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Procès Verbal - oj 04 01 2021
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 04 01 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 Janvier 2021
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2020
2. ACTION SOCIALE
a. Point d’informations
• Banque alimentaire
• Convention avec l’ADMR
• Projet de transport social par minibus
b. Validation du plan d’actions sociales et engagement des études dans le cadre d’une maison de services publics
3. ADRESSAGE – DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES
4. AUTORISATION AU MAIRE POUR SE PORTER PARTIE CIVILE AU NOM DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE RELATIVE A L’EPISODE DE POLLUTION DE L’HERBETAN DU 28 OCTOBRE 2019
5. MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A ST HUGUES A L’ASSOCIATION SKI ST HUGUES LES EGAUX
6. REFACTURATION DU FORFAIT ½ JOURNEE AUX FAMILLES DONT L’ENFANT AURAIT OUBLIE SON FORFAIT SAISON DANS LE CADRE DES SEANCES SCOLAIRES DE SKI ALPIN
7. PARTICIPATION FINANCIERE A LA MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE SKI
8. ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AU PERSONNEL COMMUNAL
9. AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LE SIAGA DANS LE CADRE DE LA REMISE EN ETAT DU RUISSEAU DE L’ORME SUR LA ROUTE DU COL DU COQ
10. REMBOURSEMENT DES FRAIS D’IMPRESSION DES CARTES DE VŒUX A FABIENNE BARRIS
11. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPROGRAPHIE DE PLANS DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT A ALAIN BIACHE
12. REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A LA REALISATION DE DEUX SUJETS BOIS POUR LA CHAPELLE DU ROSAIRE A JEAN-LUC TROILLE
13. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES PROJETS D’ASSAINISSEMENT
a. Extension du réseau d’assainissement collectif au hameau des Egaux
b. Mise en place d’un assainissement semi collectif au hameau de Cherlieu c. Extension du réseau d’assainissement collectif au hameau de Brevardière