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Déliberation - 2beadh1a5ylf7vc
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Peyrilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 2beadh1a5ylf7vc)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 04 décembre 2023 à 19h00
40 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
Adopté à
l’unanimité
41 Règlement de la participation 2024 au SIEPEA Adopté à l’unanimité
42 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
1er janvier 2024
Adopté à
l’unanimité
43 Approbation des cotisations dues au COS à compter du 1er
janvier 2024
Adopté à
l’unanimité
44 Sollicitation du fonds vert pour le projet d’aménagement de la
cour d’école
Adopté à
l’unanimité
45 Cession de deux parties de chemins ruraux au village du
Queyroix
Adopté à
l’unanimité
46 Signature de conventions d’occupation des locaux communaux
par les associations
Adopté à
l’unanimité
47 Signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la
compétence informatique avec l’ATEC87
Adopté à
l’unanimité
48 Convention de mise à disposition de service dans le cadre de
la gestion de la voirie communautaire
Adopté à
l’unanimité
49 Convention de gestion en flux des logements sociaux avec
Limoges Habitat
Adopté à
l’unanimité
50 Avis sur le projet de création d’une centrale photovoltaïque au
sol sur le territoire de Saint-Gence et Peyrilhac porté par la SAS
Photosol Développement
Adopté à
l’unanimité
51 Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance
et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation,
coordonné par le SEHV
Adopté à
l’unanimité
2 Motion contre la fermeture du centre courrier de Nieul Adopté à l’unanimité