Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150907 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20161205 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160803 RAA Spécial Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110505 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170622 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190729 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230922 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260212 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190909 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260507 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150807 RAA Spécial Sommaire
Document publié le Vendredi 7 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20150807 RAA Spécial Sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EX = Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°Spécial du 7 août 2015 Spécial du Recueil des actes administratifs n° Spécial du 7 août 2015
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
I - PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL Mer page
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
> ARRETE DU 6 AOÛT 2015 PORTANT APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE D'ELENCOURT 1
II - DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE PICARDIE
> ARRETE DU 31 JUILLET 2015 RELATIF A LA FERMETURE DEFINITIVE DU DEBIT DE TABAC ORDINAIRE 3
PERMANENT N°6000290B SITUE 19 GRANDE RUE A ESQUENNOY (60120)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'EAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORET
> ARRETE DU 6 AOÛT 2015 REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE L'EAU COMPTE-TENU DE LA 4
SECHERESSE