Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24.02.2015 affichage et internet

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 28.01.2015 affichage internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17.07.2013 affichage et internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 05.03.2014 internet affichage doc

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16.12.2015 affichage internet

Compte-Rendu - CR CM 08.04.2016 affichage internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU LE CM 1er 07 2014 affichage internet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20.03.2014 affichage internet doc

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 03.09.2020 INTERNET

Conseil Municipal - CM 04 02 2016 AFFICHAGE INTERNET

Compte-Rendu - CR CM 25.02.2019 affichage internet

Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24.02.2015 affichage et internet Document publié le Mardi 24 février 2015 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24.02.2015 affichage et internet)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu24.02.2015

1

Le vingt-quatre février deux mil quinze, à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le quinze février, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre Allion, Maire de Quiers sur Bezonde.

Sont présents : Jean-Pierre Allion, Michèle Pavard, Philippe Chavaneau, Marie-Claude Assselin, Dominique Bazin, Christian Asselin, Bérengère Montagut, Luc Lejeau, Maurice Beauvallet, Raluca Desvignes, Jean-Philippe Lagrené, Pascale Archenault.

Sont absents : François Potteau, Amélie Jobet (pouvoir à Mr Allion Jean-Pierre), Nicole Christ. Secrétaire de séance : Bérengère Montagut.

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 12

Votants : 13

Lecture et approbation du compte rendu de la séance du 28 janvier 2015

Ordre du jour :

• Préparation BP 2015

• Vente maison MAGGIAR

• Eglise nettoyage toiture

• Rapports des commissions

• Questions diverses

Question évoquée alors qu’elle n’est pas prévue à l’ordre du jour :

Défense incendie Bellegarde Quiers Ouzouer sous Bellegarde

Réunion de conseil du 24.02.2015

Communede

QUIERSSURBEZONDE

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu24.02.2015

2

DEFENSE INCENDIE

Dans le courant de l’année 2013, le conseil municipal de Quiers a été sollicité par Monsieur le Maire d’Ouzouer pour la création d’une défense incendie commune.

Le conseil municipal lors de la réunion du 18 juin 2013 a acté le principe mais il n’a pas été défini les participations financières des communes.

Depuis le sujet est revenu sur le devant de la scène et Monsieur Fouassier souhaiterait obtenir une réponse positive ou négative sur le sujet.

Le chiffrage donné par ECMO est de 100 000.00 € HT + la maitrise d’œuvre. Ouzouer propose une participation de 27 %, Bellegarde 33 % et il reste à Quiers 40 %. Il faut savoir que les zones AU que vous voyez sur le plan sont presque en totalité sur la commune de Quiers (sauf les Policettes qui sont

sur la commune de Bellegarde) et

devront dans les prochaines années

être desservies par les réseaux, que la

défense incendie est à la charge des

communes, les autres réseaux peuvent

être pris en charge par les aménageurs.

La création de zones constructibles à

travers un document d’urbanisme

génère des charges que les communes

doivent assumer. Jean-Pierre Allion a

reçu un administré de Quiers qui

souhaite dans l’avenir implanter 6

maisons sur une parcelle rue de

l’Ordinaire.

Décision du conseil municipal :

Le Maire demande que le conseil se prononce sur les pourcentages présentés, le vote est réalisé à mains levées, aucun élu ne se manifeste pour demander un vote à bulletin secret. Contre : 0

Pour : 12

Abstention : 1

Au vu de ce vote, le conseil municipal décide de créer la défense incendie évoquée dans ce document et de recontacter les communes d’Ouzouer et Bellegarde pour établir toutes les démarches que ces travaux vont générer.

PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015

Présentation des résultats 2014 et d’un pré-budget (annexe)

La secrétaire présente un projet de budget en incluant dans les dépenses et les recettes les données connues, d’autres projets peuvent être inclus dans la prochaine mouture. Ce document est un document de travail, il manque de nombreuses informations pour réussir à établir un budget précis.

La commission des finances se réunit le 11 mars prochain.

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu24.02.2015

3

VENTE MAISON MAGGIAR

Les membres du conseil ont visité le 14 février 2015 la propriété des consorts Maggiar en présence du notaire et de Monsieur Robert Maggiar.

Au vu du prix de vente et des travaux à réaliser, le conseil ne souhaite pas donner de suite au droit de préemption. L’information sera donnée à Me Bauchy, notaire à Ferrières en Gâtinais.

EGLISE NETTOYAGE TOITURE et MURS

Ces travaux ont fait l’objet d’une demande de subvention dans le cadre de la DETR, pour avancer sur ce projet, il a été demandé un autre devis.

Le nouveau devis qui est nettement moins élevé que le précédent appelle des remarques, en effet le produit proposé n’est pas similaire. Les membres du conseil qui ont quelques connaissances en chimie étudieront les deux produits, les fiches techniques leur seront transmises. Autre sujet : changer l’ampoule dans le caquetoire et ampoules dans les lustres.

CCBEL

Maurice Beauvallet :

SICTOM : il a été présenté aux délégués le budget qui est très lourd, 4 déchetteries sont à reconstruire.

La déchetterie de Cerdon pourrait fermer définitivement ses portes.

Les réunions sont perturbées par des contestataires qui alourdissent leur déroulement, ce qui pénalisent la prise de décisions.

Redevance incitative n’est plus obligatoire, les membres du conseil vont recevoir prochainement les dates de réunions où ils seront informés de la mise en place d’une tarification incitative. Maurice ne peut pas donner toutes les informations qui sont actuellement étudiées en bureau. Une question est posée concernant la déchetterie, pourquoi ne pas l’installer sur la nouvelle zone d’activité communautaire.

Voirie CCBEL

2015 : Auvilliers et Villemoutiers

2016 : Ladon Zones d’activité Ladon et Bellegarde

2017 : Bellegarde, Auvilliers, Ouzouer e Chapelon, Moulon

La Ccbel engage chaque année environ 150 000.00 €.

Marquage non prévu pour Quiers, la route n’est pas prioritaire, revoir la largeur qu’il faut pour mettre une ligne au milieu.

SPANC : 140.00 € euros le contrôle une partie redevance et une partie conformité. 2015 Contrôles Moulon, Chapelon, Mézieres et Quiers 48 contrôles

De nombreuses informations concernant les campagnes de vidanges, les aides à la réhabilitation, les contrôles, la redevance ont été donnés aux élus. Ces propositions ont été étudiées lors d’une réunion de commission et devront faire l’objet de décisions communautaires.

RAPPORTS DES COMMISSIONS

PATRIMOINE Michèle Pavard

Les membres de la commission ont fait une visite complète de la commune dans le cadre du diagnostic accessibilité (bâtiments publics, voirie)

Le diagnostic et le chiffrage des travaux devront être envoyés avant le 27 septembre 2015 à la Préfecture. La commune a 3 ans pour réaliser les travaux. Un ordre de priorité sera défini.

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu24.02.2015

4

ANIMATIONS ET COMMUNICATION Pascale Archenault

Réunion prévention citoyenne : 5 mars 2015 19 heures.

Repas CCAS 7 mars : Discours Pascale et le Maire, une petite fleur, un bouquet aux doyens St Patrick : 14 mars tables et bar Maurice, publicité radio et presse : Pascale et Sabrina 18 avril Chorale de Nibelle, ouvrir la salle des fêtes pour donner un accès aux sanitaires, vérifier qu’il n’y ait pas de location.

ENVIRONNEMENT Philippe Chavaneau

Travaux en cours, rafraîchissement des massifs, harmonisation des massifs, dégager la vue sur les passerelles de l’Aunoy.

Massifs route de Paris, route d’Orléans soit les supprimer et en recréer des plus grands avec bordures, rosiers et arbustes.

Le placier de Saint Jacques, entrée mairie : remonter le muret pour donner plus de lisibilité, faut-il maintenir la mosaïque ? Le devis demandé parait assez élevé. Demander un autre devis. Sentier des abeilles : entretien difficile, décisions à prendre concernant certains secteurs. La commission devra établir un inventaire des plantes qui pourraient être installées en 2015. Concours maisons fleuries : 20 mars 2015 19 heures.

Abattage = plantation future

Luc Lejeau : le tracteur n’est pas adapté pour utiliser la rigoleuse, il faudrait un tracteur beaucoup plus haut. A revoir.

SIRIS

Raluca demande la parole pour parler du Siris et de la garderie.

Berengère conseil d’école de Quiers, restée seulement une heure monologue de Mr Gilet... Depuis novembre aucune réunion du SIRIS, difficile de répondre aux parents d’élèves. La garderie : les parents souhaiteraient qu’avec la compétence scolaire, la CCbel reprenne la garderie ; actuellement cette option n’est pas inscrite dans le programme, il faut rappeler aussi que la compétence scolaire si elle est reprise par la CCBel ne fait pas partie des compétences obligatoires.

Un courrier a été fait aujourd’hui et vu par de nombreux parents d’élèves pour demander une rencontre avec tous les Maires du Canton et Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Bellegardois. Un élu suggère que les parents d’élèves soient reçus par l’ensemble des maires et non individuellement.

QUESTIONS DIVERSES

Régularisation de propriété :

Le Conseil Général du Loiret a réalisé en 2001 la déviation de la RD 60 et, des parcelles appartenant à la commune de Quiers se trouvent sous le tracé de la nouvelle route. Afin de régulariser cette situation, le Conseil Général par courrier du 27 janvier 2015, demande que ces parcelles lui soient transférer pour l’euro symbolique.

Après avoir entendu ces informations, le conseil municipal donne un avis favorable pour le transfert entre la commune de Quiers sur Bezonde et le Conseil Général du Loiret à l’euro symbolique des parcelles :

Section cadastra le Surface Lieu -dit

ZT 204 713 m² Champtier des Beauvais

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu24.02.2015

5

ZT 170 1690 m² Les Ménards

ZT 169 335 m² Les Ménards

ZT 193 575 m² Champtier de la Justice

AV 60 315 m² La Brossardière

ZV 79 117 m² Champtier des Genevièvres

ZS 82 620 m² la Brossardière

ZS 81 390 m² La Brossardière

ZS 69 Pour partie Sury aux Bois et Quiers sur

Bezonde

Dit que le Conseil Général devra procéder au bornage de la parcelle ZS 69 possédée par Quiers sur Bezonde et Sury aux Bois.

Prochaine réunion de conseil : 31 mars 2015 à 19 heures : budget primitif 2015 et toutes les opérations qui en découlent.

Pour information : attente devis travaux voirie chemin du Couvent (entre la route de Lorris et l’ancienne RN60), ce devis permettra de se positionner sur la réalisation ou non des travaux, Si les travaux sont envisagés, un appel d’offres sera engagé.

Terrasse restaurant, retrouver la décennale.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures 15 clôture séance.