Conseil Municipal - CM 07 MARS 2024

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 02 MARS 2023

Conseil Municipal - CM 10 MARS 2016

Conseil Municipal - CM 06 MARS 2025

Conseil Municipal - CM 04 MARS 2021

Conseil Municipal - CM 05 SEPTEMBRE 2024

Conseil Municipal - CM 30 MARS 2016

Conseil Municipal - CM 06 JUIN 2024

Conseil Municipal - CM 07 SEPTEMBRE 2023

Conseil Municipal - CM 05 MARS 2019

Conseil Municipal - CM 12 MARS 2020

Conseil Municipal - CM 07 MARS 2024 Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Rousset-Marizy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07 MARS 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Transports, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 07 MARS 2024

Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claire BERHIER, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES.

Excusés :

Monsieur Alain MALBEC qui a donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT. Madame Françoise BUCHILLET qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY. Madame Nathalie BUCHILLET qui a donné pouvoir à Monsieur Jean-Pierre BERTRAND. Madame Annick LAPRAY

Monsieur Patrick PROTHIAU qui a donné pouvoir à Monsieur Fabrice PLANCHON .

Absents :

Messieurs David BORDES et Christophe BOYER

Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 28 février 2024 s'est réuni en session ordinaire le jeudi 07 mars 2024 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.

- Approbation du compte-rendu de la précédente séance,

Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er février 2024 est approuvé à l’unanimité.

- Convention avec la Communauté de Communes Le Grand Charolais pour le service commun de secrétariat de mairie,

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que la Communauté de Communes Le Grand Charolais demande que l’adhésion au service commun de remplacement de secrétariat de mairie soit renouvelée pour une période courant jusqu’au 31 décembre 2024 et soit reconductible tacitement pour une année supplémentaire à chaque 31 décembre.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour :

- l’adhésion à ce service selon la période et les modalités de reconduction énoncées ci- dessus,

- l’approbation de la convention correspondante,

- l’inscription des crédits au budget – article 6216 – personnel affecté par le GFP de rattachement

- l’autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les documents afférents et d’effectuer toutes les démarches nécessaires.- Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire pour la couverture des risques prévoyance et/ou santé des agents à effet au 1er janvier 2025,

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que, lors de la réunion du 07 décembre 2023, l’intention de souscrire aux contrats collectifs destinés à couvrir les risques prévoyance (maintien de salaire) et santé proposés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire a été actée.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de donner mandat au dit Centre de Gestion pour réaliser la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et/ou santé des agents à effet au 1er janvier 2025.

- Demande de bus par les enseignantes de La Guiche,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, consent à ce que l’enseignante de la classe de maternelle de La Guiche puisse disposer du bus de la commune afin que ses 10 élèves accompagnés par 2 adultes se rendent au cinéma Le Tivoli de Charolles, le 14 mars au matin.

Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention correspondante.

- Validation du rythme scolaire,

Monsieur le Maire indique que Madame l’Inspectrice d’Académie demande à ce que l’organisation du temps scolaire lui soit transmise d’ici au 31 mars prochain.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour que ce dernier, à partir de la rentrée scolaire 2024-2025, soit réparti comme suit, du lundi au mardi et du jeudi au vendredi : - enseignement de 9 à 12 h,

- pause méridienne de 12 à 13 h 30,

- enseignement de 13 h 30 à 16 h 30.

- Etudes de devis,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient les deux devis établis par la société DESAUTEL :

- l’un porte sur la vérification du treuil de désenfumage de la salle des fêtes du Rousset et s’élève à 127.74 euros T.T.C.,

- l’autre concerne la salle des fêtes de Marizy et a trait aux vérifications du treuil de désenfumage et du lanterneau pour un montant de 171.98 euros T.T.C..

Monsieur le Maire est autorisé à les signer ainsi que tout document afférent.

- Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la valorisation des abords de l’étang du Rousset,

Le Conseil Municipal, invité à prendre connaissance de la proposition transmise par l’Agence Technique Départementale relative à la consultation pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et de valorisation des abords de l’étang du Rousset, - autorise Monsieur le Maire à la lancer.- Regroupement pédagogique intercommunal,

Le 29 février 2024, Monsieur le Maire a signé la convention pour la gestion du RPI entre la commune de La Guiche et celle de Le Rousset-Marizy.

Une réunion d’information à destination des parents aura lieu le vendredi 8 mars à 19 h.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’harmoniser les tarifs de la cantine avec ceux de La Guiche. Le prix du repas enfant est fixé, à partir de la rentrée scolaire 2024- 2025, à 4,00 euros et celui des repas adulte à 5.40 euros.

- Point sur l’église Saint Denis et la chapelle de Saint Quentin,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation pour les travaux à réaliser à la chapelle de Saint Quentin avec une date limite de remise des offres fixée au 22 avril 2024 à 18 h.

La consultation portera sur quatre lots :

- Installation de chantier et maçonnerie,

- Couvertures en laves,

- Menuiserie bois,

- Paratonnerre.

Le Conseil Municipal va étudier la pose d’un panneau d’affichage sur le site de Saint Quentin et demande à ce que le panneau Route de la Chapelle soit déposé.

Concernant l’église du Rousset, des devis sont à venir pour le drainage et la réalisation d’un enduit à la chaux.

- Saison de pêche 2024,

Cette dernière ouvrira le samedi 23 mars prochain au matin.

Au niveau du règlement, il sera précisé que la carte annuelle ne permet pas la pratique de la pêche nocturne des carpes, ni le stationnement d’un camping-car.

- Questions et informations diverses.

Point sur le bail avec la kinésithérapeute

Monsieur Benoît HUGUES est chargé de rédiger une proposition de bail.

Stockage de matériel à l’ex-scierie

Monsieur le Maire est chargé d’indiquer aux ex-établissements Damien qu’une possibilité de stockage existe dans les locaux de l’ex-scierie, moyennant un loyer mensuel de 300 euros mensuels.

La séance est levée à 23 h 00.