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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 29 juillet 2020
Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 29 .04.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 29 .04.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Fiscalité,
Ordre du jour du Conseil Municipal réuni ®
le 29 avril 2026 à 20h30 — Salle du Conseil Municipal en Mairie
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09 avril 2026
1°) — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Désignation d’un représentant de la commune à la Société d'Economie Mixte (SELO)
3°) Désignation des représentants de la commune au Parc Naturel Régional de l’ Aubrac (PNR Aubrac)
4°) - Désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte Lozère Numérique
5°) - Désignation d’un représentant de la commune au sein de Lozère Ingénierie
6°) — Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'administration du Collège du Haut-Gévaudan
7°)— Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du Lycée Théophile Roussel
8°) — Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du LEGTA François Rabelais
9°) — Désignation des représentants de la commune siégeant au sein des conseils d’école du Groupe Scolaire Public
10°) — Désignation du représentant de la commune siégeant au conseil d’administration de la SA d’HLM Lozère Habitations 11°) - Désignation d’un représentant élu de la commune au sein du CNAS
12°) — Désignation d’un représentant de la commune au PETR Pays du Gévaudan pour la compétence confiée « Application du droit des sols »
13°) — Désignation d’un représentant de la commune au Comité Départemental du Tourisme
14°) — Désignation du correspondant défense de la commune
15°) — Désignation des représentants de la commune au Groupement Hospitalier de Territoire de Lozère (GHT)
16°) — Création de commissions municipales et désignation de leurs membres pour chacune
17°) — Constitution de la Commission d’ Appel d'Offres
18°) — Constitution de la Commission de Délégations de Services Publics
19°) — Commission d’Appel d'Offres et Commission de Délégations de Services Publics — Règlement intérieur
20°) — Affectation des résultats de fonctionnement 2025
21°) — Subvention allouée au CCAS pour l’exercice 2026
22°) — Attribution des subventions générales de fonctionnement 2026 aux associations
23°) Conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Festivités Barrabandes
24°) — Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale 2026
25°) — Adoption du règlement budgétaire et financier relatif à la nomenclature M57
26°) — Examen et vote du Budget Primitif 2026 — Budget principal de la ville
27°)— Examen et vote du Budget Primitif 2026 — Budget annexe Eau Potable
28°) — Examen et vote du Budget Primitif 2026 — Budget annexe Assainissement
29°) — Examen et vote du Budget Primitif 2026 — Budget annexe Lotissement La Vignole
30°) — Examen et vote du Budget Primitif 2026 — Budget annexe Lotissement des Crêtes
31°) — Demande de subvention au titre du produit des amendes de police
32°) - Demande de subvention au titre du FIPD — Volet S
33°) — Informations diverses
34°) — Questions diverses
Mairie | 67,rue Théophile Roussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr