Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy

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Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Nouaillé-Maupertuis. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, caille © aupertuis

REPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE NOUAILLE MAUPERTUIS

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/09/2023

Liste des délibérations examinées le 04/09/2023

Article L. 2121-25 modifié du CGCT

Numéros des délibérations Objet Approuvée Rejetée

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/01 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable 57 au ler

Janvier 2024 en lieu et place de la M14.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/02 Décision modificative N°1 — Budget Photovoltaïque.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/03 Décision modificative N°2 — Budget Commune.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/04 Décision modificative N°2 — Budget Habitat location.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/05 Adoption de la convention relative au balisage et a l’entretien des

GR et GR de Pays sur la commune de Nouaillé Maupertuis.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/06 Dépôt de demande de déclaration préalable de travaux pour le

passage en LED de 147 lanternes éclairage public.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/07 Location d’un local situé 14bis place Jean le Bon.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/08 Modification des horaires de l’école élémentaire Norbert-Puisais.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/09 Taux de promotion d'avancement de grade après avis favorable du

comité technique lors de sa séance du 8 novembre 2021.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/10 Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires

Numériques Educatifs (TNE).

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/11 Modification des statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE (éclairage

public).

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/12 Transfert de la compétence intégrale éclairage public.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/13 Vente d’un terrain sur la Zone des Justices.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/14 Avenant n°1 en plus-value pour le marché de l’aménagement des

abords des écoles

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/15 Arrêt du projet de plan local d’urbanisme intercommunal de la

communauté de communes des Vallées du Clain.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/16 Modification des statuts de la Communauté de communes des

Vallées du Clain.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/17 Acquisition d’une parcelle de terrain à Madame Trouche.

DELIBÉRATION N° 2023-04/09/18 Location du local situé dans l'ancien bureau de poste. XXI

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Document affiché le : 04 septembre 2023

Le Maire : ‘