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Procès Verbal - oj 01 03 2021
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 01 03 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er Mars 2021
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2021
2. PERENNISATION DE L’EXTINCTION NOCTURNE ET EXTENSION PROGRESSIVE AUX AUTRES HAMEAUX
3. APPROBATION DU RETRAIT DE TROIS COMMUNES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU GUIERS (SIVG)
4. PROJET D’ASSAINISSEMENT SEMI COLLECTIF AU HAMEAU DE CHERLIEU - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DES DEMANDES DE SUBVENTION
5. PROJET DE TERRITOIRE ET CONTRAT DE RELANCE ET TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) DU CŒUR DE CHARTREUSE – PROPOSITION DE PROJETS POUR LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
6. CONVENTION DE REVERSEMENT D’UNE SUBVENTION AVEC LA COMMUNE DES ECHELLES POUR LES MASQUES ACHETES PAR LES COLLECTIVITES POUR LA POPULATION
7. MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE POUR DEVELOPPER UN CONTRAT CADRE DE PRESTATIONS SOCIALES – OFFRE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL TERRITORIAL
En raison des circonstances actuelles liées au couvre-feu, la présence du public dans la salle n’est pas autorisée. Il est possible de suivre les débats en « visio » grâce au lien ci-dessous :
https://meet.jit.si/ConseilmunicipalSaintPierredeChartreuse