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Déliberation - Listes Deliberations du 31 janvier 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 31 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 31 janvier 2023
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
Date de convocation : 23 janvier 2023
Affichée le : 23 janvier 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE OFFICIELLE DU MARDI 23 JANVIER 2022
L’an deux mille vingt-trois, le trente et un janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Marie-Agnès CAYRON, Clément HERIN, Céline HOUR, Didier SURUT, Siebe POSTMA, Magali MARTINEAU, Laurent Blin, Nadia GOUSSIN, Frédéric BUZANCE, Vanessa MARTINEAU, Franck Lelong, Emilie Chaigneau, Sébastien Bodard, Alexandre LE BONHOMME, Morgane RAGNEAU, Jean-Philippe COLAS et Sonia GIROLLET.
Absents excusés :
Pouvoirs :
Absent(e)s: néant
Secrétaire de Séance : Mr Le Bonhomme
Délibération n° 01/2023-01-31 : Constitution d’un groupement de commande pour prestation de service de
contrôle solidité et stabilité des équipements sportifs, des parcours sportifs et des aires de jeux en plein air
; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 02/2023-01-31 : Personnel communal, ouverture au grade d’adjoint technique pour le poste
de 35h affecté aux services techniques ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 03/2023-01-31 : Vente d’un lot dans la zone artisanale du Roineau à la CCT Val de Braye
Dekra ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 04/2023-01-31 : Acquisition des parcelles cadastrées AC 286 et AC 287 sises Rue de la Gare
pour sécurisation ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 05/2023-01-31 : Védaquais : déclaration préalable pour suppression d’une haie et
construction d’une clôture ; Adoptée à l’unanimité
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIIAU
Affichée le 7 février 2023
Retirée de l’affichage le :
Conseillers en exercice : 19
Présents : 19
Pouvoirs :
Votants : 19