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Ordre du Jour - 21 juillet 2014 odj
Document publié le Lundi 21 juillet 2014 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 21 juillet 2014 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Formation,
Les Arcs, le 15 Juillet 2014
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 21 Juillet 2014, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
14.06.81 Convention entre la commune et la CAD relative à l’instruction des
demandes d’autorisation en matière d’urbanisme et des certificats
opérationnels
14.06.82 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les
pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations
de l’Etat
Questions diverses