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Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - DEL 26 25
Déliberation - Délib 25 13
Déliberation - DEL 26 32
Arrêté - 10052024scan 20240510134618
Déliberation - DELIBERATION 23 11
Déliberation - Délib 24 33 PJ
Déliberation - SIGN1 LISTEDELIBSPOURAFFICHAGE
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - SIGN1 LISTEDELIBSPOURAFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie,
Département du Nord République Française
CONSEIL MUNICIPAL 05 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Étaient Présents :
Jean-Noël VERFAILLIE, Maire – Céline PLATEEL-THUIN, 1er adjointe – Serge MOREAU, Assia LAZREG, Yves FLOQUET, Isabelle DUPONT, Patrick LEMAIRE, Laurence MOREL, Thomas JORIEUX, Alice DUPONT-DONNET Adjoints –Jean-Yves NAVA, Joël BOUTE, Jeanne-Marie BINOT, Joël QUENTIN, Nathalie KOSOLOSKY, Frédérique VISTE, Florence ANDERLIN, Hélène MARTIN, Aurore FARENEAU-FOURNIER, Mathilde BARBIEUX, Jean- Claude VILLAIN, Estelle BOUTE, Bruno LECLERCQ, Conseillers Municipaux délégués – Maria CORDONNIER, Thérèse ZAOUI, Marie-Thérèse HOUREZ, Christian CHATELAIN, Virginie MELKI, Serge LEKADIR, Karim BERBACHE, conseillers municipaux. .
Étaient Absents excusés :
Christian HANQUET, conseiller municipal délégué, avait donné procuration à Thomas JORIEUX, adjoint au Maire.
Priscilla DZIEMBOWSKI, conseillère municipale déléguée, avait donné procuration à Joël QUENTIN, conseiller municipal délégué.
Valérie CAPELLE, conseillère municipale, avait donné procuration à Christian CHATELAIN, conseiller municipal.
Secrétaire de séance : Jean-Yves NAVA
En exercice : 33 Présents : 30 Votants : 33
2023-07 Délibération portant approbation du compte de gestion 2022 de la commune de Marly. ADOPTEE à l’unanimité
2023-08 élection du président de séance pour l’adoption du Compte Administratif. ADOPTEE à l’unanimité
2023-09 Délibération portant approbation du compte administratif 2022 de la commune de Marly. ADOPTEE 25 Pour, 7 contre ( C.CHATELAIN, V.CAPELLE, T.ZAOUI, V.MELKI-TETTINI, MT-HOUREZ, S.LEKADIR, K.BERBACHE), Monsieur le Maire n’a pas pris part au vote.
1/3 Département du Nord République Française
2023-10 Délibération portant affectation du résultat de l’exercice 2022 du budget de la ville de Marly. ADOPTEE 26 pour, 6 contre ( C.CHATELAIN, V.CAPELLE, T.ZAOUI, V.MELKI-TETTINI, MT-HOUREZ, S.LEKADIR) 1 abstention (K.BERBACHE)
2023-11 Délibération portant adoption des taux communaux de taxe foncière et taxe d’habitation. ADOPTEE 26 pour et 7 abstentions (C.CHATELAIN, V.CAPELLE, T.ZAOUI, V.MELKI-TETTINI, MT-HOUREZ, S.LEKADIR, K.BERBACHE)
2023-12 Sortie du patrimoine comptable de biens meubles de la commune et poursuite du travail de mise à jour de l’inventaire ADOPTEE à l’unanimité
2023-13 Délibération portant sur l’adoption du Budget Primitif 2023 de la ville de Marly. ADOPTEE 26 pour et 7 contre (C.CHATELAIN, V.CAPELLE, T.ZAOUI, V.MELKI-TETTINI, MT-HOUREZ, S.LEKADIR, K.BERBACHE)
2023-14 Délibération portant sur le versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Marly. ADOPTEE à l’unanimité
2023-15 Subvention annuelle de fonctionnement accordée aux associations. ADOPTEE 31 pour et 2 abstentions (S.LEKADIR, K.BERBACHE)
2023-16 Subvention à l’Association des Centres Sociaux et Socioculturels de la Région de Valenciennes au titre de l’exercice 2023. ADOPTEE à l’unanimité
2023-17 Convention Association de Gestion de l’Environnement du Valenciennois (AGEVAL). ADOPTEE 32 pour et 1 contre (S.LEKADIR)
2023-18 Délibération portant renouvellement de la participation à l’action Manager de Centre-ville. ADOPTEE 27 pour 5 abstentions (C.CHATELAIN, V.CAPELLE, T.ZAOUI, V.MELKI-TETTINI, MT-HOUREZ) et 1 contre (S.LEKADIR)
2023-19 Adhésion de la ville de Marly à l’Agence de Développement et d’Urbanisme – Sambre Avesnois Hainaut Thiérache (ADU). ADOPTEE à l’unanimité
2023-20 Subvention à l’agence de développement et d’urbanisme Sambre Avesnois Hainaut Thiérache. ADOPTEE à l’unanimité
2023-21 signature d’une convention opérationnelle entre la ville et l’Etablissement Public Foncier. ADOPTEE à l’unanimité
2023-22 Marly industrie, rétrocession tranche 3 et classement des voiries dans le domaine public. ADOPTEE à l’unanimité
2/3 Département du Nord République Française
2023-23 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité, pour la période du 17/04/2023 au 20/10/2023 (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique). ADOPTEE à l’unanimité.
A Marly, le 07.04.2023 le Maire
Jean-Noël VERFAILLIE
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