Conseil Municipal - CM 04 02 2016 AFFICHAGE INTERNET

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 25.02.2019 affichage internet

Conseil Municipal - CM 04.09.2017 INTERNET AFFICHAGE

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16.12.2015 affichage internet

Compte-Rendu - CR CM 08.04.2016 affichage internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 24.02.2015 affichage et interne

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 28.01.2015 affichage internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17.07.2013 affichage et internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 05.03.2014 internet affichage doc

Conseil Municipal - cm 24.06.2019 internet

Compte-Rendu - CR CM 02 11 2016 internet doc

Conseil Municipal - CM 04 02 2016 AFFICHAGE INTERNET Document publié le Jeudi 28 janvier 2016 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 02 2016 AFFICHAGE INTERNET)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,

Quiers sur Bezonde

Conseil municipal du 04.02.2016

1

Le quatre février deux mil seize à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la commune de Quiers sur Bezonde légalement convoqué le 28 janvier 2016, se sont réunis au lieu habituel sous la présidence de Monsieur Allion Jean-Pierre, Maire.

Sont présents : ALLION Jean-Pierre, PAVARD Michèle, ARCHENAULT Pascale, POTTEAU François, CHAVANEAU Philippe, ASSELN Marie-Claude, LEJEAU Luc, LAGRENE Jean-Philippe, BAZIN Dominique, ASSELIN Christian, CHRIST Nicole, DESVIGNES Raluca, JOBET Amélie, BEAUVALLET Maurice.

Secrétaire de séance : CHRIST Nicole

Absente excusée : MONTAGUT Bérengère

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 14

Lecture du compte rendu de la séance précédente, approbation du compte rendu.

ORDRE DU JOUR :

• Préparation du budget primitif 2016 : choix des travaux d’investissement • Travaux rue des Pervenches, maitrise d’œuvre

• Personnel communal : mise en disponibilité, réduction et augmentation des horaires sur le personnel administratif, recrutement, CNAS désignation

nouveau représentant

• Subvention Conseil Départemental concert du 22 avril 2016

• Tarif location salle aux associations

• Rapports commissions et des organisations intercommunales,

• Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL

04.02.2016 19 HEURES MAIRIE

Commune de

QUIERS SUR BEZONDE

Quiers sur Bezonde

Conseil municipal du 04.02.2016

2

PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2016

Pour le fonctionnement le budget primitif 2016 sera un calque de 2015, normalement nous ne devrions pas avoir de surprises, tant du côté des dépenses que des recettes, on sait que nous perdons environ 10 000.00 € de dotation chaque année y compris la taxe municipale sur électricité réduite de 3 000.00 € et en 2017 suppression totale et que les participations intercommunales ne devraient pas être plus lourdes qu’en 2015.

Il reste à définir les travaux d’investissement : ce travail doit être réalisé en partie par les commissions voirie et travaux bâtiment, environnement. Il vous sera demandé de faire des propositions et en fonction du budget, vous établirez un ordre de priorité.

Suggestions :

Travaux investissement

Commission patrimoine : réhabilitation logement mairie en cas de besoin imminent, il est « inoccupable » en période de froid. Travaux à réaliser dans un premier temps, chauffage, remplacement menuiseries, délimitation des zones (archives logement), plomberie, salle de bain, (chauffe-eau), les peintures en dernier ressort.

Salle polyvalente : prévoir des travaux d’électricité pour remettre en conformité toutes les installations et peut-être de l’isolation.

Mur cimetière : travaux qui seront réalisés si la subvention est accordée.

Voirie : rue des Pervenches, chemin du Couvent, chemin des Gras et autres si besoin, définir des priorités

Installations incendie : rue de l’Ordinaire (décision prise sur 2015)

Gare : avant d’engager des travaux ou des études, il faut reprendre le pluvial. Sono salle : prévoir un matériel simple d’accès. Maurice Beauvallet a repris en main la sono existante qui fonctionne plutôt bien si tous les raccordements sont bien cablés. Pour les manifestations de la commune, il suffirait d’acheter un ou deux micros portatifs, refixer certaines enceintes, en prévoir une pour l’extérieur (location ou achat). Des tests ont été effectués lors de la dernière manifestation, le son était bien réparti. Maurice Beauvallet se charge de faire une présentation des produits à acquérir. Travaux fonctionnement

Broyage : programmer un planning en fonction des réalisations 2015, des besoins sur 2016 et définir un planning pluriannuel sur les années à venir.

TRAVAUX RUE DES PERVENCHES

Dans le cadre des travaux de voirie de la rue des Pervenches, le conseil doit prolonger la mission de maitrise d’œuvre de la Société ECMO pour un montant de 1 800.00 € qui portera le marché à 4 425.00 € HT. L’avenant comprend les missions PRO, ACT, VISA/NET ET AOR pour la réfection de la couche de roulement.

Après avoir entendu ces informations le conseil approuve l’avenant N° 1 d’un montant de 1 800.00 €, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant et à engager la dépense qui sera inscrite sur le budget primitif 2016.

Aucune information quant au déroulement du chantier, par contre l’enfouissement devrait être engagé en mars.

Quiers sur Bezonde

Conseil municipal du 04.02.2016

3

PERSONNEL COMMUNAL

DELIBERATION

4.1.1.02.2016 PERSONNEL COMMUNAL

Le conseil municipal acte :

• la demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle d’un agent technique 2 ème classe temps complet à compter du 1 er avril 2016,

• La demande de réduction du temps horaire d’un adjoint administratif 2 ème TNC qui passe de 16 heures à 8 heures par semaine, demande qui a fait l’objet d’un avis à la CAP. • L’augmentation du temps de travail d’un adjoint administratif 2ème classe TNC qui passe de 28 heures à 35 heures.

Monsieur le Maire prendra les arrêtés en conséquence de ces décisions.

Par conséquent à compter du 1 er avril 2016, le tableau des effectifs sera le suivant :

TC TNC

Adjoint technique 2 ème classe 2 2

1 = 17.50 heures agent intercommunal

1 = 11 heures

Adjoint administratif 2ème

classe

1 1 = 8 heures

Rédacteur principal 1

5.3.6.03.2016

CNAS

A la demande de Mme Asselin Isabelle, la mission correspondant délégué du CNAS peut être confiée à compter de 2016 à Mme Lequatre Sabrina, qui sera chargée de participer aux réunions organisées par le CNAS, d’informer le personnel des opportunités offertes par cet organisme et de faire des comptes rendus de toutes les missions qui lui sont confiées.

Le conseil municipal accepte cette demande et dit qu’à compter du 1 er janvier 2016, Madame Lequatre sera la déléguée correspondante du CNAS, la délibération sera transmise au CNAS.

SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

7.5.1.2016.01

Un concert est organisé par la municipalité le 22 avril 2016 à 20 heures 30, il se déroulera dans l’église.

L’animation sera assurée par la chorale la Galiote, association située à Châteauneuf sur Loire. Le montant de la prestation est de 800.00 € auquel il faut ajouter les frais annexes 270.00 € détaillés dans le budget prévisionnel.

Après avoir entendu ces informations le conseil décide de solliciter le Conseil Départemental du Loiret dans le cadre du fonds d’accompagnement culturel des communes, demande qui porte uniquement sur la prestation de l’association La Galiote soit 800.00 €, montant de la subvention attendu 520.00 € soit 65 % de cette somme.

La demande sera accompagnée du budget prévisionnel, du contrat, une présentation des activités de l’association et le programme prévu le 22 avril 2016.

Quiers sur Bezonde

Conseil municipal du 04.02.2016

4

TARIFS LOCATION SALLE ASSOCIATIONS

Les associations quierçoises ont moyennement apprécié la décision de créer des tarifs spécifiques. Voici les tarifs tels qu’ils ont été définis lors de la réunion du 05.11.2015.

Associations

communales

Associations hors commune

Deux locations gratuites par an

Chauffage 120.00 € par jour

150.00 € par jour et chauffage 120.00 € par

jour

A partir de la 3 ème location 100.00 € par jour et

chauffage si besoin 120.00 € par jour

Aujourd’hui nous ne vous demanderons pas de vous positionner, il serait bien de stopper momentanément la décision pour que chacun y réfléchisse et que lors de la prochaine réunion au vu de tous les éléments collectés, vous puissiez définir en toute connaissance de cause ce que vous souhaitez appliquer.

RAPPORTS COMMISSIONS ET DES ORGANISATIONS INTERCOMMUNALES,

GIVB : piscine, château d’eau travaux en cours sur la cuve 800 m 3, problème antenne, non résolu, Commission environnement réunion organisée par les ARF : présentation du passage du jury 2016, réaliser un dossier,

Constat travaux réalisés depuis le mandat, et à faire avant et après le passage du jury Commission communication : plaquette : y inclure un tracé des chemins de randonnée, entre l’église, la zone humide, le sentier des Abeilles, (une boucle)

Repas CCAS 20 février 2016, Pascale Archenault rappelle aux membres du conseil la date et la réponse attendue avant le 20 février.

Patrimoine : rendez-vous visite de la gare samedi 6 février

CCbel : fusion réunion avec les délégués des 3 com com, établissement d’un diagnostic des trois communautés sur le personnel, les compétences, les finances.

Nouvel emplacement pour la déchèterie : Ouzouer sous Bellegarde, à côté de la station d’épuration. Centre de Secours : les conseillers recevront une invitation pour visiter le site.

Plus n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21 heures 15 .