Séance - 47 d1331801896175

Documents similaires

Séance - 47 d1420649235422

Séance - 44 d1307627538204

Séance - 12 d1349856555367

Séance - 47 d1705309537733

Séance - 47 d1644490395980

Séance - 47 d1349856523408

Séance - 47 d1577093576302

Séance - 47 d1532070587113

Séance - DEL25 02 03 47

Séance - 14 d1331802408825

Séance - 47 d1331801896175 Document publié le Lundi 14 mars 2011 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - 47 d1331801896175)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Handicap et inclusivité, Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 14/03/11 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

----------

EXTRAIT

DU

REGISTRE DES DELIBERATIONS

du Conseil Municipal de la Commune de Vénissieux

SEANCE DU 14 MARS 2011

N° 3 Objet de la délibération : Subventions aux associations pour 2011

Date de la convocation : 08/03/2011

Compte rendu affiché le : 16/03/2011

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45

Nombre de conseillers municipaux présents: 39

Président : Mme Michèle PICARD

Secrétaire

Elu(e)s :

Mle Chaïneze KABOUYA

Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre- Alain MILLET, Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, Mme Annie BROUET, Mme Paula ALCARAZ, M. Francis RAMBEAU, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Christophe GIRARD, Mme Danica LJUSTINA, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN

Absent(e)s :

Excusé(e)s : M. Djilannie BENMABROUK

Dépôt de pouvoir : M. Bayrem BRAIKI a donné pouvoir à M. Henri THIVILLIER, Mme Véronique FORESTIER a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Jean-Marc THEVENON a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYONVille de Vénissieux Conseil Municipal du 14/03/11 2

CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique du 14/03/11

Subventions aux associations pour

2011

N° 3

Direction Ressources Financières

RAPPORT DE MADAME LE MAIRE

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous présenter les demandes d’associations sollicitant l’aide financière de la Ville.

Le montant total des crédits inscrits en subventions aux associations pour 2011 est de 3.320.000,00 €.

Le Bureau municipal du 28 février 2011 a alloué un montant de 2.416.453,00 € dont le détail figure en annexe. Cette répartition fait l’objet de la présente délibération.

Elle ne tient pas compte des demandes qui, de façon récurrente, font l’objet de délibérations spécifiques, prises en temps opportun (contrat enfance, crédits scolaires, FLAJ, subventions contrat de ville).

En outre, certaines associations, qui figurent sur la liste annexée au rapport, n’ont à ce jour pas remis la totalité des pièces nécessaires à l’instruction de leur dossier. Aussi, vous est-il proposé de dire que pour toute demande qui s’avérerait encore incomplète au 14 juin prochain, la subvention votée pour 2011 ne serait pas versée.

Par ailleurs, comme il y a lieu de formaliser par conventions d’objectifs les liens à établir entre certaines associations bénéficiaires et la Ville, il conviendrait que vous autorisiez leur signature dans le cadre de la délégation accordée au Maire.Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 14/03/11 3

Le Conseil Municipal,

Le rapport de Madame Le Maire, entendu,

Vu l’avis du Bureau municipal du 28/02/11,

Après en avoir délibéré,

A la majorité,

décide de :

- dire que le montant du crédit affecté aux subventions pour l’année 2011 s’élève à 3.320.000,00 € ;

- allouer les subventions dont le détail figure sur l’état ci-annexé pour un montant de 2.416.453,00 € ;

- dire que le montant de la dépense sera imputé sur les crédits ouverts au budget de l’exercice 2011, aux chapitres, comptes, sous fonctions et rubriques indiqués sur la liste annexée ;

- dire que pour toute demande encore non conforme au 14 juin 2011, la subvention sollicitée ne sera pas versée.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.

Pour expédition certifiée conforme

Pour le Maire,

La Première Adjointe

Yolande PEYTAVINSUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 - ANNEXE

CHAP. 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65731 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS - ETAT SOUS FONCTION 20

* Centre de ressources de Vénissieux - Centre régional de documentation pédagogique de Lyon - C.R.D.P. 4 573.00 € 6574 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE - AUTRES ORGANISMES

RUBRIQUE 023

* Club de la presse de Lyon 1 500.00 € RUBRIQUE 025

* Centre Associatif Boris VIAN 182 000.00 € * ACAEL - Association de la communauté algérienne de l'est-Lyon 3 400.00 € * ASCA - Association Sociale et Culturelle Algérienne 1 510.00 € * AFFMV - Association des Familles Franco Maghrébines 1 485.00 € * AASEL - Association des Algériens du Sud-Est de Lyon 1 089.00 € * Mouvement de la paix - Comité de Vénissieux 1 507.00 € * CGT - Union locale de Vénissieux St Fons Feyzin 21 130.00 € * Union locale C.G.T. - F.O. - Maison du Peuple 2 320.00 € * Section inter-professionnelle CGT des retraités de Vénissieux 420.00 € * Union locale des syndicats confédérés préretraités 310.00 € * Loisirs et Solidarite des Retraites R.V.I. 160.00 € * F.N.A.C.A. - Fédération nationale des anciens combattants en Algérie -Comité de Vénissieux 275.00 € * U.F.A.C. - Union française des associations de combattants et victimes de guerre 317.00 € * ARAC - Section Vénissieux 275.00 € RUBRIQUE 03

* AMELY - Association de médiation de Lyon 13 600.00 € * Association Aide Aux Victimes 19 800.00 € * G.E.N.E.P.I - Groupe local de Lyon 150.00 € * Groupe pour l'Emploi des Probationnaires 300.00 € * AMELY - Poste Juriste 5 202.00 € RUBRIQUE 110

* La prévention routière 600.00 € SOUS-FONCTION 20

* Délégués départementaux de l'éducation nationale - Secteur de Vénissieux 871.00 € RUBRIQUE 212

* Projets d'action éducative - Primaire 14 300.00 € RUBRIQUE 213

* Amicale laïque du groupe scolaire du Centre - Section retrouvailles 752.00 € * Anciens élèves de l'école Pasteur de Vénissieux 752.00 € SOUS-FONCTION 22

* Projets d'action éducative - Secondaire 6 500.00 € SOUS-FONCTION 24

* Association pour la promotion du CERTA 4 560.00 € * Association SA.FO.RE. - Savoir - Formation - Réinsertion 4 530.00 € RUBRIQUE 253

* U.N.S.S. - Association sportive CES Honoré de Balzac 5 000.00 € RUBRIQUE 311

* Le Presto Vénissian 4 300.00 € * Les amis de la chorale Jean Wiener 564.00 € * La Tribu Hérisson 3 000.00 € *Compagnie cool spirit 800.00 €SOUS-FONCTION 33

* Espace Pandora 8 000.00 € * Association Traction Avant Compagnie 57 024.00 € * Centre Associatif B. Vian - Défilé de la Biennale 19 050.00 € * AVEC - Association Vénissieux Etudes Cinematographiques 495.00 € * Bizarre 70 000.00 € * Viniciacum 1 500.00 € *Opéra de Lyon - Maitrise 7 000.00 € SOUS-FONCTION 40

* Vénissieux hand-ball 80 500.00 € * Association arts martiaux 2 000.00 € * C.M.O.V. Gymnastique 24 300.00 € * C.M.O.V. Gymnastique Rythmique et Sportive 28 000.00 € * C.M.O.V. natation 29 450.00 € * C.M.O.V. plongée 550.00 € * Vénissieux escrime 18 000.00 € * Amicale laïque de Charréard

- Section twirling bâton - danse 4 000.00 € - Section tennis de table 2 000.00 € * Amicale laïque Parilly - Section Judo 8 000.00 € * Amicale laïque Parilly - Section Basket 38 000.00 € * Association sportive des Minguettes - Section Football 137 000.00 € * U.S.V - Section Football 28 500.00 € * U.S.V - Section Rugby 17 500.00 € * Tennis club de Vénissieux 5 000.00 € * Gymnastique Volontaire Adultes Centre 200.00 € * Gymnastique Volontaire Moulin A Vent 200.00 € * Gymnastique volontaire Parilly - Jean Guimier 200.00 € * Gymnastique d'entretien du Moulin à Vent 200.00 € * Moulin à Vent Tennis 2 000.00 € * Office Municipal des Sports 305 230.00 € * CLAM Basket 4 500.00 € * Club Escalade Lyon Est - CELEST 300.00 € * Amicale cycliste du Moulin à Vent 2 000.00 € * Centre de formation bouliste de Vénissieux 4 100.00 € * Boxe française - Association sportive boxe française 5 400.00 € * Vélo-club Max Barel 2 590.00 € * Entente cycliste Moulin à Vent 200.00 € * Badminton Vénissieux Sud-Est 800.00 € * Palmes en délire 400.00 € * Association Taekwondo 13 000.00 € * SEN NO SEN Karaté club 17 700.00 € * Avenir club de judo des Minguettes 2 500.00 € * Olympique Vénissieux 200.00 € * Bunkaï karaté do 3 400.00 € * Amicale pétanque Vénissieux Minguettes 600.00 € * Association Feyzinoise Athletisme 6 000.00 € * Association Sportive Charreard Foot en Salle 2 000.00 € * Cercle de l'Echiquier 850.00 € * Espace Ecole Sport Boxe 4 000.00 € * Centre de Recherche Education 33 800.00 € * Parilly Sporting Boxe 800.00 € * Handisbaket Lyonnais 200.00 €RUBRIQUE 421

* Equipe locale pour l'enfance de Vénissieux 3 019.00 € RUBRIQUE 422

* Jeunesse au plein air 754.00 € * Maison des Jeunes et de la Culture 139 800.00 € * Association Antirouille 1 668.00 € * ACE coeurs vaillants âmes vaillantes - Section de Vénissieux 183.00 € RUBRIQUE 512

* Association du Rhône pour l'Hygiéne Mentale -NEMO 52 437.00 € RUBRIQUE 520

* Association Robert GAMZON 2 186.00 € RUBRIQUE 521

* A.M.I. - Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés - Comité local 3 391.00 € * Association O.S.E. 302.00 € * Vie libre - Mouvement national - Section de Vénissieux 603.00 € RUBRIQUE 523

* Secours populaire français - Comité de Vénissieux 7 612.00 € * Secours Catholique 148.00 € * COLUCHE - Restaurants du Cœur 6 781.00 € * Mission Locale : Action pour le logement autonome des jeunes 18 036.00 € * Association San Marco 302.00 € * Réseau Alerte et Solidarité 753.00 € * FILACTION 2 000.00 € * Femmes - Information - Liaisons -FIL- 4 500.00 € RUBRIQUE 524

* Association groupe Cimade Lyon 6 860.00 € SOUS-FONCTION 60

* Confédération syndicale des familles - Union locale 603.00 € * Centre Social Moulin à Vent 187 800.00 € * Centre Social Parilly 127 000.00 € * Centre Social Eugénie Cotton 228 000.00 € SOUS-FONCTION 61

* Loisirs et Solidarité Retraités Vénissieux/Corbas 205.00 € * Office Municipal des Retraités 60 000.00 € SOUS-FONCTION 72

* Amicale des locataires Ambroise Croizat 205.00 € * Amicale des locataires de l'ilot D 205.00 € * Amicale des locataires du Couloud 205.00 € * Amicale des locataires Paul Verlaine 205.00 € * Comité de défense des locataires Picard Péri 205.00 € * Amicale des locataires CNL - Résidence E. Romand 205.00 € * Amicale des locataires du groupe Marrane 205.00 € * Amicale des locataires Viviani II 205.00 € * Amicale des locataires L. Bonin 205.00 € * Amicale des locataires J. Curie 205.00 € * Amicale des locataires L. Aulagne 205.00 € * Amicale des locataires E. Renan 205.00 € * Association des locataires - Cité des Maronniers 205.00 € * Amicale des locataires Le Coblod 205.00 € * Amicale des locataires M.Barel 205.00 € * Amicale des locataires Les Acacias 205.00 € * CNL 69 - Section Vénissieux 2 065.00 € * ARTAG 3 000.00 €RUBRIQUE 823

* Jardins Familiaux 330.00 € RUBRIQUE 832

* Bonnevay Parilly 330.00 € * Association Cadre de vie Moulin à Vent 330.00 € * Halte aux Bruits 330.00 € SOUS-FONCTION 90

* INDECOSA Rhône-Alpes - Centre local de Vénissieux - 560.00 € * Bourse du travail de Vénissieux 8 750.00 € *Association syndicale du lotissemnt industriel de Vénissieux-Corbas-St Priest 2 900.00 € * PLIE UNI EST 7 000.00 € * A.I.J.E. 6 100.00 € * Association Estime 16 774.00 € * Association Lyon Sud Est Entreprise - ALYSEE 3 400.00 € * Mission Locale d'Accueil, d'Orientation et d'Insertion 145 000.00 € * Régie de quartier Armstrong - poste accueil 5 100.00 € * Innovation et Developpement 2 000.00 € * Les Jardins de Lucie 4 530.00 € * ADIE 4 000.00 € * Entreprise Ecole 870.00 € * Centre d'information féminin 28 300.00 € * Escale Création 2 970.00 €

SOUS-FONCTION 94

* Union des commerçants et artisans de Vénissieux - PLEIN CENTRE 5 000.00 € * ACPLC - Commerçant Parilly 1 500.00 €

TOTAL 2 416 453.00 €