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Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 33 Medaille du travail gratification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU NORD
MAIRIE
DE
HOUPLIN-ANCOISNE
59263
Date de convocation :
28/06/22
Date de publication :
06/07/2022
Nombre de conseillers : 23
En exercice : 23
Présents : 19
Excusés-représentés : 4
Votants : 23
Excusés : 0
Absents : O0
Envoyé en préfecture le 05/07/2022
Reçu en préfecture le 05/07/2022
Affiché le ze
ID : 059-215903162-20220704-2022_33-DE
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne
L'an deux mille vingt-deux, le 04 juillet 2022 à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est
réuni à la salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui
a été faite le 28 juin 2022,
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents: Mme GANTIEZ Dominique, M. DELVAL Claude,
Mme BOURBOTTE Nathalie, Mme MASUREL Anne, M. WIPLIE
Hervé, Mme ALLOSSERY Marie-Laure, M. PRATZ Lionel, Mme
RUSCART Delphine, M. GANTIEZ Christian, Mme POTTEAU
Gisèle, M. LEFEBVRE Francis, Mme LENAIN Manon, Mme
VANRUMBEKE Patricia, Mme LOYER Evelyse, M. CRESPEL
Jean, Mme DELORY Claire, M. BOCQUILLON Sébastien, M.
DUTHOIT Valentin, M. MARCHAND Nicolas
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusés-représentés :
M. DEBLOOS Laurent représenté par M. GANTIEZ Christian,
M. VANDRIESSCHE Patrick représenté par M DELVAL Claude,
M. SIX Philippe représenté par Mme DELORY Claire,
Mme NOMBERG Michèle représentée par M. BOCQUILLON
Sébastien,
N° du registre des délibérations : 33/2022
Objet : Médaille du travail - gratification
Madame la Maire rappelle que la commune honore les habitants récipiendaires de la médaille du
travail, A cette fin, une cérémonie de remise des médailles est organisée.
Suite à sa demande de médaille du travail formulée expressément auprès des services de la mairie,
chaque récipiendaire est invité à recevoir une médaille lors d’une cérémonie de mise à l'honneur.
Les personnes présentes sont destinataires d’une somme d’argent en plus du diplôme. Celle-ci sera
versée par virement bancaire à l'attention du médaillé après la cérémonie, conformément au barème
suivant : Envoyé en préfecture le 05/07/2022
Reçu en préfecture le 05/07/2022
Affiché le ze
ID : 059-215903162-20220704-2022_33-DE
+ Médaille d'Argent (20 ans) : 30 euros
+ Médaille de Vermeil (30 ans) : 35 euros
Médaille d'Or (35 ans) : 40 euros
Médaille de Grand Or (40 ans) : 50 euros
Médaille d'Honneur Agricole : 35 euros
Médaille de la Famille : 50 euros
APRES EN AVOIR DELIBERE PAR 23 VOIX POUR,
Le Conseil Municipal approuve le projet exposé ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA MAIRE,
D. GANTIEZ