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Compte-Rendu - compte rendu du 13 12 2011
Compte-Rendu - cr 25062013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 25062013)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Département
de
l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
PROCES
VERBAL
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
juin
2013
Le
L'an
deux
mille
treize
et
le
vingt
cinq
juin,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 13.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 17 juin
2013.
Présents
:
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Christian
REGAL,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
René
BACUET,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED,
Monsieur
Alexandre
MATRAS.
Absents_excusés
représentés
:
Madame
Catherine
DUMENIL
par
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Régis
VERON
par
Madame
Frédérique
ANORGA.
Absents
excusés
non
représentés
:
Monsieur
Bernard
VERON,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Julien
LE
ROUZIC,
Madame
Monique
RIMBERT.
Secrétaire
de
séance
:Madame
Frédérique
ANORGA.
Monsieur
le
Maire
propose
d'adopter
le
procès
verbal
de
la
séance
du
14
mai
2013
et
précise
que
dans
les
questions
et
informations
diverses
un
rectificatif
est
à
apporter
:"II
faut
lire
:
«Monsieur
MORINO
Jean-Louis
informe
que
la
pose
de
ralentisseurs
face
au
cimetière
n'est
pas
judicieuse.
Ils
ne
servent
à
rien.
Monsieur
DEVRON
dit
qu'il
a
eu
des
remerciements
d'habitants
qui
ont
constaté
que
les
véhicules
roulent
moins
vite
».
A
la
place
de
:«
Monsieur
MORENO
informe
que
la
pose
de
ralentisseurs
face
au
cimetière
n'est
pas
judicieuse.
Ils
ne
servent
à
rien.
Monsieur
DEVRON
dit
qu'il
a
eu
des
remerciements
d'habitants
qui
ont
constaté
que
les
véhicules
roulent
moins
vite
».
Le
procès
verbal
de
la
séance
du
14
mai
2013
n'appelle
aucune
observation
des
membres
du
conseil
municipal
présents
et
est
approuvé
à
l'unanimité. Monsieur
le
Maire
informe
:"Lors
des
réunions
de
conseil
municipal
les
points
à
l’ordre
du
jour
sont
évoqués
par
les
membres
du
conseil.
Le
public
ne
peut
intervenir
en
aucun
cas.
Une
tradition
non
réglementaire
s’est
mise
en
place
afin
que
le
public
puisse
poser
des
questions
ou
intervenir
à
l’issue
du
vote
des
délibérations
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Ces
derniers
temps
les
comptes
rendus
sont
systématiquement
remis
en
cause
pour
la
partie
relatant
les
propos
du
public.
Les
propos
échangés
sont
très
difficiles
à
reprendre
à
la
lettre.
Ne
souhaitant
pas
mettre
en
place
ce
que
certains
jugeraient
comme
une
censure,
nous
continuerons
la
tradition
de
l’échange
en
fin
de
conseil
mais
comme
le
prévoie
le
code
des
collectivités
territoriales,
les
propos
tenus
ne
seront
plus
repris.
Je
regrette
personnellement
de
devoir
prendre
ces
dispositions
et
m’en
excuse
par
avance
auprès
de
ceux
qui
lisaient
avec
intérêt
les
comptes
rendus." Brigade
verte
La
Brigade
Verte
de
l'UCCSA
est
destinée
à
soutenir
les
collectivités
et
associations
du
Sud
de
l'Aisne
dans
l'aménagement
et
l'entretien
de
leur
patrimoine
naturel
et
historique.
L'objectif de
la Brigade
Verte
est
de
favoriser
:
- la réhabilitation
du
petit
patrimoine
bâti,
petite
maçonnerie
*
nettoyage
et
travaux
de
petite
maçonnerie
sur
le
petit
patrimoine
bâti
présentant
un
intérêt
patrimonial
certain
(lavoirs,
pigeonniers,
fontaines,
bâtis
communaux,
….)
* Entretien
et restauration
des
abords
des
éléments
de
petit
patrimoine
bâti,
- la conservation
et
la préservation
du
patrimoine
naturel
* entretien
et restauration
des
berges
de
cours
d'eau
* abattage
et élagage
au
sol
* fauche
et débroussaillage
de
milieux
naturel,
* destruction
d'espèces
végétales
exotiques
envahissantes,
- l'entretien
d'espaces
verts
communaux
* élagage
et tailles
de
formation
* plantation
de
massifs
* tonte
et fauche
de
talus
et fossés
- le maintien
des
sentiers
de
randonnées
* balisage
des
circuits
de
randonnée
pédestre
* débroussaillage
et aménagement
de
chemins
piétonniers
et de
sentiers
de
randonnée
Après
avoir
pris
connaissance
des
objectifs
de
la Brigade
Verte,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- de
demander
l'intervention
de
la
Brigade
Verte
pour
effectuer
les
travaux
suivants
:fauche
de
sentes
et
entretien
d'espaces
verts
(débrouisaillage,
tonte).
- d'accepter
le
devis
d'intervention
tel
que
proposé
par
l'UCCSA
pour
un
montant
total
de
3
000
euros
correspondant
à
10
jours
à 300
euros
pour
2
personnes
- d'accepter
de
ne
pas
engager
de
recours
suite
aux
travaux
effectués
par
la
Brigade
Verte
- de
régler
la
somme
facturée
par
mandat
administratif
sous
trente
jours.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0 DECISIONS
MODIFICATIVES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
d'effectuer
des
virements
de
crédits
afin
de
régler
différentes
factures.
FONCTIONNEMENT
:
RECETTES
DÉPENSES
022
Dépenses
imprévues
-2
754.00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
2 754.00
INVESTISSEMENT
:
RECETTES
DÉPENSES
2031
- 0032
Frais
d'études
5 972.00
2111-107
Terrains
nus
1
188.00
2135
- 0061
installation
alarme
1 664.83
2152
- 0012
Installations
de
voirie
7 250.72
2183
- 0012
Matériel
de
bureau
et
informat
3
113.17
2183
- 0091
Matériel
de
bureau
et matériel
499,75
2313
- 0061
Travaux
en
régie
24
279.18
2315
- 0057
Travaux
de
voirie
17
623.00
2315
- 0012
Installations,
matériel
et
out
4
197,96
2315
- 0094
Installations,
matériel
et
out
1 495.00
2315
- 109
Installations,
matériel
et out
-67
283.61
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
accepte
les virements
de
crédits
ci-dessus.
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Refus
: 0
Informations
diverses
* Monsieur
le Maire
informe
que
Monsieur
HAMANN
remercie
tout
le monde
pour
les
gestes
de
solidarité
suite
au
décès
de
son
épouse.
*
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
fête
du
village
aura
lieu
au
terrain
de
sport
le
5,
6
et
7
juillet
2013.
*
Monsieur
BACUET
signale
que
l'entretien
du
cimetière
est
délaissé
ainsi
que
d'autres
voiries.
Monsieur
DEVRON
informe
qu'un
employé
communal
est
en
arrêt
de
travail
depuis
plus
d'un
mois
et qu'il
y a eu
des
problèmes
de
matériel
et cela
va
rentrer
dans
l'ordre.
*
Madame
CHARLES
ALFRED
demande
s'il
existe
une
réglementation
concernant
la
construction
d'une
grande
volière
?
Monsieur
SAROUL
dit
qu'il
va
se
renseigner
sur
la
réglementation. La
séance
est
levée
à 20
heures
45.
Vu
par
nous,
Olivier
DEVRON,
Maire
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
pour
être
affiché
le
lundi
ler
juillet
2013,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Olivier
DEVRON.