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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 101b. CAPA Diagnostics de performance énergétique
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 101b. CAPA Diagnostics de performance énergétique)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Investissement et développement économique,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Diagnostic de performance énergétique
C - Déroulement de la consultation
H Publicité: sans publicité ni mise en concurrence
Date de la réunion d'analyse et attribution : 25/11/2022 à 14h00 |
M Délai de validité des offres : 120 jours
M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres [| NON OU OUI
Do EE TETE AT IT E TE Tete
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
MÉNAGER Marc Vice-Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_101-AR
Reçu le 28/11/2022 PPRTTIRIER Vs T&ris Vice-Présidente Suppléant
PINTON Philippe Vice-Président Suppléant
FAVERSIENNE Michel Vice-Président Suppléant
D2- Membres à voix consultative :
Nom et prénom Qualité
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
M Le quorumest atteint: NON |] our ET
La commission
fi peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
m Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : KAFIL Chamseddine
F— Elimination des offres
Æ Nombre de plis reçus : 0,
e __Dansles délais : 0,
e Hors délais non examinés : 0
H Décision de la commission relative à l’élimination des offres :
[A élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
(CR OE Taae Re T
M Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission:
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_101-AR
Reçu le 28/11/2022 K | retient le classement des offres proposé ;
[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
" Pour: {
" Contre: ©
“Abstentions: -;,
EN NUE da elite)
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable:
ml] pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
[A pour les motifs exposés dans le rapport d’analyse des offres ;
LC] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
CL] de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
" Pour: 6
" Contre::)
"Abstentions: «)
l— Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_101-AR
Reçu le 28/11/2022 I
F=snial ENDECTICD
Marc MÉNAGER —
François DAUPHIN F7 = |
QE, | 4
Guy GORBINET 7 {| ;
Jean SAVINEL
Didier LIENNART T
f Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER Nr
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
Philippe PINTON
Michel FAVERSIENNE
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_101-AR
Reçu le 28/11/2022