDO Gilles, en qualité de
suppléant deviennent les représentants de la commune au comice agricole.
COMMISSION COMMUNALE DES BAUX RURAUX
Monsieur le Maire propose que les membres de la commission communale des baux ruraux
soient :
Messieurs PREMEL Quentin et CHABRIER Michel
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent devenir membre de la commission communale des baux ruraux. Aucun
candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : O0
COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES (CIAPH)
Monsieur le Maire propose que les membres représentant de la commune à la commission
intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) soient :
Titulaire : M. GARCIA Christophe
Suppléant : M. CHABRIER Michel
Monsieur le Maire demande si des candidats de la liste « L'expérience au service de Saint-
Beauzire » souhaitent devenir membre de la commission intercommunale pour l'accessibilité
aux personnes handicapées (CIAPH). Aucun candidat.
VOTE : POUR : 15 — ABSTENTIONS : 4 — CONTRE : 0
Monsieur GARCIA Chritophe, en qualité de titulaire et Monsieur CHABRIER Michel, en qualité de
suppléant deviennent les représentants de la commune à la commission intercommunale pour
l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH).
Page 12 sur 14 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
7 -Questions diverses
Monsieur CHAZELLE Gérard propose à l’ensemble des membres de la commission Finance deux
créneaux pour échanger de la formation du budget primitif 2026 de la commune.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Prochain conseil municipal : Le jeudi 30 avril 2026, à 20h, à la salle du conseil municipal de la
mairie de Saint-Beauzire.
Fin de séance : 20h45
Saint Beauzire, le 8 avril 2026
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Valérie SOUBEYROUX Alain AUGERE
DELIBERATIONS
N°ORDRE]| N° DELIB INTITULE
24 23 indemnités des élus
25 24 Nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
26 25 Elections des membres du C.C.A.S
27 26 Désignation des membres des commissions communales
28 27 Désignation des délégués « Syndicat intercommunal d'alimentation en
eau potable de la Plaine de RIOM » (SIAEP)
29 28 Désignation des délégués SEMERAP
30 29 Désignation des délégués «Syndicat de la rive droite de la morge »
31 30 Désignation des délégués « SYNDICAT TERRITOIRE ENERGIE 63 (TE63) »
32 31 Désignation des délégués EPF/SMAF
33 32 Désignation des membres titulaire et suppléant commission d'appel
d'offres
34 33 Désignation des membres titulaire et suppléant OGEC
35 34 Désignation des membres titulaire et suppléant comités
des fêtes
36 35 Désignation des membres titulaire et suppléant CNAS
Page 13 sur 15 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
37 36 Désignation des membres titulaire et suppléant ASA « Limagne Noire :
38 37 Désignation des membres titulaire et suppléant « Mission locale pour
l'emploi des jeunes »
39 38 Désignation des membres titulaire et suppléant de l'association
Les haies du PDD
a0 39 Désignation des membres titulaire et suppléant du comice agricole
ai 40 Désignation des membres titulaire et suppléant commission des baux
ruraux
42 ai Désignation des membres titulaire et suppléant commission
intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Page 14 sur 15 SAINT-BEAUZIRE — CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026
NOM PRENOM SIGNATURE
AUGERE Alain
FEVRIER Yann
CHABRIER Michel
CHASSIN Louan
CHAZELLE Gérard
DAUZAT Christian
FARGES Eliane Procuration à M. HEBRARD
FIGUEREDO Gilles
GARCIA Christophe Procuration à Mme SOUBEYROUX
GRENET Amélie
GIRIN Séverine
HEBRARD Jean Pierre
MIGNE Didier
PENAY Florence
PIRIN-BERTRAND Danielle Procuration à M. MIGNE
PREMEL Quentin
ROUX Maryline
SOUBEYROUX Valérie
TEXIER Stéphanie
Page 15 sur 15