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Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 256 du 15 12 2016 Colonies de vacances été 2017 participation financière communale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 32
Présents
ou
représentés
: 31
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 31
Date
de
La convocation
: 07/12/2016
Date
d'affichage
: 08/12/2016
N°
2016/256
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2016
Affiché le
22/12/2016
ID
: 083-218300424-20161215-DEL2016_256-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du jeudi
15
décembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et
le
15
décembre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Maire PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
- Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
-
Renée
FALCO
-
Michel
BERTIN
-
Manuel
REQUIN
-
Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIR
: Gaëtan
MULLER
à Laëtitia
PICOT
ABSTENTE
: Maria
de
Fatima
FIANDINO
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
ILest
rappelé
que,
comme
Les
années
précédentes,
de
nombreux
enfants
et
adolescents
partiront
en
séjours
de
vacances.
Le
principal
partenaire
de
La
commune
dans
cette
action
est
l'ODEL
VAR
qui
organise
des
séjours
variés
en
durée,
lieux,
tranches
d'âge
et
coût.
À
titre
d'information,
7
Cogolinois
âgés
de
7
à
17
ans
ont
bénéficié,
durant
la
saison
2016,
de
séjours
en
centres
de
vacances,
pour
un
montant
total
de
545,60
€
(62 jours).
La
commune,
habituellement,
aide
à
ces
départs,
quel
qu'en
soit
l'organisateur,
par
le
versement
de
participations
financières
qui,
l'an
passé
s'élevaient
à 8,80
€ par
jour
et
par
séjour.
IL'est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
la
participation
financière
communale
à 15 € par jour
et par
séjour.
COLONIES
DE
VACANCES
ÉTÉ
2017
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
COMMUNALE Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2016
Affiché le
22/12/2016
CETTE
ID
: 083-218300424-20161215-DEL2016
256-DE
CM 15/12/2016
N° 2016/256
»
‘
COLONIES
DE VACANCES
ÉTÉ 2017 PARTICIPATION
FINANCIÈRE COMMUNALE
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
de
fixer
La
participation
financière
communale
à
15
€
par
jour
et
par
séjour.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
À
L'UNANIMITE.