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Déliberation - 3.ListeDelibExaminees 31.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibExaminees 31.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
79/2026- CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Renouvellement du Conseil d’Administration du CCAS de Châteaubourg
Délibération approuvée le 31 mars 2026
80/2026 - COMMISSIONS MUNICIPALES
Détermination du nombre de commissions et de leur dénomination
Composition de ces commissions
Délibération approuvée le 31 mars 2026
81/2026 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ
Délibération approuvée le 31 mars 2026
82/2026 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la CAO Délibération approuvée le 31 mars 2026
83/2026 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Élection des membres
Délibération approuvée le 31 mars 2026
84/2026 - COMMISSION DES MARCHÉS PASSÉS EN PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) Désignation des membres
Délibération approuvée le 31 mars 2026
85/2026 – CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE PIERRE-OLIVIER MALHERBE Désignation de représentants
Délibération approuvée le 31 mars 2026
86/2026 - COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Désignation d’un délégué
Délibération approuvée le 31 mars 2026
87/2026 - SYNDICS DU CENTRE COMMERCIAL BEL-AIR, DE L’IMMEUBLE RUE PASTEUR ET DE LA MAISON DE SANTÉ
Désignation d’un délégué
Délibération approuvée le 31 mars 2026
88/2026 - SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES Désignation des délégués
Délibération approuvée le 31 mars 2026
89/2026 – SYNDICAT D’URBANISME DU PAYS DE VITRÉ
Désignation des délégués
Délibération approuvée le 31 mars 2026 90/2026 - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE D’ILLE-ET-VILAINE (SDE 35) Désignation de délégués
Délibération approuvée le 31 mars 2026
91/2026 - COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Désignation d’un délégué
Délibération approuvée le 31 mars 2026
92/2026 - COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE
Désignation d’un délégué
Délibération approuvée le 31 mars 2026
93/2026 - PRÉVENTION ROUTIÈRE
Désignation d’un délégué
Délibération approuvée le 31 mars 2026
94/2026 - CORRESPONDANT DÉFENSE
Désignation d’un correspondant
Délibération approuvée le 31 mars 2026
95/2026 - COMITÉ DE JUMELAGE
Désignation des élus siégeant au Comité
Délibération approuvée le 31 mars 2026
96/2026 - TARIFS DE RESTAURATION DU PERSONNEL COMMUNAL, DES STAGIAIRES, DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET DES PERSONNES EXTÉRIEURES
Délibération approuvée le 31 mars 2026
97/2026 – ESPACE FAYELLE
Conventions relatives au fonctionnement et à l’exploitation de la centrale photovoltaïque installée sur la toiture de cet équipement
Délibération approuvée le 31 mars 2026
98/2026 – DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Information
Fait à Châteaubourg, le 1er avril 2026
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
La Secrétaire de séance,
Christelle AVERLAND-SCHMITT