Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - LISTE DES D
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - LISTE DES D
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - LISTE DES D
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20241008
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20260120 LI
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - ENVETDVPDUR
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20220412 An
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - LISTE DES D
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - LISTE DES D
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste DES Deliberations à afficher
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste DES Deliberations à afficher)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU JEUDI 14 MARS 2024
Numéro Objet Décision du Conseil
2024D001 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Tableau des effecƟfs et avancements de grade. Approuvée
2024D002
Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – ConvenƟon relaƟve à la mise à disposiƟon d’un agent de la commune de Merville pour une mission en informaƟque/numérique Approuvée
2024D003
Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Rapport annuel sur la situaƟon en maƟère d'égalité Femmes-Hommes.
Approuvée
2024D004 Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Débat d’OrientaƟon Budgétaire Approuvée
2024D005
Finances, MutualisaƟon, Transfert de charges – Adhésion au disposiƟf de Centrale d’Achat Transport à la Demande
Approuvée
2024D006
Finances, MutualisaƟon, Transfert de charges – SouscripƟon au lancement d’un marché mutualisé de transport à la demande par la Centrale d’Achat Hauts-de-France mobilités Approuvée
2024D007
Finances, MutualisaƟon, Transfert de charges – ConvenƟon cadre relaƟve à l’exercice partagé de la compétence voirie entre la CCFL et ses communes membres - ModificaƟon Approuvée
2024D008
Finances, MutualisaƟon, Transfert de charges – ConvenƟon avec le TE Flandre relaƟve au réseau de chaleur urbain
Approuvée
2024D009
Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres - MoƟon relaƟve à la taxaƟon carbone
Approuvée
2024D010
Habitat, AcƟon sociale et CIAS – CréaƟon d’un service mutualisé d’instrucƟon des enseignes, pré- enseignes et publicités
Approuvée
2024D011
Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Partenariat Unis Cité Hauts-de-France (antenne Cœur de Flandre) – SubvenƟon.
Approuvée
2024D012 Culture – InstauraƟon du disposiƟf « Lys en scènes ». Approuvée
2024D013
PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – ModificaƟon des condiƟons générales de vente de la base nauƟque
Approuvée
2024D014 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Santé – AcƟon « bébés nageurs ». Approuvée
2024D015
PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Prise en charge des séances de nataƟon – ConvenƟons triparƟtes d’accueil des établissements scolaires
Approuvée
2024D016 PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – SubvenƟon au mouvement sporƟf et emploi salarié. Approuvée
2024D017
PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – SubvenƟon excepƟonnelle à une athlète dans le cadre des jeux olympiques.
Approuvée
2024D018
PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé - Jeux paralympiques organisés par le service jeunesse de la maison pour tous de la commune de La Gorgue.
Approuvée
2024D019
Développement économique et acquisiƟons foncières – ConvenƟon de revitalisaƟon Bridgestone – ConsƟtuƟon d’un Groupement d’Intérêt Public
Approuvée
2024D020
Développement économique et acquisiƟons foncières - Zone d’acƟvités des PeƟts Pacaux – Cession d’une parcelle à la SARL Kubowski.
Approuvée
2024D021
Développement économique et acquisiƟons foncières - Zone d’acƟvités des PeƟts Pacaux – Cession Du lot n°6 à la SAS RameƩe.
Approuvée
2024D022
Développement économique et acquisiƟons foncières - Zone d’acƟvités des PeƟts Pacaux – Cession de parcelles à la SAS Vitalis Groupe.
Approuvée
2024D023
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SARL Grimpeo Elagage Services sur la commune de Merville.
Approuvée
2024D024
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SAS Gelysa Picard sur la commune de La Gorgue.
Approuvée
2024D025
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – EI Maxime Bloquet sur la commune de Lestrem.
Approuvée
2024D026
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – EI Waeles Ludovic sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
Approuvée 2024D027
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SARL Boulangerie ColeƩe sur la commune de Fleurbaix.
Approuvée
2024D028
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SARL Edéa Bien être sur la commune d’Estaires.
Approuvée
2024D029
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SAR Ysao sur la commune de Fleurbaix.
Approuvée
2024D030
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon à la créaƟon ou à la reprise – SARL B&B Estaires sur la commune d’Estaires.
Approuvée
2024D031
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon aux TPE en développement – EI Ophélie Lenoble sur la commune de LavenƟe.
Approuvée
2024D032
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon aux TPE en développement – EI Maxime Leturgie (Legima Elec) sur la commune de La Gorgue. Approuvée
2024D033
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon aux TPE en développement – SARL VMD sur la commune de LavenƟe.
Approuvée
2024D034
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon aux TPE en développement – EIRL Ets Pascal sur la commune de Merville.
Approuvée
2024D035
Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE – SubvenƟon aux TPE en développement – SARL François le jARTdinier sur la commune de Lestrem.
Approuvée
Affichée le 15 mars 2024