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Procès Verbal - oj 04 03 2019
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 04 03 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 mars 2019
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 Février 2019
2. Finances
2.1 Budget principal
a. Approbation du compte administratif 2018 et affectation du résultat 2018 b. Approbation du compte de gestion de la trésorerie
2.2 Budget annexe eau et assainissement
a. Approbation du compte administratif 2018 et affectation du résultat 2018 b. Approbation du compte de gestion de la trésorerie
2.3 Budget annexe de la forêt
a. Approbation du compte administratif 2018 et affectation du résultat 2018 b. Approbation du compte de gestion de la trésorerie
2.4 Autorisation du maire à engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
3. Rénovation de l’éclairage public – seconde tranche de travaux
4. Identification de la commune comme opérateur de l’AOC Bois de Chartreuse
5. Prise en charge des frais de procédure dans l’affaire Berbiguier
6. Prise en charge des forfaits de ski alpin dans le cadre des sorties scolaires de l’école des « 4 montagnes »