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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 106b. CAPA Acquisition dune flotte de vélos
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 106b. CAPA Acquisition dune flotte de vélos)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Consommateurs,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
CET PTT TE IT ICE UM CR tte adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Acquisition d’une flotte de vélos
Référence : 2022-AFE-205
C - Déroulement de la consultation
H Publicité : Plateforme AWS + Site internet + BOAMP
m Date et heure limites de réception des plis : 17/10/2022 à 11h30
& Date d'ouverture des plis : 17/10/2022 à 13h30
m Date de la réunion d'analyse et attribution : 25/11/2022 à 14h00
M Délai de validité des offres : 120 jours
M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :QT NON OU Ch OUI
“.
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
MÉNAGER Marc Vice-Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_CSVA_106-AR
Reçu le 28/11/2022 PTE Em RE Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
PINTON Philippe Vice-Président Suppléant
FAVERSIENNE Michel Vice-Président Suppléant
D2- Membres à voix consultative :
Nom et prénom Qualité
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
M Le quorumest atteint: NON | | ou D
La commission
E peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : KAFIL Chamseddine
EE A Tan Edo eo nie
Æ Nombre de plis reçus :@. {
e Dansles délais :@ €
e Hors délais non examinés : O
& Décision de la commission relative à l’élimination des offres :
[Ad élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_CSVA_106-AR
Reçu le 28/11/2022 G - Classement des offres
M Décision de la commission relative au classement des offres:
Après avoir pris connaissance du rapport d’analyse des offres, la commission:
retient le classement des offres proposé :
LC] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
“ Pour:
" Contre: ;
" Abstentions : U
H - Avis d’attribution
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable:
LC] pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
L_] pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
D de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:
de of neo me Reponten! pa AA olmle Pchm ques PT, che a gui 7 C1
e TAMaÇ CP a
LT de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants : 4
BH Résultat des votes:
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d' appel d'offres ayant voix délibérative.)
= Pour: &
" Contre: ©
“Abstentions : ©
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_CSVA_106-AR
Reçu le 28/11/2022 sion des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
Marc MÉNAGER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
Philippe PINTON
Michel FAVERSIENNE
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_CSVA_106-AR
Reçu le 28/11/2022