Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - csf1a9ob58b3c83
Compte-Rendu - 0lep5rvar0f86bz
Compte-Rendu - eycfa5kr3rxa0ye
Déliberation - v8dwyxlo44xrypv
Compte-Rendu - gs9qicbsf9uf3
Déliberation - 9h9yqhnjy2je8x3
Compte-Rendu - d3xq7065jsrf3l5
Déliberation - vkig1hdnacel3l
Compte-Rendu - eda1iznkkqlg7sp
Compte-Rendu - dfmzu6it0ei5jjy
Compte-Rendu - kftkfv6ec0z3imq
Document publié le Mardi 30 avril 2013 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - kftkfv6ec0z3imq)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 30 AVRIL 2013
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : Cédric JOUILLEROT
Secrétaire de séance : Bénédicte DETOUILLON
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 30 MARS 2013 Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ECOLE PUBLIQUE_PLU_TERRAIN BOFFI_EMPRUNT ECOLE_FETE VILLAGEOISE_VENTE DE BOIS_DECOMPTE DEFINITIF PETITS BOIS_SORTIE FORET_FETE DES MERES_QUESTIONS DIVERSES -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) ECOLE PUBLIQUE
Monsieur Le Maire fait part aux membres du conseil de l’avenant de l’entreprise Germann. Celui-ci correspond à la mise en place d’un système de régulation de la température dans les salles de classe, actuellement surchauffées. Ce système consiste à séparer les circuits, de façon à chauffer distinctement la salle de la mairie, le premier étage et le second.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte l’avenant et autorise Monsieur Le Maire à le signer.
Monsieur Le Maire fait part aux membres du conseil de l’avenant de l’entreprise Schmitt chargée de la mise en place de la plate-forme élévatrice. Celui-ci correspond à la pose d’une paroi en verre fumé au lieu d’une paroi en tôle très peu esthétique sur la façade du bâtiment.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte l’avenant et autorise Monsieur Le Maire à le signer.
Suite à la réunion de la commission de sécurité, Monsieur Le Maire informe l’assemblée délibérante du changement de classification du bâtiment, passant de la classe 5 à la classe 4. Ceci engendre l’obligation d’une visite de contrôle avant l’ouverture du public. Ainsi, un devis va être demandé à la société APAVE.
L’application de la réforme sur les rythmes scolaires est repoussée à la rentrée 2014.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes Une réflexion a été ouverte sur les problèmes de stationnement aux abords de l’école.
Les effectifs prévisionnels de l’école publique à la rentrée scolaire prochaine : total 67 élèves.
CYCLE 1 CYCLE 2 CYCLE 3
13 Petites sections
8 Moyennes sections
7 Grandes sections
9 CP
9 CE1
8 CE2
6 CM1
7 CM2
II) PLU
Monsieur Le Maire fait part aux membres du conseil de l’état d’avancement du PLU. Celui-ci est soumis depuis le 18 avril pour consultation aux différentes administrations compétentes. Celles-ci ont 3 mois pour faire leurs remarques, après quoi le cas échéant, le dossier pourra être soumis à enquête publique.
III) TERRAIN BOFFI : Droit de passage
Après s’être rendu sur place, les membres du conseil étudient encore la question d’un éventuel droit de passage donnant accès à la parcelle de Monsieur BOFFI Jean-Paul et d’un possible achat ou échange de terrain avec Monsieur BOFFI Angel.
Un entretien va être organisé avec les deux intéressés afin d’éclaircir certains points et ainsi conclure un accord.
IV) EMPRUNT ECOLE
Le Crédit agricole doit nous envoyer prochainement le contrat de prêt de l’école selon la délibération de conseil municipal prise le 30 mars dernier.
V) FETE VILLAGEOISE
Le conseil municipal a évoqué le souhait de faire appel à une nouvelle fanfare d’un autre genre pour redonner un peu de renouveau au défilé. Aucune décision n’a encore été prise, une étude du coût engendré est menée.
VI) VENTE DE BOIS
Vente de petits bois :
La vente de petits bois a permis de dégager une plus-value d’environ 35 000 € déduction faite des travaux engagés d’un montant de 26 835 € TTC.
Vente lots de bois :
La dernière vente de lot de bois aux particuliers s’est élevée à 1390 € H.T. Les acquéreurs sont Emmanuel ROY, Daniel NORMAND et Francis BON.
VII) SORTIE FORET Pour 2013, la date du mardi 2 juillet a été retenue pour la sortie forêt des écoles.
VIII) FETE DES MERES
Le traditionnel repas de la fête des mères aura lieu le vendredi 24 mai à partir de 20h00 à la salle de la mairie. Le restaurateur en charge de la prestation reste à définir. Des devis ont été demandés au restaurant de la Roche du Prêtre, ainsi qu’au restaurant du commerce Boillon-André.
IX) QUESTION DIVERSE
Sivu du gymnase :
Le budget du SIVU du gymnase a été approuvé lors de leur dernière réunion. Les crédits ouverts au compte « Entretien du bâtiment » ont été portés à 11 500 € en 2013 (contre 2000 € en 2012). En effet, au vu des dégradations commises sur la façade du gymnase lors du dernier téléthon, il y a lieu de ravaler celle-ci. Par ailleurs une barrière va être posée afin de délimiter d’avantage le stationnement devant le bâtiment. Ces dépenses supplémentaires impliquent une participation en sus de 3€/habitant de notre commune, soit une cotisation de 16€/habitant/an au lieu de 13€ auparavant.
Sivu de gendarmerie :
En 2013, le SIVU de gendarmerie a prévu de rembourser une partie de son emprunt afin d’en réduire la durée. De plus, celui-ci prévoit une dépense d’environ 20 à 25 000€ pour terminer les abords de la gendarmerie.
FIN DE LA SEANCE : 23H00