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Déliberation - Liste des deliberations CM du 28.04.2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 28.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sport,
b { Conseil Municipal du 28 avril 2026 à 18h30
Ve CA Espace Jean Gabin
. Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Mairie PAS Délibérations soumises Version 01
: à l'approbation des
de Montgenèvre PE en Municipaux Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Présents (7) : Muriel JOURDAIN - Fabrice MOENNE-LOCCOZ - Christine BADOUX - Régis BOUVRY - Jean-Emmanuel FERRERO (délibérations 1 à 24) -
Stéphanie PASQUALI - Charlotte PUTHOD
Absents excusés (4): Alexandra JANION - Alix CONSTANT - Michel CAILLOT -
Christophe KAZEK
Pouvoirs (4) : Alexandra JANION à Muriel JOURDAIN - Alix CONSTANT à Christine BADOUX - Christophe KAZEK à Charlotte PUTHOD - Jean-Emmanuel FERRERO à
Fabrice MOENNE-LOCCOZ (à partir de la délibération 25)
Le Maire procède à l'appel des Conseillers et constate que le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie PASQUALI est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2026 est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL49 20260428 - 1 - Budget Commune : Compte de Gestion 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL50_ 20260428 - 2 - Budget Commune : Compte Administratif 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS51 20260428 - 3 - Budget Commune : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL52 20260428 - 4 - Budget primitif Commune 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL53 20260428 - 5 - Budget Eau : Compte de Gestion 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL54 20260428 - 6 - Budget Eau : Compte Administratif 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés. DELS55 20260428 - 7 - Budget Eau : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL56 20260428 - 8 - Budget primitif Eau 2026
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DELS57 20260428 - 9 - Budget Camping : Compte de Gestion 2025
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DELS58 20260428 - 10 - Budget Camping : Compte Administratif 2025 Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DELS59 20260428 - 11 - Budget Camping : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL60 20260428 - 12 - Budget primitif Camping 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL61 20260428 - 13 - Budget Durancia : Compte de Gestion 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL62 20260428 - 14 - Budget Durancia : Compte Administratif 2025 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL63 20260428 - 15 - Budget Durancia : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL64_20260428 - 16 - Budget primitif Durancia 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL65 20260428 - 17 - Budget Clôt-Enjaime : Compte de Gestion 2025 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL66 20260428 - 18 - Budget Clôt-Enjaime : Compte Administratif 2025 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL67 20260428 - 19 - Budget Clôt-Enjaime : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL68 20260428 - 20 - Budget primitif Clôt-Enjaime 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL69 20260428 - 21 - Budget Cros Lateron : Compte de Gestion 2025 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL70 20260428 - 22 - Budget Cros Lateron : Compte Administratif 2025 Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL71_20260428 - 23 - Budget Cros Lateron : Résultat 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL72 20260428 - 24 - Budget primitif Cros Lateron 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés. DEL73_20260428 - 25 - Fiscalité : vote des taux 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL74_20260428 - 26 - Vote des subventions 2026 accordées par la Commune aux associations Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL75_20260428 - 27 - Vote de la subvention 2026 au CCAS
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL76 20260428 - 28 - Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires au Comptable Publique
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
29 - Foodtruck « G les crocs » : demande de remise sur la redevance
Délibération retirée.
30 - Modalités de remboursement des frais engagés par les agents de la collectivité Délibération retirée.
31 - Election des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
Délibération retirée.
DEL77_20260428 - 32 - Nomination d’un correspondant « Incendie-Secours » Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
33 - Nomination d’un élu référent « Communes forestières »
Délibération retirée.
DEL78_20260428 - 34 - Nomination d’un correspondant à l’ITOS
Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DEL79 20260428 - 35 - Désignation du représentant de la Commune membre de la Commission Environnement du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes 2030 Délibération approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
DELS80_ 20260428 - 36 - Convention de concession de places de stationnement « Le Diamant du Chalvet » (PC 050852600003)
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DELS81_20260428 - 37 - Prêt du trampoline de la Commune à la SARL « LSLA », exploitant le parc de jeux des Escartons, pour la saison d’été 2026
Délibération ajoutée, approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
La séance est levée à 21h00.
Le Maire,
Muriel JOURDAIN