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Compte-Rendu - 14 11 2024 CR conseil municipal 1
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Santeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 11 2024 CR conseil municipal 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
Mairie de Santeuil, 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
🕿0237240149 🖂mairie.santeuil@wanadoo.fr
1
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quatorze novembre à vingt heures, le Conseil municipal, légalement convoqué le 7 novembre et n'ayant pu obtenir le quorum à cette date, s’est réuni ce jour sous la présidence de Monsieur Armindo GOMES, Maire.
Etaient présents : Armindo GOMES, Valérie DUVAL, Dejan GLISOVIC, Humberto CARVALHO, France VAN DEN BURG, Alexandre BONILLA PEREZ,
Absents : Philippe EXBRAYAT, Henri PRÉVOSTEAU, Grégoire MEYMERIE, David FRATINI,
Quorum : néant
Procurations : David FRATINI donne pouvoir à France VAN DEN BURG
Philippe EXBRAYAT donne pouvoir à Armindo GOMES
Ordre du jour :
I. Nomination du secrétaire de séance 1
II. Validation du Compte-rendu du conseil municipal du 10/10/2024 1
III. Arbre de noël des enfants et des aînés. 2
IV. Jardin du souvenir. 2
V. Plan de financement réfection de chaussée rue de l’église. 2
VI. Réfection des trottoirs 2
I. Nomination du secrétaire de séance
Valérie DUVAL est nommée secrétaire de séance.
II. Validation du Compte-rendu du conseil municipal du 10/10/2024
Le compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2024 est validé à l’unanimité. Mairie de Santeuil, 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
🕿0237240149 🖂mairie.santeuil@wanadoo.fr
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III. Arbre de noël des enfants et des aînés.
Mr. Maire expose au conseil municipal le projet d’animations des fêtes de fin d’année pour les enfants de moins de 12 ans et les aînés qui se dérouleront les 14 et 15 décembre. Les devis de Jeupetille et Helfrich sont présentés et soumis au vote.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.
IV. Jardin du souvenir.
Mr. Le Maire expose au conseil municipal que lors du conseil du 15 mars, l’étude de faisabilité d’un jardin du souvenir a été proposée. Après étude, il s’avère que cela ne revient pas moins cher que de passer par un prestataire. Le devis des OGF est présenté pour le modèle Billancelles à 4020 € TTC avec le plan de financement suivant :
Total TTC : 4 020,00 €
Total HT : 3350,00 €
CD28 : 1005,00 €
FDC : 1172,50 €
Total HT : 1172,50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote pour à l’unanimité pour le devis et le plan de financement.
V. Plan de financement réfection de chaussée rue de l’église.
Le Maire expose au conseil qu’après avoir validé le projet Eli, le 27 décembre 2023, le plan de financement suivant est proposé. Le plan de financement est celui-ci :
Total HT : 32 717,00 €
CD28 : 16 358,50 €
FDC : 8 179,25 €
Autofinancement : 8 179,25 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote pour à l’unanimité le plan de financement.
VI. Réfection des trottoirs
Le Maire expose au conseil municipal l’étude de faisabilité d’ELI concernant la réfection des trottoirs sur la partie du village où les réseaux secs sont enterrés, c’est-à-dire rue d’Angerville, rue du château d’eau, une partie de la rue de la mairie et de la rue de l’église. Le projet se décompose en 3 tranches dont l’estimation s’élève respectivement à 52095€, 26992€ et 45521€ soit un total de 124608€. Le plan de financement proposé est celui-ci : Mairie de Santeuil, 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
🕿0237240149 🖂mairie.santeuil@wanadoo.fr
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Total HT :124 608,00 €
CD28 : 62 304,00 €
FDC : 31 152,00 €
Autofinancement : 31 152,00 €
France VAN DEN BURG fait remarquer une imperméabilisation importante du sol et une couleur noire qui dénotera avec l’ensemble de la commune. Le maire répond que l’enrobé est ce qu'il y a de plus durable dans le temps. L’utilisation du stabilisé entraînant davantage de réhabilitation et s'enherberait plus rapidement. Concernant la couleur, la question sera posée à ELI : possibilité et surcoût. Un rapprochement avec les architectes des bâtiments de France sera fait à ce sujet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote pour à la majorité (2 abstentions) pour le projet et à l’unanimité pour le plan de financement.
VII. Projet de permaculture
Le projet devait être présenté par M. EXBRAYAT qui malheureusement n’a pas pu être présent et sera présenté au prochain conseil.
L’ordre du jour étant épuisé le conseil est levé à 21h20