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Compte-Rendu - cr 20092014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20092014)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
PROCES
VERBAL
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
01
septembre
2014
Le
L'an
deux
mille
quatorze
et le
premier
septembre,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 22
août
2014.
Présents
: Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Charles
BENOIT,
Madame
Martine
LOISEL,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Gerard
THERON,
Madame
Patricia
LAMI,
Mademoiselle
Virginie
SEDYKH,
Madame
Maureen
LEAL,
Monsieur
Alexandre
MATRAS.
Absents
excusés
représentés
: Monsieur
Christian
REGAL
par
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED
par
Madame
Frédérique
ANORGA,
Madame
Stephanie
GUEMMI
par
Mademoiselle
Virginie
SEDYKHI.
Absents
excusés
non
représentés
: Monsieur
Jean
Pierre
DER
SARKISSIAN.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Maureen
LEAL.
Monsieur
le Maire
propose
d'adopter
le procès
verbal
de
la séance
du
20 juin
2014.
Le
procès
verbal
de
la
séance
du
20
juin
2014
n'appelle
aucune
observation
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
et est
approuvé
à l'unanimité.
Avant
de
procéder
à l'ordre
du jour,
Monsieur
le Maire
propose
d'ajouter
deux
délibérations,
à
savoir : - Location
d'un
logement
- Communauté
de
Communes,
convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
pour
les
rythmes
scolaires Le
conseil
municipal
accepte
le rajout
de
deux
délibérations.
Comité
des
Fêtes
subvention
exceptionnelle
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
au
Comité
des
Fêtes
d'un
montant
de
500
euros
suite
à la demande
de
sa présidente
en
raison
des
conditions
météo
la
fête
n'a
malheureusement
pas
eu
le
succès
attendu.
Malgré
tout,
la
location
des
structures
mises
en place
devait
être
honorée.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
verser
la
somme
de
500
euros
à ladite
association
et donne
pouvoir
au
Maire
de
signer
tous
les
documents.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14 Pour
: 10
Contre
: 2
Abstention
: 2
Refus
: 0
Convention
d'intervention
d'un
conseiller
de
prévention
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Charly
sur
Marne
a
délibéré
le
16
juin
2014
pour
l'acceptation
d'une
mise
à
disposition
par
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Condé
en
Brie
d'un
agent
à mi-temps
en
tant
que
conseiller
de
prévention,
anciennement
ACMO.
Une
convention
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Charly
sur
Marne
et
les
communes
intéressées
doit
être
signée.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
de
signer
cette
convention
afin
de
neutraliser
les
charges
des
communes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
le
pouvoir
au
Maire
de
signer
cette
convention. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Camion
pizza
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a
reçu
un
courrier
de
Monsieur
CHENAL
Hervé
demandant
l'installation
d'un
camion
pizza
sur
le domaine
public
le
vendredi
soir
à Montreuil
aux
Lions.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
l'installation
d'un
camion
pizza
sur
le
domaine
public
à compter
du
19
septembre
2014.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 1
Refus
: 0
USEDA
éradication
de
7 ballons
fluo
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l'USEDA
envisage
l'éradication
de
7
ballons
fluos
avenue
de
Paris
et rue
de
l'Eglise.
Le
coût
total
des
travaux
s'élève
à 3
643,92
euros
euros
HT.
En
application
des
statuts
de
l'USEDA,
la contribution
de
la commune
est
calculée
en
fonction
du
nombre
de
points
lumineux
et
de
ses
caractéristiques
(puissance
des
lanternes,
hauteur
des
mâts,
présence
ou
non
des
consoles,
nature
des
mâts
et des
lanternes).
Sur
le
coût
total
des
travaux,
la
contribution
de
la
commune
est
de
2
004,16
euros
HT.
Elle
sera
réactualisée
en
fonction
de
la variation
des
indices
des
travaux
publics.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
: - d'accepter
le remplacement
des
nouveaux
équipements
concernant
l'éclairage
public,
- s'engage
à verser
à l'USEDA
la contribution
demandée.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Encaissement
de
chèque
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
a
reçu
un
chèque
d’un
montant
de
1
507,52
euros
concernant
le
remboursement
d'arrêt
maladie
d'agents.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
l’encaissement
du
chèque
désignés
ci-dessus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Compétence
de
police
à la
communauté
de
communes
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
refuse
à
l'unanimité
de
donner
la
compétence
police
à la Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Charly
sur
Marne.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour:
14
Contre
: O0
Abstention
: 0
Refus
: 0
SCOT Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
émet
un
avis
favorable
au
SCOT
(Schéma
de
Cohérence
Territoriale).
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Réforme
territoriale
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
émet
à
l'unanimité
un
avis
défavorable
au
projet
de
réforme
territoriale
voulant
rapprocher
la Picardie
à la Région
Nord
Pas
de
Calais.
Résultat
du
vote
: Adoptée Votants
: 14
Pour
: 13
Contre :
1
Abstention
: 0
Refus
: 0
Location
d'un
logement
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
logement
sis
59
avenue
de
Paris
est
disponible
et
propose
de
le louer
à Mademoiselle
CARAZZAT
Gwendoline
pour
un
montant
de
400
euros
mensuel
à
compter
du
ler
septembre
2014.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
à
l'unanimité
de
louer
à
Mademoiselle
CARAZZAI
Gwendoline
le logement
sis
59
avenue
de
Paris.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
rythmes
scolaires
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
pour
les
rythmes
scolaires
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Charly
sur
Marne.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
donne
le
pouvoir
au
Maire
pour
signer
cette
convention. Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Informations
diverses
*
Opération
puçage
des
bacs
verts
: un
technicien
de
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Charly
sur
Marne
passera
le
jour
où
les
bacs
verts
et
jaunes
sont
collectés
ensemble.
Cette
opération
se déroulera
pendant
un
mois
à compter
du
lundi
8 septembre
2014,
Il faut
laisser
le bac
vert
sorti
toute
la journée
du
lundi.
* L'opération
brioche
se déroulera
le vendredi
10,
samedi
11
et dimanche
12
octobre
2014.
Vu
par
Nous,
Olivier
DEVRON,
Maire
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
pour
être
affiché
le
8
septembre
2014,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
séance
est
levée
à 21
heures.
Le
Maire,
Olivier
DEVRON.