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Arrêté - 99 AU décision D.BUCHER signée
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 99 AU décision D.BUCHER signée)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
NOMENCLATURE : 08 - 09
DECISION RELATIVE AU DON D’ARCHIVES DE
Monsieur Denis BUCHER
Le Maire de la Ville de LENS, Président de la
Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin,
Vu les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date
du 25 mai 2020 portant approbation des dispositions de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022, portant délégation à des Adjoints au Maire,
Vu les dispositions de l’article L.213-6 du Code
du Patrimoine reconnaissant pour chacun des services d’archives
publics la possibilité d’accueillir les archives privées,
Vu la demande exprimée le 11 mai 2023 par
Monsieur Denis BUCHER, demeurant Résidence Condorcet, 34
Bis rue Etienne DOLET, 62300 LENS de faire don à la Municipalité de ses documents d’archives,
Vu l’acceptation de la Municipalité de LENS pour
que soient conservés au sein du service des archives municipales,
les documents cédés par Monsieur Denis BUCHER,
Décision n° 2023 -
DECIDE
ARTICLE 1 : La Ville de Lens accepte de recevoir à titre de don de documents de
Monsieur Denis BUCHER, décrit ci-après :
- 2 journaux Hors-Séries de la Voix du Nord et de Nord Eclair du 11 mai 1998.
- 1 livre intitulé “ Lens s’ouvre à L’ère Industrielle “ réalisé par la Commission Histoire de
Lens du Comité des Sages.
- 4 Photographies de l’inauguration de l’Hôtel des Sapeurs-Pompiers de Lens, en date du
20 mars 1927.
ARTICLE 2 : Ces document seront soumis aux mêmes règles de communicabilité
que les archives publiques.
Pôle Vie Locale – Réussite et Solidarité –
Projet Social
Direction des Affaires culturelles et du
Patrimoine
Service Archives-Documentation
Affaire suivie par Mme Aurélie DAVID
Attaché territorial de conservation
AD/TV
167 ARTICLE 3 : La présente décision sera publiée sur le site internet de la Ville
www.villedelens.fr (rubrique actes administratifs).
ARTICLE 4 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie est chargé de l’exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l’Hôtel de Ville, le
Pour le Maire
L’Adjointe déléguée à la Culture,
15 mai 2023