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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 04 2022 ae02)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Économie et finances,
SEANCE
ORDINAIRE
DU
5
AVRIL
2022
Date
de
la
convocation
:30/03/2022
Lieu
de
réunion
:Salle
des
Fêtes
d'Esprels
Sont
Présents:
Messieurs
Cédric
BRUNET,
Clément
ARTAUX,
Stéphane
COIGNUS,
Aurélien
MOUGIN,
Bruno
MOUGIN,
Raphaël
NOUVEAU,
Nicolas
PLANCHON,
Michel
RICHARD,
Pierre
THOMET,
Bernard
VOYNNET,
Mesdames
Sandra
GRENOT,
Katia
JACQUET,
Claire
NOEL.
Secrétaire
: Monsieur
Bruno
MOUGIN
Absents
excusés
: Monsieur
David
DORNIER,
Madame
Audrey
MARICHTAL
Aucune
observation
n'ayant
été
formulée,
le
compte
rendu
de
la
séance
du
20
décembre
2021
a été
adopté.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
unanime
(sauf
mentions
contraires)
:
BUDGET
ASSAINISSEMENT
COMPTE
DE
GESTION
2021
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
-
AFFECTATION
DES
RESULTATS
- sous
la
présidence
de
M.
Michel
RICHARD,
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021
par
le
Service
de
Gestion
Comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
-sous
la
présidence
de
Madame
Sandra
GRENOT,
adjointe,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif 2021
qui
s’établit
ainsi
:
CA
2021
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
130901.55
Op.
année
17347.30
56882.25
170.436.50
17347.30
187783.80
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
94690.15
Op.
année
1172.27
12615.00
2
88
RAR
6600.00
99532.8
7772.27
107305.15 -décide
d’affecter
Le
résultat
comme
suit :
Affectation
à
l'excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
: 170
436,50
€
BUDGET FORET
COMPTE
DE GESTION
2021 - COMPTE
ADMINISTRATIF
2021 -
AFFECTATION
DES RESULTATS
- sous
la
présidence
de
M.
Michel
RICHARD),
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021
par
le
Service
de
Gestion
Comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
-sous
la
présidence
de
Madame
Sandra
GRENOT,
Adjointe,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
2021
qui
s’établit
ainsi
:
CA
2021
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
113383.06
Op.
année
119980.80
101158.42
94560.68
119980.80
214541.48
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
9995.00
Op.
année
9995.00
000.00
RAR
6000.00
6000.0
15995.00
9995.00
-décide
d’affecter
Le
résultat
comme
suit
:
À
La
couverture
d’autofinancement
et/ou
exécuter
Le
virement
prévu
au
BP
(c/1068)
: 6000.00
€
Affectation
à
l’excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
:88560.68
€
Total
affecté
au
c/1068
:6000.00
€
BUDGET
LOTISSEMENT
« LA
VOIE
VERTE
»
COMPTE
DE
GESTION
2021
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
-
AFFECTATION
DES
RESULTATS
- sous
la
présidence
de
M.
Michel
RICHARD,
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021
par
le
Service
de
Gestion
Comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
-sous
la
présidence
de
Madame
Sandra
GRENOT,
adjointe,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif 2021
qui
s’établit
ainsi
: CA
2021
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
Op.
année
214077.42
357862.02
143784.60
214077.42
357862.02
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
71892.30
Op.
année
357722.05
38000.00
-391614.35
429614.35
38000.00
-décide
d’affecter
le
résultat
comme
suit :
À
la couverture
d’autofinancement
et/ou
exécuter
le virement
prévu
au
BP
(c/1068)
: 143784,60
€
Total
affecté
au
c/1068
: 143784,60
€
BUDGET
COMMUNE
COMPTE
DE
GESTION
2021
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
-
AFFECTATION
DES
RESULTATS
- sous
la
présidence
de
M.
Michel
RICHARD),
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021
par
le
Service
de
Gestion
Comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
-sous
la
présidence
de
Madame
Sandra
GRENOT,
adjointe,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
2021
qui
s’établit
ainsi
:
CA
2021
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
446827.13
Op.
année
354465.51
606039.12
698400.74
354465.51
1052866.25
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Résultat
Report
N-1
165426.80
Op.
année
63333.19
140404.62
-32455.37
RAR
5000.00
60900.00
233759.99
201304.62
-décide
d’affecter
le
résultat
comme
suit
:
À
la
couverture
d’autofinancement
et/ou
exécuter
le
virement
prévu
au
BP
(c/1068)
:32455.37
€
Affectation
à
l'excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
:665945.37
€
Total
affecté
au
c/1068
: 32455.37
€ SUBVENTIONS
ALLOUEES
AUX
ASSOCIATIONS
.décide
d’attribuer
les
subventions
communales
aux
associations
précitées
conformément
au
tableau
ci-dessous,
.de
dire
que
l’attribution
de
la
subvention
est
conditionnée
à
la
complétude
du
dossier
de
demande.
Les
crédits
alloués
pourront
faire
l’objet
d’un
contrôle
de
leur
bonne
exécution
par
la
collectivité,
.d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à procéder
au
versement
de
ces
subventions.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
principal
2022.
Nom
de
l'organisme
Montant
de
la
subvention
ADMR
135
€
ACAFE
ESPRELS
6000
€
ADAPEI
70
50
€
AS
ESPRELS/VILLERSEXEL
600
€
ASCE
ESPRELS
1 500€
ASP
POMPIERS
VILLERSEXEL
150
€
BLED'ARTS
200
€
COOPERATIVE
SCOLAIRE
600
€
ELIAD
65
€
LES
AMIS
D'ORICOURT
50
€
LES
AMIS
DU
PRIEURE
DE
MARAST
50
€
D'un
commun
accord
avec
l’ASPE
(Pompiers
Esprels),
la
subvention
ne
sera
pas
versée
cette
année
car
la
commune
prend
en
charge
l’achat
de
tenues
de
service
et
d’intervention
pour
1949.12
€ HT
(2338.94
€ TTC).
Le
montant
de
la
subvention
allouée
à
l’Association
CHATS’
NONYMES
sera
déterminé
à
l’issue
de
la
campagne
de
stérilisation
prévue
en
2022.
Cette
délibération
est
prise
en
l’absence
de
Raphaël
NOUVEAU.
VOTE
DES
BUDGETS
PRIMITIFS
2022
- «
ASSAINISSEMENT
»,
« FORET
»,
« LOTISSEMENT
LA
VOIE
VERTE
» ET
« COMMUNE
»
Budget
Assainissement
:
-valide
le
budget
primitif
de
l’année
2022
dont
les
dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d’investissement
s’établissent
ainsi :
-
Fonctionnement
(dépenses)
: 37.495
€
-
Fonctionnement
(recettes)
: 202.481
€
-
Investissement
(dépenses
et recettes)
: 112.147
€ Budget
Forêt
:
-valide
le
budget
primitif
de
l’année
2022
dont
les
dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et
en
section
d’investissement
s’établissent
ainsi
:
-
Fonctionnement
(dépenses)
:207.710
€
-
Fonctionnement
(recettes)
:209.660
€
-
Investissement
(dépenses
et
recettes)
:47.000
€
Budget
Lotissement
La
Voie
Verte
:
-valide
le
budget
primitif
de
l’année
2022
dont
les
dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d’investissement
s’établissent
ainsi
:
-__
Fonctionnement
(dépenses
et recettes)
: 481.314
€
-
Investissement
(dépenses
et recettes)
: 729.145
€
Budget
Commune
:
-valide
le
budget
primitif
de
l’année
2022
dont
les
dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d’investissement
s’établissent
ainsi
:
-
Fonctionnement
(dépenses)
: 1.090.468
€
-
Fonctionnement
(recettes)
: 1.120.015
€
-
Investissement
(dépenses
et recettes)
: 657.383
€
VOTE
DES
TAUX
DE
LA
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
FIXATION
DES
TAUX
DES
TAXES
FONCIERES
-__
VOTE
POUR
2022
les
taux
suivants
:
Taxe
foncière
(bâti)
: 34.86
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
: 24.25
%
FORET
:PROGRAMME
DE
TRAVAUX
2022
—
Valide
le
devis
présenté
par
l'entreprise
«
AUGIER
PATRICK
»
de
LINEXERT
(70200),
qui
s'élève
à
24487,60
€
HT
(26
936,36
€
TTC),
et
qui
concerne
les
parcelles
4j,
22j,
41j
et
15a1,
-
Valide
le
devis
présenté
par
la
SARL
«
LAMBOLEY
»
de
BOUHANS
LES
LURE
(70200),
aui
s'élève
à
3
510,50
€
HT
(3
861,55
€
TTC)
et
qui
concerne
la
parcelle
13r,
—
Autorise
le
Maire
à
signer
tout
document
en
rapport
à
ce
dossier.
L'ordre
du
jour
ayant
été
épuisé,
la
séance
a été
levée.
A
ESPRELS,
le 7
avril
2022
Le
Maire,
Michel
RICHARD