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Procès Verbal - 20250403 PV SYNTHETIQUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250403 PV SYNTHETIQUE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
SÉANCE
DU
3 AVRIL
2025
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
VS
Rocheservière
Nombre
de
présents
: 19
Nombre
de
votants
: 22
dont
3
pouvoirs
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trois
avril
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la maison
commune,
sous
la présidence
de
M.
Bernard
DABRETEAU,
Maire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
individuellement
conformément
à
l'article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
MM.
Bernard
DABRETEAU
-—
Joël
OIRY—
Mme
Martine
FAUCHARD
-—
M.
Antoine
ORCIL
—
Mme
lraceme
GONCALVES
—
M.
Laurent
BERTAUD
-
Mmes
Christelle
SAUVAGET
—
Véronique
BERGER
MACOIN
—
Marie
Andrée
LARDIÈRE
—
MM.
Vincent
BRETÉCHER
-
Patrice
PAVAGEAU-—
Mmes
Valérie
TARDY—
Mélanie
CHOBLET
-
MM.
Fabien
GUIBRETEAU
-
Grégory
THÉPAULT
-
Mmes
Aurélie
JOULIN
—
Solène
GUIBERT
-
MM.
Mathieu
ROBIN
- Baptiste
SORIN
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: M.
Franck
CORNEVIN
a
donné
pouvoir
à
M.
Antoine
ORCIL
-
M.
Sébastien
PAVAGEAU
a
donné
pouvoir
à
M.
Grégory
THÉPAULT
- Mme
Sylvia
CORDEL
a
donné
pourvoir
à
Mme
Aurélie
JOULIN ÉTAIT
ABSENTE
: Mme
Aurélie
GAZEAU
Assistait
également
à
la
réunion
: Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services
En
application
de
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
M.
Grégory
THEPAULT
comme
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
ACTUALISATION
DES
STATUTS
DE TERRES
DE MONTAIGU,
COMMUNAUTÉ
,
22.04.25 | SCAN
AN DE
UNANIMITÉ
CONVENTION
DE PARTENARIAT
FINANCIER
ENTRE TERRES
DE MONTAIGU,
23.04.25 | COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
ET LA COMMUNE
DE ROCHESERVIERE |
UNANIMITÉ
— PÔLE SPORTIF
DE ROCHESERVIÈRE
24.04.25 | POSITION
DE LA COMMUNE
AU SUJET DE L'AGRIVOLTAISME
UNANIMITÉ
25.04.25 | BUDGETS
COMMUNAUX
: APPROBATION
DES COMPTES
DE GESTION
2024 |
UNANIMITÉ
26.04.25 | EUDGETS
COMMUNAUX
: APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS |
UN aNIMITÉ
27.04.25 | BUDGETS
COMMUNAUX
: AFFECTATION
DES RESULTATS
2024
UNANIMITÉ
28.04.25 | BILAN DES ACQUISITIONS
ET CESSIONS
2024
UNANIMITÉ
29.04.25 | TAUX D'IMPOSITION 2025
UNANIMITÉ
30.04.25 | BUDGETS
COMMUNAUX
: BUDGETS
PRIMITIFS 2025
UNANIMITÉ
31.04.25 | SUBVENTIONS
2025 AUX ASSOCIATIONS
UNANIMITÉ
32.04.25 | SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
2025 À L'ASSOCIATION
« ARTE
DA BAHIA » |
UNANIMITÉ
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
PARTICIPATION
COMMUNALE
AUX
UNITES
;
33.04.25 | | OCALISEES
POUR
L'INCLUSION
SCOLAIRE
(U.L.I.S)
LISE
RÉNOVATION
DE L'EGLISE DE ROCHESERVIERE- AVENANT
N°1 AU LOT N°2
34.04.25 | RERO
UNANIMITÉ
À
Rocheservière,
Le
Maire,
Bernar