Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste d
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste des deliberations CC 15.02.2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - Liste des deliberations CC 15.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
\ ( LISTE DES DELIBERATIONS
A au Séance du Conseil de Communauté du DE PETITE 15 février 2023 CAMARGUE
Séance du 15 février 2023
Date de convocation : 09 février 2023
Membres en exercice : 37
31 présents — 36 votants
L'an deux milles vingttrois, le quinze février, à dix-huit heures trente, le Conseil de Communauté de Petite Camargue (Gard) dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, en salle de délibérations sur la
commune de Vauvert, sous la présidence de Monsieur André BRUNDU.
Présents
André BRUNDU, Président —- Jean DENAT, 1° VicePrésident, Joël TENA, 2°" Vice-Président - Mylène CAYZAC, 3°" Vice-Présidente - Katy GUYOT, 4" VicePrésidente - Véronique VAUTRIN, 5° Vice-Présidente - Jean-François THOMAS, 7ère Vice-Président - Didier LEBOIS, 8è"e Vice-Président - Bruno PASCAL, 9ère Vice-Président- Christiane ESPUCHE, 10ème Vice-Présidente - Jean-Paul GERAUD, 1 1ère Vice- Président - Christian SOMMACAL, 2ème Membre délégué — Mesdames, Carole CAIÏBA, Francine CHALMETON, Annick CHOPARD, Laurence EMMANUELLI, Martine KUFFER, Bernadette MAUMEJEAN,
Elisabeth MICHALSKI, Rachida OUJEDDOU, Isabelle PINON, Nelly RUIZ, Françoise TURRIBIO, Conseillères communautaires - Messieurs Eric BERRUS, Serge GARNIER, André MEGIAS, Jean-Louis MEIZONNET, Jérémy PEREDES, Rodolphe RUBIO, Christophe TICHET, Mohamed TOUHAMI - Conseillers communautaires.
Absents ayant donné procuration
- Leila AMROUT a donné procuration à Véronique VAUTRIN
- Nadia BELAOUNI a donné procuration à André BRUNDU
- Jean-Paul FRANC a donné procuration à André MEGIAS
- Véronique BENEZET a donné procuration à Mylène CAYZAC
- Sandrine RIOS a donné procuration à Jean-Louis MEIZONNET
Absent
- Farouk MOUSSA [excusé])
En début de séance et en application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance : Madame Nelly RUIZ, a été désignée. L'ordre du jour est le suivant :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Election d'un nouveau Vice-Président au sein du Conseil de Communauté
Remplacement d’un représentant démissionnaire au sein de l'Union des Villes Portuaires d'Occitanie
Affiliation de l'Agence Départementale de l'Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
Cuisine centrale — mise à jour du plan de financement
FINANCES
Rapport d'Orientations Budgétaires 2023
Modification d'autorisation de programme et crédits de paiement — {[AP/CP] pour la construction de la nouvelle cuisine centrale
Modification du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 [CTO)
Réhabilitation du Pont des Gouzilles - Commune de Beauvoisin - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux [DETR]) - Modification du Plan de financement prévisionnel
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
HABITAT ET CADRE DE VIE
Validation du projet action « Référent de parcours RSA Petite Camargue 2023 » Convention de partenariat avec le PLIE Est Héraultais
Convention opérationnelle « Revitalisation du centre ancien »avec la commune de Vauvert et l'Etablissement Public foncier d'Occitanie (EPF)
QUESTIONS DIVERSES
Le procès-verbal du Conseil de Communauté du 12/12/2022 a été adopté à l'UNANIMITE.
Information sur les décisions prises par le Président en vertu de l’article 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Adoption à : l'UNANIMITE
2022/12/37 : Convention relative aux modalités de fourniture de plateaux repas de la Communauté de communes de Petite Camargue avec l'Université Paul Valéry
2022/12/38 : Convention d'occupation temporaire et gratuite du bâtiment permettant la réalisation du projet de l'Espace France Services
2023/01/01 : Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances 2023/01/02 : Remboursement de dommages subis sur un bien propriété d'une personne morale 2023/02/03 : Convention de prestation de service « Aide à l'archivage » avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard - Année 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération N° 2023/02/01
Election d’un nouveau Vice-Président au sein du Conseil de Communauté
Rapporteur : André BRUNDU
Est candidat à ce titre : Eric BERRUS
Interventions : , | , , Le Conseil de Communauté procède au vote qui donne les résultats
suivants :
214 Nombre de votants : 37
Nombre de bulletins blancs : O2
Nombre de suffrages exprimés : 36
À obtenu : Monsieur Eric BERRUS - 34 voix.
Monsieur Eric BERRUS, ayant obtenu la majorité absolue des
suffrages, est élu le 6e Vice-Président de la Communauté de
communes de Petite Camargue et immédiatement installé.
Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/02
Remplacement d’un représentant démissionnaire au sein de l’Union des Villes Portuaires d’'Occitanie
Rapporteur : André BRUNDU
Interventions : Est candidat à ce titre : Eric BERRUS
Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/03
Affiliation de l'Agence Départementale de l'Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
Rapporteur : André BRUNDU
Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/04
Cuisine centrale — mise à jour du plan de financement
Rapporteur : André BRUNDU
Interventions : André BRUNDU -— Véronique VAUTRIN — Jean DENAT — Katy GUYOT - Christiane ESPUCHE
Adopté à :
L'UNANIMITE
par 29 voix POUR et 7 ABSTENTIONS {Véronique VAUTRIN [+1
procuration : Leila AMROUT], André MEGIAS [+ T procuration : Jean-
Paul FRANC), Jérémy PEREDES, Jean-Paul GERAUD, Bernadette
MAUMEJEAN)
FINANCES
Délibération N° 2023/02/05
Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB] 2023
Rapporteur : Joël TENA
Adopté à : L'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/06
Modification d'autorisation de programme et crédits de paiement— [AP/CP] pour la construction de la nouvelle Cuisine centrale
Rapporteur : Joël TENA Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/07
Modification du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 (CTO)
Rapporteur : Joël TENA
Adopté à : L'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/08
Réhabilitation du Pont des Gouzilles - Commune de Beauvoisin - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Modification du Plan de financement prévisionnel
Rapporteur : Joël TENA
Interventions : Didier LEBOIS — Joël TENA
Adopté à : L'UNANIMITE
Ressources humaines
Délibération N° 2023/02/09
Modification du Tableau des Effectifs
Rapporteur : André BRUNDU
Adopté à : L’'UNANIMITE
HABITAT ET CADRE DE VIE
Délibération N° 2023/02/10
Validation du projet action « Référent de parcours RSA Petite Camargue 2023 »
Rapporteur : Jean DENAT
Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/11
Convention de partenariat avec le PLIE Est Héraultais
Rapporteur : Jean DENAT
Adopté à : L’'UNANIMITE
Délibération N° 2023/02/12
Convention opérationnelle « Revitalisation du centre ancien » avec la commune de Vauvert et l'Etablissement Public foncier d'Occitanie ([EPF]
Rapporteur : Jean DENAT
Adopté à : L’'UNANIMITE
La séance est levée à 20H00.
Le secrétaire de séance, Le Préside t,
|
Nelly RUIZ