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Déliberation - Listes Deliberations du 13 juin 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 13 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil Municipal du 13 juin 2023
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
COMMUNE DE VAAS
(Sarthe)
CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 5 juin 2023
Affichée le : 5 juin 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE OFFICIELLE DU MARDI 13 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le treize juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Marie-Agnès CAYRON, Clément HERIN, Céline HOUR, Siebe POSTMA, Laurent Blin, Nadia GOUSSIN, Vanessa MARTINEAU, Magali MARTINEAU, Frédéric BUZANCE, Franck Lelong, Emilie Chaigneau, Sébastien Bodard et Jean-Philippe COLAS.
Absents excusés : Didier SURUT, Morgane RAGNEAU, Alexandre LE BONHOMME et Sonia GIROLLET
Pouvoirs :
Absent(e)s:
Secrétaire de Séance : Mme Cayron
Délibération n° 01/2023-06-13 : ATELIER MUNICIPAL : Fonds départemental d’investissements durables –
Convention avec le Département de la Sarthe ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 02/2023-06-13 : CAMPING MUNICIPAL : tarifs pour personnes extérieures ; Adoptée à
l’unanimité.
Délibération n° 03/2023-06-13 : GRDF : occupation du domaine public 2032 ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 04/2023-06-13 : Budget communal : décision modificative n°2; Adoptée à l’unanimité.
DIA : 1 dossier : le conseil n’a pas exercé son droit de préemption ;
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIIAU
Affichée le 30 mai 2023
Retirée de l’affichage le :
Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Pouvoirs : 0
Votants : 15