Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 11 09 26
Conseil Municipal - Affichage CM
Conseil Municipal - Publication CM 24 11 23
Conseil Municipal - Affichage CM 27 11 25
Conseil Municipal - Affichage CM 09 10 26
Ordre du Jour - Affichage 14 11 24
Déliberation - Affichage 12 09 24
Procès Verbal - PV CM 23 11 23
Convocation - 07 09 23
Conseil Municipal - Affichage CM 28 04
Conseil Municipal - Affichage CM 11 09
Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune de Sainte-Marie-de-Ré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 11 09)
Thèmes du document : Sécurité publique, Fiscalité, Logement,
RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira le
Vendredi 11 septembre 2026 à 19h30
salle des Cérémonies de la Mairie
Ordre du jour
1 — Assemblée — Modification de la composition des commissions municipales et création de
deux commissions supplémentaires
2 — Finances — Majoration des taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitations (TVLH)
3 — Finances — Modification du taux de majoration de la part communale de la taxe d'habitation
sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
4 -Finances — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Défi d’Elles
5 — Finances — Adhésion à l’association nationale des élus de la vigne et du vin (ANEV) et
fixation de la cotisation annuelle
6 — Finances — Solidarité territoriale — Attribution d’une subvention exceptionnelle de soutien
à la commune de Le Porge (Gironde) suite aux incendies de l’été 2026
7 — Ressources Humaines — Recours au contrat d'apprentissage
8 — Ressources Humaines — Création d’un poste d’électricien
9 — Ressources Humaines — Création du poste de Directeur du Pôle Enfant/Jeunesse et
suppression du poste de Directeur d’ALSH
10 — Ressources Humaines — Avancement de grade agent Police Municipal
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL
MUNICIPAL AU MAIRE
Informations et questions diverses
La présence du public est autorisée dans la limite des places disponibles.
MAIRIE
32, rue de la République — CS 20010 - 17740 Sainte-Marie de Ré
Tél. : 05.46.30.21.24 — E-mail : info@saintemariedere.fr
www.saintemariedere.fr| Æi © saintemariedere