Séance - 12 d1349856555367

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Séance - 12 d1349856555367 Document publié le Lundi 27 février 2012 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - 12 d1349856555367)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Éducation, Conseil Municipal

Séance publique du 12/03/12 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 12/03/12 - page 1

Délibération n° 2012/4

Subventions à diverses associations pour 2012.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45

Nombre de conseillers municipaux présents : 33

Date de la convocation : 06/03/12

Compte rendu affiché le 14/03/12

Transmis en préfecture le 21/03/12

Présidente : Mme Michèle PICARD

Secrétaire :

Elu(e)s :

Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD

Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, M. Hamza MOREL, M. Jean- Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, Mme Danica LJUSTINA, M. Yvan BENEDETTI, M. Maurice IACOVELLA

Absent(e)s : Mme Annie BROUET, Mme Saliha MERTANI, Mme Geneviève SOUDAN

Excusé(e)s :

Dépôt de pouvoir : Mme Danièle GICQUEL a donné pouvoir à Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Bayrem BRAIKI a donné pouvoir à M. Christian FALCONNET, Mme Véronique FORESTIER a donné pouvoir à Mme Evelyne BEROUD, M. Jean-Marc THEVENON a donné pouvoir à M. Bernard RIVALTA, Mme Paula ALCARAZ a donné pouvoir à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Francis RAMBEAU a donné pouvoir à M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Eliette ORENES a donné pouvoir à Mme Michèle PICARD, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYONConseil Municipal

Séance publique du 12/03/12 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 12/03/12 - page 2

Rapport n° 4

Subventions à diverses associations pour 2012

Direction Ressources Financières

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous présenter les demandes d’associations sollicitant l’aide financière de la Ville.

Le montant total des crédits inscrits en subventions aux associations au budget primitif 2012 est de 3.220.000,00 €.

Le Bureau municipal du 27 février 2012 a émis l’avis d’allouer un montant de 2.382.104,00 € dont le détail figure en annexe. Cette répartition fait l’objet de la présente délibération

Cette répartition ne tient pas compte des demandes qui, de façon récurrente, font l’objet de délibérations spécifiques, prises en temps opportun (contrat enfance, crédits scolaires, FLAJ, subventions Contrat Ville).

En outre, certaines associations, qui figurent sur la liste annexée au rapport, n’ont à ce jour, pas remis la totalité des pièces nécessaires à l’instruction de leur dossier. Aussi, vous est-il proposé de dire que pour toute demande qui s’avèrerait encore incomplète au 15 juin prochain, la subvention votée pour 2012 ne serait pas versée.

Par ailleurs, comme il y a lieu de formaliser par conventions d’objectifs, les liens à établir entre certaines associations bénéficiaires et la Ville, il conviendrait que vous autorisiez leur signature dans le cadre de la délégation accordée au Maire.Conseil Municipal

Séance publique du 12/03/12 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 12/03/12 - page 3

Le Conseil Municipal,

Le rapport de Madame Le Maire, entendu,

Vu l’avis du Bureau municipal du 27/02/12,

Après en avoir délibéré,

A la majorité,

décide de :

- dire que le montant du crédit affecté aux subventions pour l’année 2012 s’élève à 3.220.000,00 €

- allouer les subventions dont le détail figure sur l’état ci-annexé pour un montant de 2.382.104,00 €

- dire que le montant de la dépense sera imputé sur les crédits ouverts au budget de l’exercice 2012,

aux chapitres, comptes, sous fonctions et rubriques indiqués sur la liste annexée

- dire que pour toute demande encore non conforme au 15 juin 2012, la subvention sollicitée ne sera

pas versée.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.

Pour expédition certifiée conforme

Pour le Maire,

La Première Adjointe

Yolande PEYTAVINSubventions aux associations 2012

CHAP. 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65731 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS - ETAT SOUS FONCTION 20

* Centre de ressources de Vénissieux - Centre régional de documentation pédagogique de Lyon - C.R.D.P. 4 573,00 € 6574 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE - AUTRES ORGANISMES

RUBRIQUE 023

* Club de la presse de Lyon 1 000,00 € RUBRIQUE 025

* Centre Associatif Boris VIAN 136 000,00 € * ACAEL - Association de la communauté algérienne de l'est-Lyon 3 400,00 € * ASCA - Association Sociale et Culturelle Algérienne 1 510,00 € * AFFMV - Association des Familles Franco Maghrébines 1 485,00 € * AASEL - Association des Algériens du Sud-Est de Lyon 1 089,00 € * Mouvement de la paix - Comité de Vénissieux 1 507,00 € * CGT - Union locale de Vénissieux St Fons Feyzin 21 130,00 € * Union locale C.G.T. - F.O. - Maison du Peuple 2 320,00 € * Section inter-professionnelle CGT des retraités de Vénissieux 420,00 € * Union locale des syndicats confédérés préretraités 310,00 € * Loisirs et Solidarite des Retraites R.V.I. 160,00 € * F.N.A.C.A. - Fédération nationale des anciens combattants en Algérie -Comité de Vénissieux 275,00 € * Collectif ASS. Algeriennes 275,00 € * U.F.A.C. - Union française des associations de combattants et victimes de guerre 317,00 € * ARAC - Section Vénissieux 275,00 € RUBRIQUE 03

* AMELY - Association de médiation de Lyon 13 600,00 € * Association Aide Aux Victimes 19 800,00 € * G.E.N.E.P.I - Groupe local de Lyon 150,00 € * Groupe pour l'Emploi des Probationnaires 300,00 € * AMELY - Poste Juriste 5 202,00 € RUBRIQUE 110

* La prévention routière 600,00 € SOUS-FONCTION 20

* Délégués départementaux de l'éducation nationale - Secteur de Vénissieux 900,00 € RUBRIQUE 212

* Projets d'action éducative - Primaire 15 000,00 € RUBRIQUE 213

* Amicale laïque du groupe scolaire du Centre - Section retrouvailles 752,00 € * Anciens élèves de l'école Pasteur de Vénissieux 752,00 € SOUS-FONCTION 22

* Projets d'action éducative - Secondaire 7 000,00 € SOUS-FONCTION 24

* Association pour la promotion du CERTA 6 000,00 € * Association SA.FO.RE. - Savoir - Formation - Réinsertion 4 530,00 € RUBRIQUE 253

* U.N.S.S. - Association sportive CES Honoré de Balzac 5 000,00 € * U.S.E.P A. France 500,00 € RUBRIQUE 311

* Le Presto Vénissian 4 300,00 € * Les amis de la chorale Jean Wiener 570,00 € * La Tribu Hérisson 3 000,00 €Subventions aux associations 2012

SOUS-FONCTION 33

* Espace Pandora 8 000,00 € * Association Traction Avant Compagnie 57 000,00 € * AVEC - Association Vénissieux Etudes Cinematographiques 500,00 € * Bizarre 75 000,00 € * Viniciacum 1 500,00 € *Opéra de Lyon 7 000,00 € SOUS-FONCTION 40

* Vénissieux hand-ball 80 500,00 € * Association arts martiaux 2 000,00 € * C.M.O.V. Gymnastique 23 300,00 € * C.M.O.V. Gymnastique Rythmique et Sportive 28 000,00 € * C.M.O.V. natation 29 180,00 € * C.M.O.V. plongée 450,00 € * Vénissieux escrime 18 000,00 € * Amicale laïque de Charréard

- Section twirling bâton - danse 4 000,00 € - Section tennis de table 2 000,00 € * Amicale laïque Pailly - Section Judo 8 000,00 € * Amicale laïque Parilly - Section Basket 38 000,00 € * Association sportive des Minguettes - Section Football 137 000,00 € * U.S.V - Section Football 28 500,00 € * U.S.V - Section Rugby 18 000,00 € * Tennis club de Vénissieux 5 000,00 € * Gymnastique Volontaire Adultes Centre 200,00 € * Gymnastique Volontaire Moulin A Vent 200,00 € * Gymnastique volontaire Parilly - Jean Guimier 200,00 € * Gymnastique d'entretien du Moulin à Vent 200,00 € * Moulin à Vent Tennis 2 500,00 € * Office Municipal des Sports 306 600,00 € * CLAM Basket 4 500,00 € * Club Escalade Lyon Est - CELEST 300,00 € * Amicale cycliste du Moulin à Vent 2 000,00 € * Centre Formation Bouliste 4 000,00 € *Vénissieux Boxe française 5 500,00 € * Vélo-club Max Barel 2 590,00 € * Entente cycliste Moulin à Vent 200,00 € * Aïkido Vénissieux club 300,00 € * Badminton Vénissieux Sud-Est 800,00 € * Palmes en délire 400,00 € * Association Taekwondo 13 500,00 € * SEN NO SEN Karaté club 18 300,00 € * Avenir club de judo des Minguettes 2 500,00 € * Olympique Vénissieux 200,00 € * Bunkaï karaté do 3 400,00 € * Amicale pétanque Vénissieux Minguettes 600,00 € * Association Feyzinoise Athletisme 7 000,00 € * Association Sportive Charreard Foot en Salle 2 000,00 € * Cercle de l'Echiquier 850,00 € * Espace Ecole Sport Boxe 3 700,00 € * Centre de Recherche Education 30 000,00 € * Parilly Sporting Boxe 800,00 € *Association Jeuns M. Barel 200,00 € * Vénissieux Olympique Danse Sportive 200,00 €Subventions aux associations 2012

RUBRIQUE 421

* Equipe locale pour l'enfance de Vénissieux 3 049,00 € RUBRIQUE 422

* Jeunesse au plein air 754,00 € * Maison des Jeunes et de la Culture 139 800,00 € * Association Antirouille 1 700,00 € * ACE coeurs vaillants âmes vaillantes - Section de Vénissieux 183,00 € RUBRIQUE 512

* Association du Rhône pour l'Hygiéne Mentale -NEMO 37 437,00 € * Planning Familial 69 500,00 € RUBRIQUE 520

* Association Robert GAMZON 2 186,00 € RUBRIQUE 521

* A.M.I. - Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés - Comité local 3 391,00 € * Association O.S.E. 302,00 € * Vie libre - Mouvement national - Section de Vénissieux 603,00 € RUBRIQUE 523

* Secours populaire français - Comité de Vénissieux 7 800,00 € * Secours Catholique 148,00 € * COLUCHE - Restaurants du Cœur 6 781,00 € * Mission Locale : Action pour le logement autonome des jeunes 18 036,00 € * Association San Marco 300,00 € * Réseau Alerte et Solidarité 753,00 € * FILACTION 1 500,00 € * Femmes - Information - Liaisons -FIL- 4 500,00 € RUBRIQUE 524

* Association groupe Cimade Lyon 6 997,00 € SOUS-FONCTION 60

* Centre Social Moulin à Vent 191 000,00 € * Centre Social Parilly 135 000,00 € * Centre Social Eugénie Cotton 260 000,00 € SOUS-FONCTION 61

* Loisirs et Solidarité Retraités Vénissieux/Corbas 205,00 € * Office Municipal des Retraités 44 260,00 € SOUS-FONCTION 72

* Amicale des locataires Ambroise Croizat 205,00 € * Amicale des locataires CNL - Résidence E. Romand 205,00 € * Amicale des locataires du groupe Marrane 205,00 € * Amicale des locataires Viviani II 205,00 € * Amicale des locataires L. Bonin 205,00 € * Amicale des locataires J. Curie 205,00 € * Amicale des locataires L. Aulagne 205,00 € * Amicale des locataires E. Renan 205,00 € * Association des locataires - Cité des Maronniers 205,00 € * Amicale des locataires Le Coblod 205,00 € * Amicale des locataires M.Barel 205,00 € * Amicale des locataires Les Acacias 205,00 € * Amicale des locataires P.Verlaine 205,00 € * Amicale des locataires Centre-Croizat 205,00 € * Amicale des locataires le Couloud 205,00 € * Amicale des locataires Ilot D 205,00 € * Opération Million 205,00 € * CNL 69 - Section Vénissieux 2 065,00 € * ARTAG 3 000,00 € * Confédération syndicale des familles - Union locale 603,00 €Subventions aux associations 2012

RUBRIQUE 823

* Jardins Familiaux 330,00 € RUBRIQUE 832

* Bonnevay Parilly 330,00 € * Association Cadre de vie Moulin à Vent 330,00 € * Halte aux Bruits 330,00 € SOUS-FONCTION 90

* INDECOSA Rhône-Alpes - Centre local de Vénissieux - 560,00 € * Bourse du travail de Vénissieux 8 750,00 € *Association syndicale du lotissemnt industriel de Vénissieux-Corbas-St Priest 2 900,00 € * PLIE UNI EST 10 000,00 € * A.I.J.E. 6 100,00 € * Association Estime 16 774,00 € * Association Lyon Sud Est Entreprise - ALYSEE 3 400,00 € * Mission Locale d'Accueil, d'Orientation et d'Insertion 146 450,00 € * Régie de quartier Armstrong - poste accueil 5 100,00 € * Innovation et Developpement 2 000,00 € * Les Jardins de Lucie 8 000,00 € * ADIE 4 000,00 € * Entreprise Ecole 1 000,00 € * Centre Ressources Mobilité 2 970,00 € * Centre d'information féminin 28 300,00 € * Escale Création 2 970,00 €

SOUS-FONCTION 94

* Union des commerçants et artisans de Vénissieux - PLEIN CENTRE 5 000,00 € * ACPLC - Commerçant Parilly 1 500,00 €

TOTAL 2 382 104,00 €