Compte-Rendu - crcm 2020 05 20

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Compte-Rendu - crcm 2020 05 20 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Germain-de-la-Grange. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2020 05 20)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Compte-rendu DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2020

L'an deux mil vingt, le samedi vingt-trois mai, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Germain de la Grange, légalement convoqué, s'est assemblé, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bertrand HAUET, Maire.

Présents: Bertrand HAUET, Corinne DESAUW, Francis LE GOFF, Valérie TALBODEC, Jacques DELEPOULLE, André NICHELE, Annick LENORMAND, Farès LOUIS, Marie BLIECK, Julien ABAUZIT, Jacqueline BOLJEVIC, Armand LANCESTREMERE, Valérie LEGAUD, Valérie POULAIN, Laurent GRAD, Guillemette LE MINOR.

Absents excusés : Gaëlle GAIFFAS donne pouvoir à Julien ABAUZIT Yann DABY-SEESARAM donne pouvoir à Valérie TALBODEC

Marie-Christine CHARISSOUX donne pouvoir à Corinne DESAUW

La séance a été ouverte sous la présidence de Bertrand HAUET, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions. Il a été procédé, en conformité de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil municipal pour la présente séance. Valérie LEGAUD, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle accepte.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 9 heures et fait l’appel nominal.

Délibération n° 20-05-03

OBJET : ELECTION DU MAIRE.

Madame Jacqueline BOLJEVIC, Présidente, rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.

Chaque conseiller municipal a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Résultats du premier tour de scrutin :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 3

d) Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 0

e) Nombre de suffrages exprimés : 16

f) Majorité absolue : 9

- nombre de bulletins : 19

- bulletins blancs ou nuls : 3

-suffrages exprimés : 16

- majorité absolue : 9

Monsieur Bertrand HAUET a obtenu seize (16) voix

Monsieur Bertrand HAUET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

Monsieur le Maire a pris la parole pour remercier les élus pour son élection, et l'équipe municipale sortante pour le travail accompli.

Monsieur le Maire a demandé « une minute de silence » suite au décès de Monsieur Rémy Delépine, qui faisait partie de sa liste ; ainsi que pour toutes les personnes qui ont été touchées par le Covid 19.

Monsieur le Maire a tenu particulièrement à remercier le personnel communal pour son dévouement tout au long de ce dernier mandat.Monsieur Bertrand Hauet a annoncé que ce mandat serait une épreuve tant au niveau économique, social et sanitaire, au vue de crise actuelle que nous vivons et ses répercussions. Il compte sur la cohésion, le soutien et le travail de cette nouvelle équipe.

Délibération n° 20-05-04

OBJET : NOMBRE D’ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger, Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal,

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil municipal

DECIDE à l’unanimité

D’approuver la création de trois postes d'Adjoints au Maire.

Délibération n° 20-05-05

OBJET : ELECTION ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.

Le Maire invite le Conseil municipal à décider du délai à laisser pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

Il est constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée.

Cette liste a été jointe au procès-verbal.

Résultats du premier tour de scrutin :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 2

d) Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 1

e) Nombre de suffrages exprimés : 16

f) Majorité absolue : 9

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Corinne DESAUW. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, soit :

Premier adjoint : Madame Corinne DESAUW

2ème adjoint : Monsieur Francis LE GOFF

3ème adjoint : Madame Valérie TALBODEC

Monsieur le Maire lit la Charte de l’Elu local à l’ensemble des membres du Conseil municipal.Monsieur le Maire proclame le tableau officiel des membres du Conseil municipal comme suit :

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.

1 Bertrand HAUET Maire

2 Corinne DESAUW Première Adjointe 3 Francis LE GOFF Deuxième Adjoint

4 Valérie TALBODEC Troisième Adjointe 5 Jacqueline BOLJEVIC Conseillère municipale

6 Armand LANCESTREMERE Conseiller municipal

7 Jacques DELEPOULLE Conseiller municipal

8 Annick LENORMAND Conseillère municipale 9 André NICHELE Conseiller municipal

10 Marie-Christine CHARISSOUX Conseillère municipale 11 Farès LOUIS Conseiller municipal

12 Valérie LEGAUD Conseillère municipale

13 Yann DABY-SEESARAM Conseiller municipal 14 Gaëlle GAIFFAS Conseillère municipale

15 Julien ABAUZIT Conseiller municipal

16 Marie BLIECK. Conseillère municipale

17 Laurent GRAD Conseiller municipal 18 Valérie POULAIN Conseillère municipale

19 Guillemette LE MINOR Conseillère municipale

Séance close à 9 heures 43 minutes.

Le Maire