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Arrêté - Arrete n219 2025 PLU Modification 3
Déliberation - 3.ListeDeliberations.Examinees
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDeliberations.Examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2024 Procès-verbal approuvé le 21 janvier 2025
1/2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 21 janvier 2025
2/2025 - VIDEOPROTECTION
Demande de subventions pour l’extension du système
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
3/2025 - JARDIN DES ARTS 2025
Création et exposition avec l’artiste Samuel Perche – Convention tripartite
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
4/2025 - RESTAURATION MUNICIPALE
Tarifs pour le personnel communal, les stagiaires, le personnel enseignant et les personnes extérieures
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
5/2025 - MINIBUS MUNICIPAL
Modification du règlement d’utilisation
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
6/2025 - SALLES MUNICIPALES
Modification du règlement d’utilisation
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
7/2025 - RÉHABILITATION DE LA GARE EN LOCAL COMMERCIAL
Avenants aux marchés (N°2402)
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
8/2025 - BILAN TRIENNAL RELATIF A L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
9/2025 - RUE DE LA ROUYARDIERE
Convention de servitude ENEDIS
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
10/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Viabilisation – Raccordements ENEDIS
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
Publié le 22/01/25 sur www.chateaubourg.fr 11/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Prix des lots libres
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
12/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des ilots G-H-I-K-L-N-O et Q (lots libres pour maisons individuelles)
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
13/2025 - ZAC MULTISITES – SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS
Critères d’attribution – Lots libres
Délibération approuvée le 21 janvier 2025
14/2025 - DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Information
15/2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC « EMENDI GROUPE – ACHETONS GROUPÉ » Délibération approuvée le 21 janvier 2025
Fait à Châteaubourg, le 22 janvier 2025
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
La Secrétaire de séance,
Aude de la VERGNE