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Procès Verbal - 3 PV du 6 avril 2023 sig
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Vézelise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 PV du 6 avril 2023 sig)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
6 AVRIL
2023
La
séance
est
ouverte
en
présentiel
à
20h00
Etaient
présents
:
Stéphane
COLIN,
Alain
MOUGENOT,
Georges
MUNGER,
Nathalie
BRUSSEAUX,
Catherine
SCHUBNEL,
Rémy
LACQUEMANT,
Sophie
BARA,
Sandrine
TRIBOUT
et
Patrick
GASS
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
à
:
Guy
DELOFFRE
à Alain
MOUGENOT
arrivée
de
M.
DELOFFRE
à 21h38
Valérie
LECLERC
à Sophie
BARA
Etaient
absents
excusés
:
Rémi
THIMOLEON
Coralie
LANOIS
Vincent
CHAFFAUT
1.
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
Suivant
Particie
L.
2121-14
du
C.G.C.T.
Nathalie
BRUSSEAUX
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
28/03/2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28/03/2023
est
approuvé
à
l’unanimité,
3.
Compte
de
gestion
2022
du
budget
principal
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
Trésorier
de
Vandœuvre-lès-Naney
à
la clôture
de
l'exercice.
Après
vérification,
le
compte
de
gestion,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
compte
administratif
de
la commune.
Considérant
que
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
les
écritures
du
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
sont
identiques,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
détibéré
à
l'unanimité :
e
Approuve
le
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
pour
l'exercice
2022
du
budget
principal,
dont
les
écritures
sont
conformes
au
compte
administratif
de
la
commune
pour
le même
exercice.
e
Dit
que
le
compte
de
gestion
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
®
Autorise
le
Maire
à signer
le compte
de
gestion
2022.
Questions
et détails
de
certaines
fignes
:
>
Tout
est
rassemblé
dans
une
même
ligne
: eau
assainissement/
achat
de
fleurs
>
Certaines
lignes
sont
en
augmentation
comme
la
fauconnerie
: 8000
euros
>
Mme
TRIBOUT
Sandrine
demande
des
explications
sur
: «
Versement
à des
organismes
de
formation
»
:
e
Dératisation
: 528
euros
8
Mesure
des
poteaux
incendie
: 455
euros
>
Rassemblement
de
lignes
suite
à
la demande
de
la trésorerie
>
Le
Maire
précise
que
tous
les
élus
ont
le droit
à des
formations
>
SDIS
: chaque
commune
verse
une
cotisation
pour
le centre
de
secours
>
Le
maire
doit
redemander
la
liste
des
parents
qui
viennent
chercher
la
subvention
pour
le
remboursement
de
la cantine
>
Gros
remboursement
de
CNP
assurance
dû
à plusieurs
arrêts
>
Une
autolaveuse
à été
acheté
pour
le gymnase 4,
Compte
administratif
2022
du
budget
principal
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
municipal
siégeant
sous
fa
présidence
d'Alain
MOUGENOT,
conformément
à
l'article
L.2121-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Après
avoir
validé
le compte
de
gestion
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e#
ADOPTE
le compte
administratif
de
l’exercice
2022
arrêté
comme
suit :
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
829
711,12€
Dépenses
475
944,85
€
Recettes
1055
81 Fe
Rene
149 845,83 €
Reports
2021
GA4
ABS
43
€
2021
745
674,42
€
RESTES
À
REALISER
REPORTE
EN
2023
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
Dépenses
455
532,39
€
Recettes
Recettes
127
956,00
€
5.
Affectation
de
résultat
da
budget
principal
Après
avoir
examiné
le
compte
administratif
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
s
Décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
A/
Résultat
de
l’exercice
224
140,70
B/
Résultats
antérieurs
reportés
644
485,43
C/
Résultat
à
affecter
868
626,13
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D/
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
419
575,40
E/
Solde
des
restes
à
réaliser
d’investissement
-327
576,39
F/
Besoin
de
financement
F.
=
D.+E.
9.86
Affectation
=
C.=G.+H.
868
626,13
Affectation
en
réserve
R1068
6,00
Report
en
fonctionnement
R002
868
626,13
Déficit
reporte
D002 6.
Budget
primitif
2023
du
budget
principal
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
ARRÊTE
le
budget
primitif 2023
du
BUDGET
GENERAL
aux
chiffres
ci-après :
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
2
111
891,13
€
Dépenses
2
244
951,23
€
Recettes
211189113€
|
Recettes
2.244
951,23
€
«Le
maire
précise
aux
conseillers
que
la commune
va
prendre
un
intérimaire
au
service
technique
et
une
stagiaire
pour
le secrétariat
de
mairie.
s
Le
CCAS
est
excédentaire
de
5000
euros
donc
il y
aura
une
baisse
du
la
subvention
e
Droit
de
place
pour
la
brocante
: Le
Maire
précise
que
toutes
les
associations
ont
refusé
d'organiser
la
brocante.
e
Réseau
de
voirie
:
Montant
important,
beaucoup
de
travaux
sont
prévus
+
Coût
estimé
pour
les
travaux
de
la
futur
mairie
: 660
000
euros
au
minimum
Arrivée
de
M.
Guy
DELOFFRE
à
21h38
7.
Compte
de
gestion
2022
du
service
« assainissement
»
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le compie
de
gestion
est
établi
par
le
Trésorier
de
Vandœuvre-Lès-Nancy
à la clôture
de
l’exercice.
Après
vérification,
le compte
de
gestion,
établi
et transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
compte
administratif
du
budget
assainissement
de
la commune.
Considérant
que
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
les écritures
du
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
sont
identiques,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
°
Appreuve
le compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
pour
l'exercice
2022
du
budget
«
assainissement
», dont
les
écritures
sont
conformes
au
compte
administratif
de
la commune
pour
le
même
exercice.
e
Dit
que
le compte
de
gestion
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni réserve
de
sa
part.
e
Autorise
le
Maire
à signer
le compte
de
gestion
2022.
Le
maire
précise
que
l’état
donne
une
subvention
mais
que
la trésorerie
en
redemande
une
autre
derrière. 8.
Compte
administratif
2022
du
service
« assainissement
»
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
municipal
siégeant
sous
la
présidence
d'Alain
MOUGENOT,
conformément
à
l’article
L2121-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Après
avoir
validé
le compte
de
gestion
et
après
en
avoir
délibéré,
&
ABOPTE
le
compte
administratif
du
budget
assainissement
de
lexercice
2022
arrêté
comime
suit :
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
67323.40
€
Dépenses
1058
343,94
€
ne
Duamee | Re
|
14
4
©
=
2021
466
907,88
€
2021
49
031,07
€
RESTES
À
REALISER
REPORTE
EN
2023
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
Dépenses
459
000,00
€
Recettes
Recettes
38
000,00
€
9.
Affectation
du
résultat
du
service
«
assainissement
»
Après
avoir
examiné
le compte
administratif
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2027,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
#
Décide
d'affecter
le résultat
d'exploitation
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
a/
Résultat
de
l’exercice
44
965,29
Dont
b
plus-values
nettes
de
cession
d'éléments
0,00
d'actifs c/ Résultats
antérieurs
reportés
466
907,88
Résultat
à
affecter/
d.=a.+e.
S11
873,17
SECTION
D'INVESTISSEMENT
e/
Solde
d'exécution
cumulé
d’investissement
459
334,03
f/ Solde
des
restes
à réaliser
d’investissement
-421
000,00
Besoin
de
financement
=
e +
f
0.00
€
Affectation
=
d
511
873,17
Affectation
en
réserve
R1068
0.00
€
Report
en
exploitation
R002
511
873,17
Déficit
reporte
D002 10.
Budget
primitif
2023
du
service
« assainissement
»
8
ARRÊTE
le
budget
primitif
2023
du
SERVICE
ASSAINISSEMENT
aux
chiffres
ci-après
:
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
683
889.84
Dépenses
2 025
838.28
Recettes
Recettes
|
#
En
juin
2025,
la compétence
assainissement
sera
reprise
par
la CCPS
>
Lors
de
la
reprise
de
compétences,
if
y
aura
la
possibilité
de
récupérer
de
la
trésorerie
sur
l'assainissement
et
la
transférer
sur
le
budget
principal
11.
Compte
de
gestion
2022
du
service
« eau
»
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
Trésorier
de
Vandœuvre-Lès-Nancy
à
la clôture
de
l'exercice.
Après
vérification,
le
compte
de
gestion,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
compte
administratif
du
budget
eau
de
la commune.
Considérant
que
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
les
écritures
du
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
sont
identiques,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
+
Approuve
le
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal
pour
l'exercice
2022
du
budget
« eau
»,
dont
les
écritures
sont
conformes
au
compte
administratif
de
la
commune
pour
le même
exercice.
#
Dit
que
le
compte
de
gestion
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part,
Autorise
le
Maire
à signer
le compte
de
gestion
2022.
>
La
CCPS
envisage
de
supprimer
le syndicat
du
Gueulard
au
profit
SIE
de
Pulligny
12.
Compte
administratif
2022
du
service
« eau
»
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
municipal
siégeant
sous
la
présidenec
d'Alain
MOUGENOT
conformément
à
Flarticle
L.21914
du
Code
général
des
collectivités
territoriales, Après
avoir
validé
le
compte
de
gestion
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
mumepal,
à Punanimité
:
e
Adopte
le
compte
administratif
de
l’exercice
2022
arrêté
comme
suit
:
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
117
342,86
€
Dépenses
44
526,51
€
Recettes
131 951,08 €
pores
116 074,95 €
Reports
2021
174
374,52
€
P
354
327,16
€
2021
RESTES
À
REALISER
REPORTE
EN
2023
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
Dépenses
425
000,00
€ 13.
Affectation
de
résultat
du
services
«eau
»
Après
avoir
examiné
le compte
administratif
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2022,
le Conseil
Municipal,
à
Punanimité
:
e
Décide
d'affecter
le résultat
d'exploitation
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
a. _
Résultat
de
l'exercice
14
608,22
Dont
b.
plus-values
nettes
de
cession
0,00
d'éléments
actif:
c.
Résultats
antérieurs
reportés
174
374,52
Résultat
à affecter
: d.=a.+e.
188
982,74
SECTION
D'INVESTISSEMENT
e.
Solde
d'exécution
cumulé
425
875,60
d'investissement
f.
Solde
des
restes
à
réaliser
-425
000,00
d'investissement Besoin
de
financement
=
e +
f
0.80
€
Affectation
=
d
188
982,74
Affectation
en
réserve
R1068
0.00
€
Repert
en
fonctionnement
R00Z
188
982,74
Déficit
reporte
D002
0.00
€
14.
Budget
primitif
2023
du
service
«eau
»
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité
:
8
ARRÊTE
le
budget
primitif
2022
du
SERVICE
EAU
aux
chiffres
ci-après :
Section
fonctionnement
Section
investissement
Dépenses
330
457,19
€
Dépenses
1067
419,48
€
Recettes
330
457,19
€
Recettes
1 067
419,48
€
>
Monsieur
Mougenot
précise
que
depuis
les
travaux,
200
m3
ont
été
économisé,
soit
50
m3
par jour.
15.
Subvention
au
CCAS
2023
Monsieur
la maire
propose
de
maintenir
la subvention
au
CCAS
de
5
000
€
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité
:
#
Décide
d'accorder
une
subvention
de
5
000
€ au
C.C.A.S.
au
titre
de
l'exercice
2023
16.
Questions
diverses
:
e
Analyse
de
Peau
: Conforme
aux
attentes
e
RIFSEEP
: Le
montant
des
primes
varie
(88
et
284
euros)
selon
le
temps
de
travail
et
le
poste
y
afférant.
La
prime
sera
plus
élevée
pour
les
poste
d'encadrement,
if
y
a
une
part
fixe
et
une
part
variable.
En
attente
de
validation
du
CDG,
a
voter
lors
d’un
prochain
conseil
e
Monsieur
GASS
précise
que
la
CCPS
va
distribuer
des
récupérateurs
d’eau
de
pluie
à
30
euros
e
Le
maire
précise
qu’un
agent
technique
doit
passer
à
temps
complet,
à
voter
lors
d’un
Es
prochain
conseil #
Le
9 juin
les
élus
sont
convoqt
e
Une
réunion
pour
la commission
association
est
à prévoir
fin
avril
+
Monsieur
DELOFFRE
informe
les
conseillers
que
la
gazette
sera
à
distribuer
avant
les
vacances
scolaires
(750
gazettes}
pour
élire
les
sénateurs
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H10
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nathalie
BRUSSEAUX
Stéphane
COLIN