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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 202 Procès-verbal approuvé le 20 mai 2025
99/2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 20 mai 2025
100/2025 - CRÉATION D’UNE LIAISON DOUCE ENTRE SERVON-SUR-VILAINE ET CHÂTEAUBOURG Convention de participation financière
Délibération approuvée le 20 mai 2025
101/2025 - BOULEVARD LAENNEC, ET LIBERTÉ, RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL Projet de réalisation d’une piste cyclable
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102/2025 - ALLÉE DES TAMARIS - SCCV LES OCÉANIDES
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103/2025 - RUE DE LA CROIX GUILLEMET – TERRAIN SERVICE
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104/2025 - RÉHABILITATION PAR DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE LA HALLE FAYELLE Avenants aux lots « Chauffage » et « Revêtements de sol » (N°2314)
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105/2025 - GROUPE SCOLAIRE CHARLES DE GAULLE
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108/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Approbation Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des ilots G-H-I-K-L-N-O et Q (lots libres pour maisons individuelles) + ilots E et F
Modification N°2
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Publié sur www.chateaubourg.fr le 22/05/2025 109/2025 - RUE DE LA GRANDE CHAMPAGNE
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Fait à Châteaubourg, le 21 mai 2025
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
La Secrétaire de séance,
Sonia PICOT