Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 28.01.2015 affichage internet

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 28.01.2015 affichage internet Document publié le Mercredi 28 janvier 2015 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 28.01.2015 affichage internet)Thèmes du document : Transports, Banque, Investissement et développement économique,

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu28.01.2015

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Le vingt-huit janvier deux mil quinze, à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le vingt-trois janvier, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre Allion, Maire de Quiers sur Bezonde.

Sont présents : Jean-Pierre Allion, Michèle Pavard, Pascale Archenault, Philippe Chavaneau, François Potteau, Marie-Claude Asselin, Dominique Bazin, Christian Asselin, Luc Lejeau, Nicole Christ, Raluca Desvignes, Amélie Jobet, Jean-Philippe Lagrené, Bérengère Montagut. Sont absents : Maurice Beauvallet

Secrétaire de séance : Amélie Jobet

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 14

Lecture et approbation du compte rendu de la séance du 18 décembre 2014

Ordre du jour :

• Rue du Grand Orme : Contrat de maîtrise d’œuvre ECMO

• Place du Cèdre Bleu : honoraires ECMO

• Ligne SNCF Montargis – Orléans : demande transfert de gestion de terrains • Propriété Consorts MAGGIAR : demande d’acquisition

• Logements communaux : estimation des domaines

• Elections départementales : Planning des présences

• Rapports des commissions : estimations des besoins

• Questions diverses

Réunion de conseil du 28.01.2015

Communede

QUIERSSURBEZONDE

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu28.01.2015

2

VOIRIE TRAVAUX RUE DU GRAND ORME : maitrise d’œuvre

La maitrise d’œuvre pour les travaux cités a été confiée à la société ECMO qui dans un premier temps à facturer l’AVP (étude de l’avant-projet) pour une somme de 1 500.00 € vu lors de la précédente réunion.

La maitrise d’œuvre globale représente la somme de 7 000.00 € HT.

Qui comprend : L’étude de projet (PRO), l’assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), la validation des documents d’exécution de l’entreprise (VISA), la direction de l’exécution des travaux (DET) et l’assistance aux opérations de réception (AOR).

Avenant N° 1 pour la somme de 5 850,00 € HT.

Après avoir entendu ces informations les membres du conseil municipal décide de retenir la proposition de maitrise d’œuvre proposée par la société ECMO de Villemandeur, Autorise le Maire ou un Maire-adjoint à signer l’avenant au contrat de maitrise d’œuvre suivant les éléments édictés ci-dessus.

Autorise le Maire à imputer cette somme sur le chapitre 23 et à payer les premières situations avant le vote du budget primitif 2015.

VOIRIE PARKING PLACE DU CEDRE BLEU

Le conseil a sollicité la société ECMO pour la réalisation de plusieurs esquisses en vue de créer des nouvelles places de parking place du cèdre, et réfléchir sur les circuits des voies à sens unique. ECMO a présenté une facture correspondant aux esquisses et à l’étude d’avant-projet pour la somme de 2 500.00 € HT.

Cette somme devra être imputée sur le chapitre 23.

Le conseil décide d’imputer cette somme au chapitre 23, autorise le Maire à payer cette somme avant le vote du budget primitif 2015, demande que la société ECMO reprenne le projet 1 en enlevant le massif du centre et programmer des places de parking en épi à la place du terrain de pétanque.

Le terrain de pétanque sera implanté sur le secteur 3.

Le conseil dit aussi que ce projet sera réalisé en fonction des autres projets et qu’il pourrait être imputé sur l’exercice 2016.

LIGNE RFF

Monsieur le Maire a sollicité RFF pour connaitre leur position sur la ligne ferroviaire inoccupée située entre la Duboiserie et la route de Paris.

Cette ligne traverse plusieurs communes du canton et en dehors, les autres communes jusqu’à Pannes ont été informées de cette démarche.

Le courrier a reçu un avis favorable, RFF va engager une demande de fermeture de la ligne, cela peut prendre environ 2 ans avant d’aboutir.

On ne parle plus de cession de bien comme pour les précédentes lignes ferroviaires mais de transfert de gestion. Au vu de nos diverses conversations, la communs prend possession du bien mais n’a pas le droit de le revendre ce qui ne peut pas être gênant puisque le but de cette acquisition est de créer un sentier pour la circulation des piétons...

Nous n’aurons certainement pas la possibilité de vendre les rails comme il a été fait précédemment, mais normalement considérant que cette transaction est un transfert la commune

CommunedeQuierssurBezondeRéuniondeconseildu28.01.2015

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ne devrait avoir à payer le terrain, seulement les frais de la convention à moins qu’elle soit rédigée par les services RFF.

L’achat précédent a été réalisé moyennant la somme de 0.35 € par m² plus les frais d’acte. Visiblement le courrier RFF n’attend pas de réponse mais pour formaliser votre acceptation, le conseil décide d’informer RFF que la commune de Quiers sur Bezonde accepte ce transfert de gestion dès que la fermeture de la ligne sera décidée et formalisera un courrier dans ce sens.

ELECTIONS DEPARTEMENTALES 22 ET 29 MARS 2015

8 heures à 18 heures sans interruption (10 heures)

Mise en place des bureaux de vote (horaires pour chaque permanence ?) Les membres du conseil décident d’installer des permanences de 2 heures avec 3 personnes pour les 2 tours, le Président, les assesseurs.

RAPPORTS DES COMMISSIONS et DEFINITION DES BESOINS

ENTRETIEN VOIRIE François Potteau

Reproduire comme sur l’année 2014, les broyages des fossés : un premier passage en mai sur les banquettes et un deuxième passage sur l’ensemble des fossés en septembre, voire un passage supplémentaire sur les banquettes.

François Potteau se charge de rencontrer les entreprises pour obtenir de préférence des prix au kilomètre.

Faire le bilan des secteurs qui devront faire l’objet du passage d’un lamier et demander les prix. Le personnel sera chargé de ramasser les branches au fur et à mesure du passage de l’engin. Enrobé à froid : la CCBEL fournit 3 tonnes pour les routes intercommunales et la commune en profite pour en commander 5 tonnes pour les autres voies.

Travaux de voirie à venir : Rue du Couvent prévoir une estimation pour la réfection. PATRIMOINE Michèle Pavard

Toiture église et maison Barrière 5 000.00 € TTC, travaux à programmer en fonctionnement. Travaux maison 34 rue de l’Aunoy : attendre que le projet soit plus avancé sur sa définition, les objectifs, les aides. Une nouvelle estimation a été avancée par un autre architecte qui représente la moitié de la première estimation.

Création d’une aire de camping-car, programmation sur 2016, créer une plateforme, voir les matériaux qui pourraient être préconisés, des plantations, Christian Asselin a demandé des informations à travers un site dédié aux camping-caristes et a interrogé des personnes qui utilisent régulièrement ces aménagements. Avant d’aménager cette plateforme, il faut penser à sécuriser le site en installant un système d’ouverture qui peut se faire qu’à l’aide d’une carte bancaire.

ANIMATIONS ET COMMUNICATION Pascale Archenault

La gazette sera distribuée en fin de semaine ou début de l’autre. Pour éviter que la gazette ne soit déposée hors délai, il faut prévoir d’écrire les articles au fur et à mesure des évènements. Il faudrait peut-être aussi prévoir à l’avance le nombre de pages et les garnir au fur et à mesure. Faut-il changer de fournisseur ?

Saint Patrick 14 mars problème de doublon avec l’assemblée du comité des fêtes de Bellegarde qui n’a pas pu être résolu des deux côtés.

Demande subvention : le Conseil Général peut octroyer 2 subventions dans l’année sur des animations culturelles, il faut que les demandes soient réceptionnées deux mois avant.

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La première demande concernera la chorale Les Voix de Nibelle (Mairie de Nibelle – 45340) pour un montant de 300,00 € pour la Saint Patrick, nous sommes hors délai, la prochaine demande pourrait intervenir sur le concert ou théâtre prévu en automne.

Sonorisation de la salle : demande de devis, Marie-Claude Asselin fait une demande de prix. Maurice Beauvallet se charge lui aussi de revoir tous les points faibles.

Acquérir 4 modules supplémentaires pour l’estrade pas forcément dans l’immédiat mais peut-être redemander un devis (Sabrina) dans la mesure où les tarifs n’étaient pas élevés. Les modules supplémentaires devront être entreposés dans les ateliers.

ENVIRONNEMENT Philippe Chavaneau

Réfection des ponts devant la salle, élagage des arbres

Problème pour abattre les saules, les professionnels ne souhaitent pas les abattre, ils feraient appel à des voltigeurs, la solution serait de les arracher. La commission va se réunir prochainement pour se positionner, il faut trouver une solution, ces arbres sont en très mauvaise santé.

Sentier des abeilles, le personnel y travaille actuellement, tonte désherbage des massifs... Aménagement de certains massifs, nouveaux route de Paris, route d’Orléans, avec des bordures béton.

Massifs composés d’arbustes et devant des rosiers, les bordures permettraient de faciliter l’entretien.

Aménagement des massifs à l’entrée du sentier des abeilles, catadioptres à poser sur les bordures du silo.

Plantation : massifs et buses supplémentaires (Gastinière)

Ménards est-ce que nous maintenons les abris poubelles, si oui remettre des arbustes Eglise : massif à créer, Christian Asselin demande que les conseillers donnent des idées. Bambou à quelle saison les tailler ?

Achat 2015 :

Une petite remorque qui sera attelée sur le Kubota

Elagueuse tronçonneuse, élagueuse télescopique, petite tondeuse 53 cm maxi, broyeur pour le Kubota, plots bois (face à la salle)

QUESTIONS DIVERSES

• Demande de travaux de voirie trottoirs, rue des Fossardières et eaux pluviales la Motte (courriers en recommandé) Aller voir sur le terrain en particulier pour Mr Bougot, François est chargé d’étudier la demande de Mme Rougeot.

• Possibilité d’acheter une parcelle située à l’arrière de la déchetterie (ne peut pas servir pour agrandir la déchetterie, ne peut être considérée que comme une réserve foncière) Informations données sur cette parcelle lors de la réunion de conseil du 06.03.2013

Parcelle ZD 29 6540 m² appartenant à Monsieur Baudouin René

prix proposé 0.50 € le m².

Les membres du conseil demandent que le prix soit revu et

propose la somme de 2 800.00 €. Monsieur Petat se charge de

revoir le propriétaire.

Ce terrain peut être acquis dans le but de créer une réserve

foncière, mais pas dans le but d’agrandir le terrain de la

DECHETTERIE

PACERLLE ZD 29

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déchetterie, il est relativement éloigné du site et inaccessible au trafic routier et sans aucun réseau.

Après avoir entendu les informations le conseil ne souhaite pas acquérir cette parcelle, un courrier sera fait dans ce sens à Monsieur Beaudouin, il lui sera donné les coordonnées d’une personne intéressée par son terrain.

PLUI fin du 1 er semestre 2015

Salle polyvalente, faut-il trouver une nouvelle appellation ? Pour l’identifier par rapport à celle de Bellegarde.

Refaire aussi le crépi ? Ressortir les devis avec les différentes études.

Elections cantonales : réunion le 26 février d’un candidat, le conseil décide que la salle lui sera prêté gracieusement, il en sera de même pour les autres candidats.

GIVB commission appel d’offres travaux piscine.

Prochaine réunion de conseil : mardi 24 février 2015 19 heures

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à vingt-deux heures trente.