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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Champlost.
Lien du pdf (Déliberation - 1753429508 2024 008 Delib subventions ext 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/008
DEPARTEMENT
YONNE DE LA COMMUNE DE CHAMPLOST ---------".."
NOMBR BRE
FPE MEMIBRES Séance du 07 mars 2024
Nombre de Nombre de Nombre de
membre: u ff 5 à
Pace | pas | eprme | L'an Deux mil vingt quatre Et le 07 mars
12 8 10 À 20 h 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. QUERET Jean-Louis Maire, --------"""""""..
Date de la convocation
27 février 2024
Présents : QUÉRET Jean-Louis, Maire, SEILLIÉBERT Christophe, BOCAT-
MONNET Christiane, GARAULT Jean-Claude (Adjoints), CHICON Pierre, LEMEITER Nathalie, PRÉVOST Yvette, ZIELINSKI Arnaud.
Absents ayant donné pouvoir :
BÉGLIA Gérard donne pouvoir à SEILLIÉBERT Christophe
COMPÉRAT Jean-Raymond donne pouvoir à CHICON Pierre
Absents non excusés : MAIO Max, MUGUET Anne-Magali
Date d’affichage
Objet : Attribution
subventions extérieures 2024
Secrétaire de séance : SEILLIÉBERT Christophe
M. le Maire informe le Conseil Municipal que 7 demandes de subventions d'associations, extérieures à la commune ont été reçues en Mairie, à savoir : Collège Philippe Cousteau, JPA, MFR Toucy, AFSEP , AFM THELETHON, UNA Seignelay — Brienon — Bonnard -— Bassou, Les restaurants du cœur
Il convient donc de délibérer pour attribuer ou non une subvention aux différentes associations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à,
9 CONTRE et 1 ABSTENTION :
e N’ATTRIBUE PAS de subvention aux associations extérieures suivantes :
o Les restaurants du cœur, AFM THELETHON, AFSEP, JPA
9 POUR et 1 ABSTENTION :
e ATTRIBUE une subvention à :
o MFR Toucy
o Collège Philippe Cousteau — Brienon
70€
350€
8 POUR, 1 CONTRE et 1 ABSTENTION :
e ATTRIBUE une subvention à :
o UNA Seignelay — Brienon — Bonnard — Bassou 350€
Ont signé au registre les membres présents.
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 13/03/2024
Publié le 13/03/2024
ID : 089-218900769-20240307-2024_008-DE
S'LOF
Le Maire .
Jean-Louis QUÉRET