Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20260129 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20251113 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20250227 PV CM COMP
Procès Verbal - 20250403 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20250703 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20260605 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20260507 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20260320 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20250515 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20251211 PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - 20250227 PV SYNTHETIQUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250227 PV SYNTHETIQUE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
SÉANCE
DU
28
FÉVRIER
2025
Rocheservière
Date
de
la
convocation
: 20
février
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
présents
: 18
Nombre
de
votants
: 20
dont
2
pouvoirs
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la
maison
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
DABRETEAU,
Maire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
individuellement
conformément
à
l’article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
MM.
Bernard
DABRETEAU
- Joël
OIRY
-
Mme
Martine
FAUCHARD
—
M.
Antoine
ORCIL
-
Mme
lraceme
GONCALVES
-
M.
Laurent
BERTAUD
-
Mmes
Véronique
BERGER
MACOIN
—
Marie-Andrée
LARDIÈRE
-
MM.
Vincent
BRETÉCHER
—
Patrice
PAVAGEAU
-
Mmes
Valérie
TARDY
—
Mélanie
CHOBLET
-
MM.
Sébastien
PAVAGEAU
- Grégory
THÉPAULT
—
Mmes
Aurélie
JOULIN
—
Solène
GUIBERT
-
MM.
Mathieu
ROBIN
—
Baptiste
SORIN
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: Mme
Christelle
SAUVAGET
a donné
pouvoir
à Mme
Valérie
TARDY
—
M.
Franck
CORNEVIN
a
donné
pouvoir
à
M.
Antoine
ORCIL.
ÉTAIENTS
ABSENTS
: Mme
Aurélie
GAZEAU
—
M.
Fabien
GUIBRETEAU
-
Mme
Sylvia
CORDEL
(excusée)
-Assistait
également
à
la
réunion
: Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services
En
application
de
l'article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
Aurélie
JOULIN
comme
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
08.02.25 | DÉBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2025
UNANIMITÉ
ADHÉSION
À
UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
« LA
FOURNITURE
ET
|
09.02.28 |
|ACHEMINEMENT
D'ENERGIES
»
UNANIMITE
10.02.25 | ADHÉSION
A L'ASSOCIATION
GEO VENDÉE
UNANIMITÉ
11.02.25 | SOUSCRIPTION
SUITE À LA PERTE
D'UNE
CLE D'UN BÂTIMENT
COMMUNAL
UNANIMITÉ
RENOVATION
DE
L'EGLISE
DE
ROCHESERVIERE
: AVENANT
N°2 AU
LOT
N3 «€
-
12.02.25 | CHARPENTE
BOIS - CONFORTEMENTS
NANIMITÉ
ZONES
D'ACCÉLERATION
POUR
LES ÉNERGIES
RENOUVELABLES
- MODALITÉS
-
180225 |
BE CONCERTATION
DU
PUBLIC
UNANIMITE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
RÉALISATION
DE
FUTURES
;
14.02.25 | OPERATIONS
NECESSITANT
DES
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
EAUX
USEES, |
UNANIMITÉ
EAUX
PLUVIALES
ET VOIRIE
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
TERRES
DE
15.02.25 | MONTAIGU,
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
POUR
LE DEVELOPPEMENT
DU |
UnanIMITÉ
02.25
| JALONNEMENT
DES
ITINERAIRES
CYCLABLES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
L'AGGLOMERATION
|
ZONE
D'AMENAGEMENT
CONCERTÉE
DE
LA
CAILLONNIÈRE
- TRANCHE 6 :
-
16.02.25 | CESSION
DE TERRAINS
POUR
DES
LOGEMENTS
SOCIAUX
ANANIMIRE
ZAC
DE
LA
CAILLONNIÈRE-
TRANCHE
6
: RÉGLEMENT
D'ATTRIBUTION
DE
|
17.02.25 | PRIMES
POUR ACQUISITION
DE LOTS
EN PRIMO-ACCESSION
UNANIMITE
CONSTITUTION
D'UN
COMITE
D'EXAMEN
DES
CANDIDATURES
POUR
;
18.02.25 | ATTRIBUTION
D'AIDES AUX PRIMO-ACCEDANTS
UNANIMOPE
PERSONNEL
COMMUNAL
- CRÉATION
D'UN
POSTE
POUR
ACCROISSEMENT
_
19.02.25 | TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉS
UNANIMITÉ
PERSONNEL
COMMUNAL
:
CRÉATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
20.02.25 | TERRITORIAL
PERMANENT
À TEMPS
COMPLET
UNANIMITÉ
PERSONNEL
COMMUNAL
— MODIFICATION
DU TEMPS
DE TRAVAIL
DE 2 AGENTS
|
210225 | TECHNIQUES
AFFECTÉS
A L'ECOLE
MNANIMETE