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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 12 décembre 2019
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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 juillet 2026)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Ordre du jour du Conseil Municipal réuni le %
Lundi 06 Juillet 2026 à 20h30 — Salle du Conseil Municipal en Mairie T
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2026
1°) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Désignation des représentants de la commune à la Mission Locale de Lozère
3°) — Désignation d’un représentant de la commune siégeant à la Commission des Financeurs de la Prévention de la Perte
d’Autonomie (CFPPA)
4°) — Désignation d’un correspondant incendie et secours de la commune
5°) — Caisse Commune de Sécurité Sociale - Avenants de prolongation de délai aux Convention d’Objectifs et de
Financement - Multi-accueil — Lieu d’Accueil Enfants parentes (LAEP) — Alsh Périscolaire — Alsh Extra-scolaire - Alsh Accueil Adolescents
6°) — Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Saint-Chély d’Apcher et l’association Les
Jardins d’Apcher pour la mise à disposition et l’animation des jardins partagés et collectifs
7°) Convention de partenariat avec le Centre Culture et Loisirs pour le Festival Gévaudan Pop Culture
8°) — Proposition de mise en place d’un Périmètre de Délimitation des Abords (PDA) pour le monument historique du
Monument aux Morts
9°) — Acquisition foncière au Centre Hospitalier Fanny Ramadier des parcelles cadastrées YA N°20 et YA N°22 pour
l'élargissement de la voie communale N°9 au Nord du Village d’Herbouze
10°) — RD 989 - Régularisation foncière de parcelles appartenant à la commune avec le Département de la Lozère
11°) - Avenue Pierre Pignide — Affectation de la parcelle cadastrée ZP238 dans le domaine public communal
12°) — Opportunité foncière pour le développement du lotissement communal « des Crêtes » et l’ouverture de terrains à
vocation artisanale
13°) — Lancement du plan d’adressage de la commune
14°) - Renouvellement du « Programme Façades et Devantures Commerciales » - Adoption du règlement administratif, technique,
et financier
15°) — Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent fonctionnaire de la Commune de Saint-Chély
d’Apcher au CCAS de Saint-Chély d’Apcher
16°) — Accueil au sein de la collectivité d'étudiants stagiaires de l’enseignement supérieur dans le cadre d’un cursus de
formation
17°) — Crèche municipale — Conclusion d’un contrat d’alternance avec une étudiante suivant la formation d’auxiliaire de
puériculture
18°) — Détermination de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué
19°) — Création d’emplois non permanents à temps complet ou non complet pour faire face à un accroissement temporaire
d’activité et autorisation de recrutement de contractuels
20°)— Création d’un emploi non permanent d’attaché territorial exerçant les fonctions de manager de commerce de centre-ville
21°) — Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel de la collectivité auprès du CST pour les élections
professionnelles du 10 décembre 2026
22°) — Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
23°) — Validation du Règlement Intérieur du gymnase municipal suite à sa réouverture
24°) — Adoption du Règlement Intérieur de l’abri-nuit
25°) — Modification du règlement intérieur du Service de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement — Complément apporté à
l’article 2
26°) - Modification du règlement intérieur du Service Espace Jeunes - Complément apporté à l’article 6
27°) — Versement d’une participation communale au financement du voyage scolaire des élèves du Groupe Scolaire Public
effectué au village de vacances de la Peyrière en Périgord du 13 au 16 avril 2026
28°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2026 — Budget principal
29°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2026 — Budget annexe Eau Potable
30°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2026 — Budget annexe Assainissement
31°) — Démolition de la Maison Chardayre et extension de la Place du Portail - Demande de subvention présentée auprès du
Conseil Régional d’Occitanie
32°) — Aménagement de la Rue du Parc des Sports — Demande de subvention présentée auprès du Conseil Départemental de
la Lozère
33°) — Services publics d’alimentation en eau potable et d’assainissement collectif — Validation du principe de la gestion en
Délégation de Service Public (DSP)
34°) — Informations diverses
35°) — Questions diverses
Mairie | 67,rue ThéophileRoussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 |mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr