Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230279 w
Procès Verbal - DELB 20230279 02
Procès Verbal - DELB 20230465
Procès Verbal - DELB 20230028
Procès Verbal - DELB 20250080
Procès Verbal - DELB 20260268
Procès Verbal - DELB 20260270
Procès Verbal - DELB 20170762
Procès Verbal - DELB 20130867
Procès Verbal - DELB 20110382
Procès Verbal - DELB 20230279
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230279)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le lundi onze septembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 5 septembre 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LEMAITRE-LADOUCE, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - André CORNOU, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Solange GAMBART et Anne-Virginie LE COURTOIS étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Emmanuel DIARD, Christine CORMERAIS, Annick GUIVARCH, Antonin GIMARD et Pascal LACHEVRE ;
- Malika CHERRIERE et Christian DUVAL ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h14 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Corinne CHATEL et Fanny HEUZE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230279
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2023 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANTS NUMEROS 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les associations dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 24 août 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 202300004 avec l’association centre d’expressions musicales (CEM) (tiers n° 14427) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 202300008 avec l’association Le Portique (tiers n° 1372).
Imputations budgétaires
Exercice 2023
P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporain
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 42 000 euros
P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporain
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 25 000 euros
P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction : 33 : action culturelle
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 20 000 euros
Associations Montants (en euros) Numéros de tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
Centre d’expressions musicales 42 000 14427 2022-00760-05
Le Portique 25 000 1372 2022-01580-03
Fort ! 20 000 11150 2022-00807-03ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 15 septembre 2023
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 15/09/2023
Publié le 15/09/2023