Procès Verbal - PV Conseil Municipal 09062023

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 09062023 Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Cuisery. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 09062023)Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Logement, Cuisery, le 13 Juin 2023

PROCES-VERBAL

Réunion du conseil municipal du 9 Juin 2023

Présents : Mmes LACROIX-MFOUARA Béatrice – PIRAT Isabelle - PRABEL Marie-Line – POUX Patricia -– SERGENT Nathalie - MASSKOURI Kaltoume

MM.DELONG Franck - VASSAUX Jean-Jacques – BERTHET Daniel – MARICHY Jean-Paul - VION Pierre - BOILLET Stéphane –ANDRE Daniel - VIALET Eric –BAUDIN Clément

Absents excusés : Pascale DAUVERGNE ( a donné pouvoir à Marie-Line PRABEL ) – Jany CHALOT ( a donné pouvoir à Jean-Paul MARICHY ) – Isabelle CAZIER – Nicolas PINDADO

Secrétaire de séance : Patricia POUX

Le procès-verbal de la séance du 3 mai est approuvé à l’unanimité

Décisions prises par délégation :

• Proposition d’une convention avec l’Inspection d’Académie pour la mise à disposition d’un Accompagnant d’Elève en Situation de Handicap ( AESH ) pour un élève handicapé sur le temps de restauration scolaire. Remboursement à hauteur de 18 € de l’heure. Convention en proposition pour l’instant.

• Convention avec le SDIS pour la sécurisation du feu d’artifice de la fête de la Seille ( à titre gracieux )

FINANCES

Convention terrain Route de Simandre - Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA Nous avions évoqué lors du dernier conseil municipal la mise à disposition d’un terrain derrière le cimetière. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire, à poursuivre les échanges en gardant pour perspective que la Commune pourra le récupérer dès qu’un projet se concrétisera sur le secteur.

Location ex Mutualité- Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA

Adequat Intérim de Chalon-sur-Saône, souhaite organiser des jobs datings, une fois par mois le mercredi matin. La salle de l’ancienne Mutualité, Place d’Armes, est évoquée Dans un souci de mutualisation des bureaux, le conseil municipal propose en premier lieu la salle multi-usages si les dates peuvent convenir.

Tarifs droits de place – Rapporteurs : Mme LACROIX-MFOUARA – Mme PRABEL Un point a été fait sur les tarifs du marché hebdomadaire afin de se conformer à une tarification réglementaire au mètre linéaire et en tenant compte des abonnés et non abonnés. Une uniformisation pourrait être proposée à 0.17 € le ml pour les abonnés et 0.50 € pour les non abonnés. L’électricité n’a jamais été intégrée dans les tarifs ce qui est fait la plupart du temps sur les marchés communaux pour les commerçants se branchant à l’électricité. Nous pourrons envisager une participation de 1 € par mois.

Mairie de Cuisery

Place d’Armes

71290 CUISERY

Tel : 03 85 40 11 76

Fax : 03 85 40 18 44

Email : mairie-cuisery@wanadoo.frCe projet permet d’harmoniser des tarifs uniques sur le mètre linaire et sachant que quoi qu’il en soit, nous restons sur des tarifs très bas. Afin de faciliter la gestion, des tickets à 0.25 € pour le régisseur pourrait être créées en plus des existants. Les nouveaux tarifs au 1er juillet 2023, sont approuvés à l’unanimité.

Pour la fête patronale, le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, l’alignement du tarif sur 0.50 € le ml par jour.

AMENAGEMENTS

Tènement derrière l’Espace Santé : Madame le Maire fait un point sur les échanges avec les promoteurs qui seraient intéressés par le tènement derrière l’Espace Santé. Nous en sommes au stade des projections actuellement. Nous venons d’apprendre la vente d’une maison avec un terrain, rue petite vigne des louis. Une acquisition par la commune pourrait étendre la réserve foncière sur le secteur. Madame le Maire demande si elle peut échanger avec la propriétaire sur un éventuel achat ( 15 voix pour et 2 voix contre ). Madame le Maire précise que toute décision sera prise en conseil municipal.

Lotissement Chemin du Port : Madame le Maire précise que le projet d’aménagement est validé par la police de l’eau. Par rapport au plan initial, une trame verte a été rajoutée. Dès que le coût des travaux sera affiné, le conseil municipal délibèrera sur le prix au m2 des lots.

CULTURE

Village du Livre : acquisition de sacs publicitaires – Rapporteurs : Mme LACROIX-MFOUARA Le Village du Livre souhaite renouveler son stock de sacs publicitaires soit 6000 exemplaires pour 3088.00 €. Cette opération ne faisait pas partie de leur demande de subvention. La commune participait habituellement à hauteur de 50% du fait que cela constituait également un support de communication pour valoriser la commune. Le conseil municipal suggère d’associer l’association J’aime Cuisery à ce projet pour voir si elle souhaite y participer. A voir également s’il est possible d’anticiper les 25 ans du Village du Livre. Il est proposé de délibérer à la prochaine réunion.

ESPACE SANTE

Espace Santé - Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA

Le nouveau médecin, le Dr VILLUENDAS espère s’installer à l’Espace Santé en octobre voir même en septembre. Le précédent conseil municipal avait déjà délibéré pour ne demander le loyer qu’après une année d’exercice afin de faciliter la première installation d’un médecin généraliste, les autres frais restant à la charge du médecin. Le Dr VILLUENDAS accepte le bail dans ces conditions. Accord à l’unanimité. Nous avons également lancer un appel à candidatures pour un poste d’accueil à mi-temps en CDD, comme nous l’avions évoqué lors du vote du budget. Il serait souhaitable que le médecin participe au choix du ou de la candidate retenu ( e ).PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs - Rapporteurs : Mme PRABEL – M.VASSAUX Un agent des services techniques a réussi son examen d’agent de maîtrise. Sa nomination à ce grade correspondrait à l’évolution de service que nous avions envisagé. Cela se justifie par ailleurs par les qualités professionnelles de l’intéressé et ses capacités à assumer des missions d’agent de maîtrise. Il est proposé au conseil municipal d’autoriser la modification du tableau des effectifs pour procéder à la nomination de l’agent dès les formalités réglementaires réalisées. Adoption à l’unanimité.

Questions et informations diverses

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 12 juillet en deux parties : 18h30 restitution de l’étude du cabinet HOTEL ACTIONS et conseil municipal à 20h

La Secrétaire, LE MAIRE Patricia POUX Béatrice LACROIX-MFOUARA