Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
unknown - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
Déliberation - Liste des délibération examinées copy copy
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
unknown - Liste des délibération examinées copy
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c
unknown - Liste des délibérations examinés copy
Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Nouaillé-Maupertuis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Droits de l'homme,
uit ©
éMaupertuis
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE NOUAILLE MAUPERTUIS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/2022
Liste des délibérations examinées le 07/11/2022
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Numéros des délibérations Objet Approuvée Rejetée
DELIBÉRATION N° 2022-| Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, 07/11/01 harcèlement et d’agissement sexistes proposé par le Centre de Gestion x
DELIBÉRATION N° 2022-| Tarifs 2023 pour les droits de place des marchands non sédentaires les jout 07/11/02 marché x
DÉLIBÉRATION N° 2022-| Convention de mécénat avec la Sorégies x
11/10/03
DELIBÉRATION N° 2022-| Signature du devis REGTESOLAIRE pour l'isolation du gymnase 07/11/04
X
DELIBÉRATION N° 2022-| Détermination du prix des repas servis par la commune dans le cadre du x 07/11/05 transfert de l’ALSH
DELIBÉRATION N°2022-| Tarifs 2023 pour les concessions dans le cimetière columbarium espace x 07/11/06 cinéraire — jardin du souvenir
DÉLIBÉRATION N° 2022-| Signature du devis le Bois dans la Maison pour l'adaptation de l’accueil x 07/11/07 Mairie suite à l’implantation d’un espace « Poste Agence »
DELIBÉRATION N° 2022-| Renouvellement d’une convention d’un service de médecine de prévention du 07/11/08 CDG86 X
DELIBÉRATION N° 2022- | Signature du devis FAURE pour l'isolation du gymnase x
, 07/11/09
DÉLIBÉRATION N° 2022- | Signature d’un devis pour les travaux de maçonnerie sur une façade du x 07/11/10 restaurant de l’ Auberge = : -
ns ee Coupes de bois — exercice 2023 Bois de la Garenne X
DÉLIBÉRATION N° 2022- | Location du local commercial situé au N°1 place Philippe le Hardy x 07/11/12
DELIBÉRATION N° 2022- | RÉvision du loyer mensuel d’un appartement type JE situé au n°14 Place Jean x 07/11/13 le Bon (2°"° ÉTAGE).
Document affiché le : 8 novembre 2022
Le Maire :
La (e) Secrétaire de séance